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Dualsun
FORMALIZED

on 18 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

DUALSUN

2 rue Marc Donadille,CS 80001F-13453 Marseille Cedex 13

FR

Serial Number

2369523 filed on 24th Sept 2024

Dualsun

Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; module Read More

Vienna Information


1 . 15 . 15

DropsGouttes

1 . 15 . 23

Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; module hybride photovoltaïque et thermique visant la production d'électricité et de chaleur en un seul appareil; cellules photovoltaïques; modules photovoltaïques; installations photovoltaïques pour la production d'électricité; modules et piles photovoltaïques; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; panneaux solaires; panneaux solaires pour la production d'électricité; capteurs solaires pour la production d'électricité; module hybride photovoltaïque et thermique visant la production d'électricité et de chaleur en un seul appareil.


Classification kind code

12

Class [011]
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ou installations de climatisation; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage].


Classification kind code

12

Class [042]
Services d'ingénierie; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'appareils photovoltaïques et thermiques visant la production d'électricité et de chauffage; information et conseils techniques dans le domaine des installations photovoltaïques et thermiques visant la production d'électricité et de chauffage; conseils en matière d'économie d'énergie; recherches en matière de protection de l'environnement.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2369523

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 257
on 19th Dec 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 18th Dec 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 18th Dec 2024
Formalized
Submitted for opposition 228
on 24th Sept 2024
International Registration
Submitted for opposition 30
on 24th Sept 2024
Filed