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DS21

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REGISTERED

on 8 Nov 2023

Last Applicant/ Owned by

AUTOMOBILES CITROËN

2-10 Boulevard de l'Europe78300 POISSY,

Serial Number

2090036 filed on 8^th Mar 2021

Registration Number

TMA1207180 registered on 8^th Nov 2023

Registration expiry Date

8^th Nov 2033

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

DS21

Trademark usage description

boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figu Read More

Classification Information

Class [006]
Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; porte-clés métalliques ; plaques décoratives en métal.

Classification kind code

Class [008]
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers.

Classification kind code

Class [009]
Enceintes sans fil ; appareils photo numériques ; clés USB ; imprimantes multifonctions ; disques durs ; ordiphones [smartphones] ; coques de protection pour téléphones intelligents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; souris [périphériques d'ordinateurs] ; tapis de souris.

Classification kind code

Class [011]
Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Classification kind code

Class [014]
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et chronomètres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Classification kind code

Class [016]
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes, nommément, chevalets, crayons, palettes, pastels, craie ; pinceaux ; papeterie pour le bureau ; livres éducatifs ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums de photo ; cartes de correspondance vierge ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux oeuvres d'art ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Classification kind code

Class [018]
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs de transport tout usage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.

Classification kind code

Class [020]
Meubles de salon, meubles de bureau, meubles d'ordinateur, meubles de jardin ; miroirs ; cadres pour peintures, cadres pour photos ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges de bureau, sièges de repos, sièges pour enfants ; boîtes décoratives en bois ; boîtes décoratives en matières plastiques.

Classification kind code

Class [021]
Ustensiles de ménage, nommément, gants de ménage, éponges à récurer, éponges de nettoyage pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; récipients ménagers portatifs multi-usages ; peignes à cheveux, peignes à barbes ; brosses à cheveux, brosses à barbes ; poils pour la brosserie ; balais à franges, balais mécaniques non électriques, sceaux pour l'essorage de balais à franges ; verre brut et mi-ouvré ; vaisselle de porcelaine ; faïence ; bouteilles de plastique, bouteilles en verre, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre ; brosses de toilette, éponges de toilette, sacs pour articles de toilette équipés ; pinces à épiler, brosses à dents, fil dentaire ; poubelles ; verres à boire ; vaisselle ; articles de lunetterie, nommément, chiffons de nettoyage des verres.

Classification kind code

Class [024]
Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements et chaussures décontractés, vêtements et chaussures de sport, vêtements de plage, vêtements et chaussures d'affaires, vêtements de nuit, vêtements de dessous ; chapeaux ; chemises ; vêtements en cuir, nommément, gilets, gants, ceintures, gaines, chapeaux, chemises, vestes, manteaux, pantalons, pantoufles, robes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Classification kind code

Class [026]
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons à rivet, boutons de col, boutons de vêtements, boutons fantaisie d'ornement, boutons-pression ; crochets à crocheter, crochets à broder ; épingles à coudre ; aiguilles à coudre, aiguilles à broder, aiguilles à tricoter, aiguilles à crochet ; passementerie ; crochets pour vêtements étant des attaches ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure, nommément, rubans décoratifs en tissu, rubans décoratifs et noeuds décoratifs en matières textiles.

Classification kind code

Class [027]
Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

Classification kind code

Class [028]
Jeux d'arcade, d'adresse, d'habileté, de réflexion, de mémoire, de plateaux, de salon, de société, électroniques de poche, électroniques à main ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de Noël artificiels; appareils de gymnastique, nommément, anneaux, bancs, cerceaux, rubans, tremplins ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes en tant que jouets ; raquettes de tennis, de badminton, et de tennis de table ; raquettes à neige ; skis à neige, skis nautiques ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) pour le torse (plastrons), les jambes (jambières), l'entre-jambe (coquilles), les épaules, les coudes et les genoux, en caoutchouc et en matière plastique ; maquettes [jouets] ; figurines jouets.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2090036

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 16^th Aug 2023	Advertised
Submitted for opposition 27 on 19^th Jul 2023	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26 on 19^th Jul 2023	Approved
Submitted for opposition 15 on 27^th Jan 2023	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 2^th Sept 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Sept 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 12^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 1 on 9^th Mar 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 9^th Mar 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 8^th Mar 2021	Filed

DS21

Classification Information

Class [006]Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; porte-clés métalliques ; plaques décoratives en métal.

Classification kind code

Class [008]Coutellerie ; fourchettes ; cuillers.

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Class [011]Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Classification kind code

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Class [024]Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

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Classification kind code

Class [027]Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; porte-clés métalliques ; plaques décoratives en métal.

Class [008]
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers.

Class [011]
Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Class [024]
Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

Class [027]
Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.