Trademark Search in Canada

DITY

View On IC.GC.CA

REGISTERED

on 10 Feb 2025

Last Applicant/ Owned by

INOSPRAY

Rue Ampère - Zone IndustrielleF-16440 Nersac

Serial Number

2015813 filed on 20^th Feb 2020

Registration Number

TMA1288809 registered on 10^th Feb 2025

Registration expiry Date

5^th Jan 2026

Correspondent Address

LJT LAWYERS, LLP / LJT AVOCATS, S.E.N.C.R.L.

7100-380 rue Saint-Antoine OMontréal

QUÉBEC

H2Y3X7

DITY

Trademark usage description

peintures, à savoir peintures en aérosol; laques nommément glacis pour peintures et laques glacis; produits anticorrosion et produits anticorrosion ég Read More

Classification Information

Class [002]
Peintures, à savoir peintures en aérosol; Laques nommément glacis pour peintures et laques glacis; produits anticorrosion et produits anticorrosion également sous forme d'aérosol, nommément huiles anti corrosion, peintures anticorrosion, graisses anti corrosion, cires anticorrosion, peintures en aérosol nommément aérosols pulvérisateurs de peintures d'intérieur et d'extérieur; peintures pour automobiles en aérosol, nommément aérosols pulvérisateurs de peinture pour véhicules automobiles; teintures nommément teinture de tissu, teinture à textile, teintures utilisées pour les sols, teinture de vitres de véhicules automobiles, toners-teintures, colorants directs; revêtements de protection pour châssis de véhicules; préservatifs contre la rouille; diluants pour laques; peintures nommément peintures pour véhicules automobiles, peintures pour véhicules, peintures d'intérieur et d'extérieur, peintures pour machines, peintures pour la fabrication d'automobiles, peintures pour la fabrication de meubles, peintures destinées à l'industrie automobile, peintures pour arts et artisanat, peinture imperméable à l'eau, peintures aluminium; concentrés de couleurs pour peinture d'apprêt en aérosol pulvérisateurs, revêtements de protection pour châssis de véhicules; émaux pour la peinture; émaux nommément émaux pour la peinture, peintures-émail, vernis pour la protection de peinture et d'enduits pour la finition de meubles, vernis acrylique pour la peinture; encres pour le cuir (en aérosol); peintures ignifuges; peinture à la détrempes; fixatifs pour l'aquarelle.

Classification kind code

Class [003]
Parfums, eaux de toilette; déodorants corporels; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions et gels pour le visage, le corps et les mains; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques); produits de maquillage; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol, nommément gels, sprays, mousses en aérosol, pour le coiffage et le soin des cheveux; laques pour les cheveux; huiles essentielles nommément huiles essentielles à usage cosmétique, huiles essentielles à usage personnel, huiles essentielles à utiliser comme parfum d'ambiance, huiles essentielles aromatiques.

Classification kind code

Class [004]
Huiles de graissage en aérosol (sprays techniques); graisses de graissage en aérosol (sprays techniques).

Classification kind code

Class [005]
Désinfectants nommément désinfectants de surface à usage professionnel, désinfectants par voies aériennes à usage professionnel; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classification kind code

Class [006]
Bombes aérosols nommément canettes en métal vides pour aérosols, contenants d'aérosols métalliques vendus vides, récipients métalliques nommément contenants de transport en métal, cannettes métalliques, boîtes à conserves en métal vides, contenants métalliques de stockage et de transport, bidons à peinture.

Classification kind code

Class [007]
Dispositifs à commande mécanique pour le remplissage de bombes aérosols avec du gaz, pompes mécaniques à haute pression nommément pompes à haute pression pour machines d'emballage; pulvérisateurs nommément machine de pulvérisateurs de peinture, pompes en tant que parties de machines nommément pompes comme pièces de machine et de moteurs, pompes à air comprimé, pompe à diffusion, pompes hydrauliques, pompes de circulation, pompes à vide, buses de pulvérisation nommément embouts de machines de pulvérisateurs de liquides (peintures, liquides chimiques destinés à conserver les aliments et liquides désinfectants à usage industriel), rampes de pulvérisateur nommément transporteurs élévateurs mécaniques sur rails, grues et pont de levage pour machines de pulvérisateurs de liquides; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, nommément moteurs d'outils à main, moteurs électriques pour machines, moteurs pour machines de pulvérisateurs de peinture; machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture, et de mastics, matériel et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage nommément pistolets pour la peinture pneumatique; outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, compresseurs d'air et pistolets à air comprimé, pistons de compresseurs, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs fixes d'ateliers, mobiles et portables; machines à peindre; automatiseurs industriels motorisés pour la pulvérisation de produits liquides (peintures, liquides chimiques destinés à conserver les aliments, liquides désinfectants à usage industriel), pulvérulents ou fibreux; Distributeurs automatiques de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, machines de pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique nommément pistolets à peinture électrostatique automatiques; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux nommément séparateurs d'eau, pompes pour la vidange d'huile, récupérateurs pneumatiques d'huiles et liquides à usage industriel; réservoirs de liquide étant des parties de machines; blocs changeurs, nommément robots de peinture, comme parties de machines pour installations industrielles de peinture liquide et pulvérulente et de flockage; pistolets pulvérisateurs pour peintures; têtes de pulvérisateur en tant que parties de machines de pulvérisateurs motorisées, pneumatiques et électriques; atomiseurs industriels motorisés pour la pulvérisation de peinture, de liquides désinfectant à usage industriel et de produits chimiques destinés à conserver les aliments; aérosols nommément pistolets à peinture électrostatique automatiques, pistolets à peinture, pulvérisateurs d'insecticides motorisés, pistolets à air comprimé pour la distribution de liquides et de produits chimiques; machines électriques pulvérisateurs et vaporisateurs de peintures ignifuges pour murs intérieurs et extérieurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille, de peintures, de préservatifs contre la détérioration du bois, de teintures, de couleurs pour l'imprimerie, de pigments, de diluants pour peinture; pulvérisateurs, machines vaporisateurs de désodorisants d'intérieur autre qu'à usage personnel, de désodorisants d'atmosphère et déodorants autres qu'à usage corporel, de produits pour éliminer les mauvaises odeurs, de préparations pour le rafraîchissement de l'air, de préparations pour la purification de l'air, de préparations pour neutraliser les odeurs, de désodorisant pour le linge; Pulvérisateurs et vaporisateurs industriels de préparations alimentaires notamment fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces, sauces salade, sauces épicées, sauces de légumes, sauces à viande, sauce tomate, vinaigrettes, sauces ketchups, café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, vinaigre, sauces condiments.

Classification kind code

Class [010]
Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, inhalateurs nommément inhalateurs à usage médical vendus vides, inhalateurs thérapeutiques, appareils médicaux pour faciliter l'inhalation de préparations pharmaceutiques, appareils et instruments médicaux nommément pulvérisateurs à usage médical, vaporisateurs à usage médical; pulvérisateurs, vaporisateurs de préparations à usage médicinal et de soins de santé.

Classification kind code

Class [021]
Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical nommément distributeurs de désodorisants à usage domestique; appareils de désodorisation à usage personnel, nommément pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum; pulvérisateurs, vaporisateurs de parfums d'ambiance et d'intérieur, de désodorisants à usage personnel, de parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, de produits de parfumerie, de produits pour parfumer la maison, de produits pour parfumer le linge, d'huiles essentielles, de produits cosmétiques et de savons; contenants d'aérosols plastiques vendus vides, récipients plastiques nommément bouteilles à eau en plastique vendues vides, cruches en plastique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2015813

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 6^th Jul 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 6^th Jul 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 6^th Jul 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 5^th Jan 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 29^th May 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 5^th Mar 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 4^th Mar 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 4^th Mar 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 20^th Feb 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 5^th Jan 2016	International Registration

DITY

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [004]Huiles de graissage en aérosol (sprays techniques); graisses de graissage en aérosol (sprays techniques).

Classification kind code

Class [005]Désinfectants nommément désinfectants de surface à usage professionnel, désinfectants par voies aériennes à usage professionnel; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [004]
Huiles de graissage en aérosol (sprays techniques); graisses de graissage en aérosol (sprays techniques).

Class [005]
Désinfectants nommément désinfectants de surface à usage professionnel, désinfectants par voies aériennes à usage professionnel; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.