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DORCEL

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REGISTERED

on 21 Mar 2024

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

1979

100-102 avenue du Président KennedyF-75016 Paris

Serial Number

2061895 filed on 15^th Jun 2020

Registration Number

TMA1225798 registered on 21^st Mar 2024

Registration expiry Date

15^th Jun 2030

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

DORCEL

Trademark usage description

transmission électronique de divertissements destinés à un public adulte sous la forme de diffusion audio et vidéo en continu offrant un contenu audio Read More

Classification Information

Class [038]
Transmission électronique de divertissements destinés à un public adulte sous la forme de diffusion audio et vidéo en continu offrant un contenu audio et vidéo et un contenu multimédia audiovisuel via un réseau global de communication; transmission électronique de divertissement pour adultes sur internet via un réseau mondial de communications nommément services de transmission vidéo sur demande; diffusion et transmission de messages texte, messages vocaux, de sons musicaux, d'images numériques et d'informations dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes via des réseaux informatiques de communication; transmission de messages vocaux et messages texte et d'images numériques assistée par ordinateurs nommément échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums Internet, mise à disposition de chatrooms en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; services de fourniture d'accès des forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, transmission de messages texte, messages vocaux, dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes, sons musicaux, images numériques via des réseaux de communications et des réseaux informatiques; diffusion de programmes audiovisuels en vidéo à la demande et télévisés via Internet; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audiovisuelles et graphiques destinées à un public adulte, données numériques et autres informations dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications nommément internet, de supports électroniques nommément babillard électronique dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes et d'internet; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne via internet; transmission électronique de données numériques téléchargeables destinées à un public adulte via un réseau informatique mondial; services d'accès au téléchargement de vidéos en continu destinés à un public adulte via un réseau informatique mondial au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone, d'une télévision; diffusion de programmes de télévision; fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services en ligne et d'information, nommément transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles par son et par images numériques destinées à un public adulte; transmission et distribution de données numériques et d'images audiovisuelles fixes et animés destinées à un public adulte via un réseau informatique mondial et internet; agence de presse; information en matière de télécommunications via un réseau informatique dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes; services de télécommunication, nommément échange électronique de messages par le biais de lignes de chat, chatrooms et forums internet, mise à disposition de chatrooms en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; diffusion et transmission de programmes télévisés et de vidéos en continu destinées à un public adulte via des réseaux de communications, nommément l'internet; diffusion et transmission de vidéos en continu et de films destinées à un public adulte fournis par un service de vidéo à la demande; services de transmission vidéo-surdemande; diffusion de spectacles de comédie, de danse en ligne; transmission et diffusion d'émissions radiophoniques, télévisées à des fins interactives et non, notamment transmises et diffusées par téléphone et par d'autres moyens de communication électronique; fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournies par un service de vidéo à la demande; diffusion audio et vidéo en continu via Internet offrant de la musique, des films, des nouvelles et des sports; diffusion et transmission de programmes de télévision à la carte.

Classification kind code

Class [041]
Éducation nommément cours dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes; formation nommément cours dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes; divertissements nommément diffusion de vidéos en continu destinés à un public adulte, fourniture de contenu de vidéos en continu destinés à un public adulte, mise à disposition de vidéos en continu destinés à un public adulte; location de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; services de clubs de loisirs; organisation de concours dans les domaines du divertissement et de l'éducation, nommément services d'auditions pour concours radiophoniques et télévisés de talents pour des tiers; organisation de spectacles destinés à un public adulte; divertissement radiophonique nommément programmation radiophonique, montage d'émissions radiophoniques; divertissements télévisés nommément diffusion d'émission de télévision sur tout support nommément téléviseur, ordinateur, baladeur, divertissement sous la forme de présentation de programmes de télévision; location d'enregistrements sonores; location de films cinématographiques; montage de programmes radiophoniques et de télévision; production de films; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; édition multimédia en rapport avec les logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo; services de bulletins d'actualités, à savoir préparation de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image; production de vidéos et distribution de films; services de divertissements et de jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes nommément offre de jeux de hasard en ligne, offre de jeux d'argent en ligne, et sur tout support de communication électronique nommément téléviseur, ordinateur, baladeur; fourniture de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; services de divertissement, nommément divertissement sous la forme de présentation de programmes de télévision et programmation radiophonique et numérique nommément divertissement consistant en spectacle laser, spectacle musical et par réseau de communication mondiale, nommément par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication nommément l'internet; production de programmes audiovisuels nommément de programmes télévisés, multimédias nommément de jeux vidéo, de webémissions de nouvelles, de documentaires, de spectacles nommément spectacles de danse et de groupes musicaux, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision à des fins interactives et non; services de divertissement sous la forme de production, création, réalisation et montage de programmes de divertissement sur internet dans le domaine de la production et de la diffusion de films pour adultes; mise à disposition de films non téléchargeables par le biais de services de vidéos à la demande; mise à disposition d'émission télévisées non téléchargeables par le biais de chaines de télévision à la carte; fournir de la musique non téléchargeable en ligne.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2061895

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 7^th Mar 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 7^th Mar 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 7^th Mar 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 6^th Sept 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 3^rd Feb 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 5^th Nov 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 4^th Nov 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 4^th Nov 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 15^th Jun 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 15^th Jun 2020	Filed