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DOMAINE DES ETANGS & DESSIN
REGISTERED

on 9 Sept 2021

Last Applicant/ Owned by

DOMAINE DES ETOILES

16310Massignac,

FR

Serial Number

1742457 filed on 19th Aug 2015

Registration Number

TMA1104234 registered on 9th Sept 2021

Registration expiry Date

9th Sept 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

DOMAINE DES ETANGS & DESSIN

Trademark usage description

produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et l Read More

Vienna Information


3 . 13 . 2

Insects (except 3.13.1), spidersInsectes (excepté 3.13.1), araignées

3 . 13 . 6

DragonfliesLibellules

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

Classification Information


Class [003]
Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crème de soin antirides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit; laits parfumés pour le corps, crèmes parfumées pour le corps; lotions parfumées pour le corps; lotions et crèmes hydratantes; crèmes désincrustantes; produits parfumés pour le bain et la douche nommément gels douches, crèmes de douche, savons; baume exfoliant pour le corps; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté; masques hydratants, masques matifiants, masques antirides; produits cosmétiques pour le bain et la douche nommément sels, huiles de bains, cristaux pour le bain, laits pour le bain, lotions pour le bain; produits solaires à usage cosmétique; produits antisolaires nommément lotions écran solaire, huiles solaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; produits pour la toilette, à savoir masques capillaires, sels de bains non à usage médical, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette, traitement pour l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes nommément savons liquides pour les bains de pied, crèmes pour les pieds, crèmes et gels pour les mains, lotions pour les mains, gels pour soulager les jambes lourdes, crèmes anti-varices, lotions toniques pour les jambes; huiles essentielles nommément huiles essentielles à usage personnel, huiles essentielles parfumées pour la lessive, huiles essentielles pour l'aromathérapie, huiles essentielles pour utilisation dans la fabrication de parfums; huiles pour la parfumerie; préparations démaquillantes, à savoir eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux; produits de parfumerie, à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel, produits parfumés de soin de corps nommément crèmes et lotions hydratantes parfumées pour le corps; produits de rasage, lotions après-rasage, parfums d'ambiance, à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens; produits pour parfumer le linge nommément sachets et eaux parfumées pour le linge, eaux parfumées pour le repassage; dentifrice.


Classification kind code

11

Class [005]
Compléments alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, en pots pour la fatigue et le stress de la peau, pour rééquilibrer, réparer, apaiser, hydrater, prévenir le vieillissement et restaurer la barrière cutanée; aliments et substances diététiques à usage médical et vétérinaire nommément barres, boissons et poudres de substituts de repas, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux pour lutter contre l'oxydation du corps, contre les troubles cardio-vasculaires et pour l'amélioration de la vision, destinés à améliorer la souplesse articulaire, favoriser la détente, renforcer les défenses immunitaires, lutter contre les troubles de la ménopause et le surpoids.


Classification kind code

11

Class [009]
Supports d'enregistrement magnétiques nommément disques, disques compacts, DVD et vidéodisques vierges et préenregistrés dans le domaine du bien être général du corps, des soins du corps, du voyage, de la culture nommément les arts visuels et cinématographiques, la lecture; équipement pour le traitement de l'information nommément haut-parleurs, imprimantes, scanneurs, téléphones mobiles et téléphones intelligents, claviers et écrans d'ordinateurs, et les ordinateurs; appareils de radio, jeux sur ordinateurs, jeux vidéo, jeux vidéo interactifs, lecteurs de disques compacts, lecteurs de disques optiques numériques; supports d'enregistrements sonores nommément disques et cassettes audio et vidéo et bandes vidéo vierges et préenregistrés dans le domaine du bien être général du corps, des soins du corps, du voyage, de la culture nommément les arts visuels et cinématographiques, la lecture, dessins animés; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils électroniques et informatiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; verres et montures de lunettes, lunettes pour le sport, étuis à lunettes; articles de lunetterie nommément lunettes pour enfants, lunettes de soleil; verres de contact et étuis pour ces produits; vêtements protecteurs pour motocyclistes.


Classification kind code

11

Class [014]
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières et en plaqué nommément joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques nommément montres, chronomètres, montres-bracelets, horloges, radios-réveils, pendules d'horloges et de montres; figurines nommément figurines décoratives en métaux précieux.


Classification kind code

11

Class [016]
Produits de l'imprimerie, imprimés et publications nommément journaux, publications périodiques, magazines, catalogues, prospectus, revues, pamphlets, livres, brochures, calendriers, cartes postales; photographies; papeterie; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils nommément livres et manuels; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; affiches, aquarelles; dessins; agendas, atlas, cartes géographiques, blocs (papeterie), cahiers, carnets; instruments d'écriture; marque-pages pour livres; serre-livres.


Classification kind code

11

Class [018]
Articles de sellerie nommément fouets et harnais; bagages; bourses et portefeuilles; cannes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases'; coffrets pour effets personnels; étuis à cravates pour le voyage; étuis en cuir; étuis pour clés; fourreaux de parapluies; fourre-tout pour vêtements de sport; habits pour animaux; laisses; colliers pour animaux; malles et valises; mallettes; parapluies; parasols; pochettes en cuir; portefeuilles; sacoches; sacs nommément sacs d'écoliers, sacs à cosmétiques, sacs à chaussures, sacs à dos, sacs à main de soirée; sacs à main; sacs de sport; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; maroquinerie nommément trousses de voyage; valises.


Classification kind code

11

Class [020]
Objets de publicité gonflables nommément arches gonflables publicitaires, ballons dirigeables publicitaires, mascottes gonflables publicitaires; objets pour la décoration nommément mobiles; meubles à rayonnage, meubles d'ordinateur, meubles de chambre à coucher, meubles de jardin, meubles de salon, meubles jouets; meubles nommément coffrets, portemanteaux, miroirs, caisses à jouets; affichage nommément tableau accroche-clés, tableau; vannerie; boîtes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, et en matières plastiques nommément boîtes à bijoux, boîtes à cigares, boîtes à musique, boîtes à thé, boîtes à pilules, boîtes à papier et boîtes à courrier; tableaux, paravents nommément claustras, dessertes, cadres; articles de décoration murale, intérieure non en matières textiles, à savoir sculptures sur bois, figurines murales, figurines et statuette en bois, en cire, en tissus, en plâtre et en matières plastiques; boîtes, coffrets, caisses en bois et en matières plastiques; miroirs nommément carrelages; tables de toilette; meubles de toilette; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette; coussins; fauteuils; meubles en rotin; porte-parapluies; sofas; paille tressée à l'exception des nattes; chaises; chaises longues transatlantiques; tables; guéridons; tables à rallonges; plateaux de table; chaise longue; mobilier nommément chariots; caisses en bois et en plastique pour le rangement, coffrets; coffres non métalliques.


Classification kind code

11

Class [021]
Figurines et statuettes en porcelaine, en terre cuite et en verre; assiettes; tasses; récipients nommément verres; plats; ustensiles de table nommément dessous-de-plat; vaisselle jetable; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine nommément mélangeurs à tarte, verreries, sous-verre, bols, saladiers, bols à mélanger, plateaux, vases, carafes, bougeoirs, bocaux, boîtes en verres et pots pour le rangement, ustensiles de cuisine, ustensiles pour la cuisson au four, éponges pour le ménage, ouvre-bouteilles, faitouts, poêles à frire, casseroles, marmites, cocottes; peignes et éponges; brosses à l'exception des pinceaux nommément brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à manucure, brosses à ongles, brosses de nettoyage, brosses à vêtements; matériaux pour la brosserie nommément balais, brosses pour le ménage, brosses à chaussures, balais brosse, brosses pour laver la vaisselle; matériel de nettoyage nommément chamois et chiffons pour le nettoyage; verrerie de table; verre brut et mi-ouvré autre que verre de construction; gobelets; chopes à bière; pots à fleurs; bonbonnières; beurriers; chinoiseries; boîtes à savon; boîtes à thé; sucriers; coquetiers; seaux; vinaigriers; huiliers; baguettes; figurines nommément figurines décoratives en verre; gourdes nommément bidons; bouteilles d'eau, de parfum; légumiers; batteries de cuisine; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères nommément vaisselle de porcelaine, vaisselle en verre; services à épices; boules de verre; verre peint; verrerie nommément cristaux; carafes; cloches à fromage; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage nommément tasses, soucoupes, vases; candélabres, chandeliers; moules de cuisine; paniers à usage ménager; vaisselle nommément nécessaires pour pique-nique; moules à gâteaux; objets d'art en porcelaine, terre cuite et verre; porte-couteaux pour la table; coupes à fruits; poivriers; plats; panier-repas; saladiers; salières; bols; porte-savons; distributeurs de savon; ronds de serviettes; soupières; tasses; théières; services à thé; pots; poteries; soucoupes; chandeliers; vases; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain; porcelaine et faïence.


Classification kind code

11

Class [024]
Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de table à l'exception du linge de table en papier, linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matière textile, rideaux de douche en matière textile, embrasses en matières textiles, tentures murales, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couverture de voyage, non-tissés textiles; couvertures de lit et de table; sac de couchage de camping; sacs de couchage.


Classification kind code

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Class [025]
Habillement nommément vêtements nommément vêtements athlétiques, vêtements d'affaires, vêtements d'hiver d'extérieur, vêtements de golf, vêtements de gymnastique, vêtements de mariage, vêtements de maternité, vêtements de nuit, vêtements de plage, vêtements de pluie, vêtements de ski, vêtements de soirée, vêtements décontractés, vêtements pour bébés, vêtements pour enfants, vêtements pour nourissons, vêtements de sport pour hommes, femmes et enfants; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques nommément chaussures athlétiques, chaussures d'entraînement, chaussures d'escrime, chaussures d'extérieur pour l'hiver, chaussures de baseball, chaussures de basketball, chaussures de boxe, chaussures de curling, chaussures de golf, chaussures de mariage, chaussures de plage, chaussures de pluie, chaussures de ski, chaussures de soirée, chaussures décontractées, chaussures pour bébés, chaussures pour enfants, chaussures pour le personnel médical, chaussures sport; chapellerie nommément chapeaux, bérets, casquettes, bonnets; bretelles, habillement nommément ceintures, habillement nommément couvre-oreilles, habillement nommément gants, cravates, foulards, turbans, voilettes; peignoir de bain; costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, costumes et vestes de sport, chemises, blouses, tee-shirts et chemisiers, pull-over, fourrures nommément manteaux et vestes de fourrure, étoles en fourrure, chapeaux, bérets, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures nommément chaussures athlétiques, chaussures d'escalade, chaussures de marche, chaussures de plage, chaussures de pluie, chaussures de soirée, chaussures de sport, chaussures décontractées, sportswear et autres articles vestimentaires nommément vestes, pardessus, imperméables, cravates, ceintures, écharpes, layette, vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks; articles vestimentaires en cuir nommément vestes, manteaux, jupes, robes, pantalons.


Classification kind code

11

Class [028]
Jeux et jouets nommément ensembles de jeux d'activités extérieures, ensembles de jeux d'Halloween, ensembles de jeux de bingo, ensembles de jeux de la ferme, ensembles de jeux pour faire des bulles, jeux avec cible, jeux d'arcade, jeux d'échec, jeux de badminton, jeux de billes, jeux de bridge, jeux de cartes, jeux de construction, jeux de croquet, jeux de damier, jeux de dards, jeux de mots, jeux de paddleball, jeux de palets, jeux de rôles, jeux de salon, jeux de société, jeux de société interactifs, ballons jouets en caoutchouc, épées jouets, jouets à tirer, jouets d'activités multiples pour bébés, jouets de bain, jouets éducatifs, jouets en peluche, jouets mécaniques, jouets musicaux, jouets pour lits de bébés, jouets souples sonores, pistolets jouets, robots jouets, toupies jouets, trains-jouets, véhicules jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis nommément rameurs, marcheurs elliptiques, haltères, raquettes de ping-pong, clubs de golf, poutres, barres fixes, anneaux, cerceaux de gymnastique rythmique, rubans et cordes, trampolines, tabourets d'entraînement, ballons de football, ballons de basket-ball, arêtes de skis, baudriers d'escalade, bobsleighs; décoration pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision nommément jeux électroniques d'arcades autonome, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision nommément jeux portables avec écrans à cristaux liquides, jeux électroniques à main; jeux de société; jeux éducatifs; jeux de cartes; cartes à jouer; jeux notamment pour la découverte de la nature; jeux de piste; balles et ballons de jeu; jouets pour piscines; bouées à usage récréatif.


Classification kind code

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Class [030]
Barbe à papa; barres à la crème glacée aux fruits; barres au lait glacé; barres de céréales; barres fourrées au chocolat; barres glacées aux fruits; brioches; brownies; cakes aux fruits; bonbons nommément caramels; sandwichs nommément cheeseburgers; cheese-cakes; choux à la crème; confiserie nommément confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, confiserie glacée; alimentation nommément crêpes; croissants; flans; confiserie nommément fondants; friandises nommément pâtes de fruits, chocolat, bonbons; glaces aux fruits; sandwichs nommément hamburgers; marshmallows; muesli; nougat; pâtisserie nommément petits fours; pop-corn sucré; café, cacao, café artificiel, boissons à base de cacao; riz; tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales nommément barres de céréales, céréales de déjeuner, collations à base de céréales; nouilles, macaronis, raviolis; produits de boulangerie, à savoir produits de boulangerie sucrés, à savoir tartes, gâteaux, beignets dits 'donuts', muffins; pâtisseries, produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires, produits à base de pâte, à savoir pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain; tartelettes, gâteaux, pains, pizzas, sandwiches, poudings, préparations pour gâteaux; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, propolis pour l'alimentation humaine; ketchup, mayonnaise, moutarde, aromates, sauces, à savoir sauce de soja, sauces piquantes, sauces pour spaghettis, sauces au fromage; sauces à salade, épices, à savoir poivre, gingembre, cannelle en poudre, curry en poudre; levures, poudres à lever; farines alimentaires, semoule, amidon à usage alimentaire; sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre en poudre; thés, thés glacés; chocolat de confiserie, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuits, gaufres, crackers, chocolats, bonbons; gommes à mâcher; glaces, crèmes glacées, glaces alimentaires aux fruits, confiseries glacées nommément yaourts congelés, glaces alimentaires nommément sorbets; sel; produits céréaliers nommément céréales de son d'avoine, céréales transformées et céréales transformées pour l'alimentation nommément flocons d'avoine et de blé, germe de blé; aliments à grignoter à base de céréales, à savoir flocons de maïs, gruau d'avoine; sirop de mélasse à usage alimentaire.


Classification kind code

11

Class [039]
Agence de voyages nommément services d'information sur les voyages et les circuits touristiques, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs par trains, autobus et avions, transports automobiles nommément transports de passagers par voitures, raids en 4X4; organisation d'excursions; organisation de randonnées pédestres et de randonnée trekkings; transport de passagers par eau nommément navigation nommément croisières de plaisance, descentes de rivières nommément organisation et tenue d'expéditions de canoë, descentes de rivières; transports aériens nommément transport aérien de passagers; réservations pour des visites touristiques; agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels; réservations de places pour le voyage; location de véhicules; diffusion d'informations en matière d'itinéraires routiers par le biais de bases de données électroniques et informatiques dans le domaine des transports de personnes par mer, par terre et par air nommément transports de passagers par bateaux, par navire de croisière, par autocar, par train, par avion, par hélicoptère; diffusion d'informations touristiques sur les voyages et les circuits touristiques par le biais de bases de données électroniques et informatiques dans le domaine des voyages; organisation de croisières; conseil en organisation de voyages; préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature.


Classification kind code

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Class [041]
Éducation et formation nommément organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires dans le domaine du voyage; divertissement consistant en spectacles de danse et de musique, apparition de célébrités sportives et culturelles, divertissement sous la forme d'un jeux questionnaire et diffusion de programmes télévisés; activités sportives et culturelles nommément organisation et conduite de rallyes, d'expositions d'oeuvres d'art; éditions de livres, de revues et de textes, prêts de livres; organisation de spectacles de magie, d'un orchestre, de ballet, de danse, de gymnastique, de marionnettes; divertissements radiophoniques et par télévision nommément divertissement sous la forme de présentation de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, divertissement sous forme d'émissions de télévision et de films non téléchargeables transmis par Internet; production de films; location de films, d'enregistrements phonographiques; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement nommément organisation de concours d'orthographe, organisation de concours de beauté; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes, parcs océaniques; publication de livres, journaux, périodiques, revues; divertissement et éducation nommément services de clubs nommément clubs de voyage, clubs de lecture par correspondance, services de clubs de comédie; organisation de classes de mer et de nature nommément préparation et animation de visites et d'excursions en relation avec la nature; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs nommément organisation et tenue d'expositions d'art; éducation nommément écoles d'initiation aux sports, aux activités nautiques; éducation et divertissement nommément organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs; mise à disposition de salles de sports, de clubs de santé et de remise en forme; club de remise en forme, de musculation, de danse; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs à savoir gymnases, piscines, organisation de compétitions sportives nommément organisation de compétitions de pêche sportive, organisation de compétitions de nage synchronisée, organisation de compétitions de gymnastique, organisation de compétitions d'athlétisme.


Classification kind code

11

Class [043]
Services de restauration nommément alimentation; hébergement temporaire nommément services de réservation de chambres, services de fourniture et de réservation de chambres et pensions, services de fourniture de logement temporaire nommément location de chambres comme hébergement temporaire, réservation d'hébergement temporaire de camping; service d'hôtels; service de traiteur; service de salon de thé; service de réservation de chambres; location de salles de conférence et de réunion.


Classification kind code

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Class [044]
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et services de soin en beauté nommément services de soins de beauté et de santé fournis par des saunas, salons de beauté, sanatoriums, salons de coiffure et salons de massage, services d'un esthéticien, électrologue, coiffeur, cosmétologue, spécialiste des ongles et de sourcils, services d'esthétique pour êtres humains, salons de beauté; salons de manucure, massage, services de conseils en beauté, conseils nutritionnels et de parfumerie; services de santé nommément de remise en forme physique dans un cadre médical et de massages; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam, solarium et bains de jets d'eau sous pression; services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie, de thalassothérapie; services de salon de beauté.


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11

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Serial Number

1742457

Mark Type

Trademark

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on 27th Aug 2018
Correspondence Created
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on 26th Mar 2018
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Submitted for opposition 15
on 4th Oct 2017
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on 19th Dec 2016
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on 1st Sept 2016
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on 2th Mar 2016
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on 2th Mar 2016
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on 24th Aug 2015
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on 20th Aug 2015
Created
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on 19th Aug 2015
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