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DESSIN STYLISÉ EN FLOCON DE NEIGE
DESSIN STYLISÉ EN FLOCON DE NEIGE
FORMALIZED

on 10 Apr 2024

Last Applicant/ Owned by

pasqal

7 rue Léonard de VinciF-91300 MASSY

FR

Serial Number

2320831 filed on 4th Jan 2024

DESSIN STYLISÉ EN FLOCON DE NEIGE

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de physique, de signalisation, de détection, d'es Read More

Vienna Information


1 . 15 . 17

Snow, snowflakes or snow crystalsNeige, flocons ou cristaux de neige

24 . 15 . 3

More than two arrowsPlus de deux flèches

24 . 15 . 11

Arrows combined with any other figurative element (except a 24.15.13 and a 24.15.15)Flèches combinées avec un autre élément figuratif (excepté a 24.15.13 et a 24.15.15)

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 13

Polygons containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaPolygones contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 5 . 16

Polygons containing other figurative elementsPolygones contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 5 . 26

Polygons with cutout areasPolygones avec des zones découpées

26 . 15 . 9

CubesCubes

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de physique, de signalisation, de détection, d'essai et d'inspection; cryostats, cryostats pour laboratoires; cryothermostats; appareils et instruments de mesure de précision; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils de contrôle électroniques utilisés avec des pompes à vide; appareils et instruments de mesure d'atomes; machines à calculer; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; interfaces d'ordinateurs; logiciels, progiciels; composants pour ordinateurs.


Classification kind code

12

Class [011]
Cryogénérateurs; appareils cryogéniques; congélateurs cryogéniques; cryostats autres que pour laboratoires; appareils et installations de refroidissement, de congélation et de séchage.


Classification kind code

12

Class [037]
Installation, maintenance et réparation d'appareils de mesure de précision, de cryostats, de cryostats pour laboratoires, de cryothermostats, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical et d'appareils de contrôle électroniques utilisés avec des pompes à vide; services de conseillers et prestation de conseils en matière de réparation et maintenance d'appareils de mesure de précision, de cryostats, de cryostats pour laboratoires, de cryothermostats, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical et d'appareils de contrôle électroniques utilisés avec des pompes à vide; installation, maintenance et réparation d'appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de physique, de signalisation, de détection, d'essai et d'inspection; services de conseillers et prestation de conseils en matière de réparation et maintenance d'appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de physique, de signalisation, de détection, d'essai et d'inspection; installation, maintenance et réparation de pompes à vide; services de conseillers et prestation de conseils en matière de réparation et maintenance de pompes à vide; installation, maintenance et réparation d'instruments et appareils de mesure et d'essai; services de conseillers et prestation de conseils en matière de réparation et maintenance d'instruments et appareils de mesure et d'essai; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, d'ordinateurs quantiques et de périphériques d'ordinateurs.


Classification kind code

12

Class [042]
Services de conception de cryostats; recherche en ingénierie cryogénique; recherche en génie cryogénique; location d'appareils de mesure; services d'étalonnage d'instruments de mesure; services de mesure d'atomes; evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); analyses et recherches scientifiques; analyses et recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conception de systèmes informatiques; études et projets de recherches techniques; services de conseils en matière d'informatique quantique; développement d'ordinateurs; services d'ingénierie concernant les ordinateurs; location d'ordinateurs; services d'analyses d'ordinateurs.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2320831

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 11th Feb 2025
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 11th Apr 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 10th Apr 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 10th Apr 2024
Formalized
Submitted for opposition 30
on 4th Jan 2024
Filed
Submitted for opposition 228
on 4th Jan 2024
International Registration