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DUO. DESSIN
REGISTERED

on 26 Mar 2020

Last Applicant/ Owned by

SOYUZ SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

344 rue Jardin Colar, 34130 LANSARGES

FR

Serial Number

1852854 filed on 16th Aug 2017

Registration Number

TMA1075914 registered on 26th Mar 2020

Registration expiry Date

26th Mar 2030

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

DUO. DESSIN

Trademark usage description

armatures métalliques pour la construction, câbles et fils métalliques, profilés métalliques pour constructions transportables, panneaux d'information Read More

Vienna Information


26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

Classification Information


Class [006]
Armatures métalliques pour la construction, câbles et fils métalliques, profilés métalliques pour constructions transportables, panneaux d'information (non mécaniques, non lumineux) métalliques, serrurerie métalliques non électriques, kiosques de vendeurs faits principalement en métal, stands modulaires métalliques, l'ensemble de ces produits étant destinés à des stands de foires et d'exposition, ainsi qu'à l'aménagement intérieur.


Classification kind code

11

Class [016]
Bannières en papier destinées à des stands de foires et d'exposition ainsi qu'à l'aménagement intérieur.


Classification kind code

11

Class [020]
Parties de meubles et cadres, meubles de stand d'exposition composés de tubes en aluminium et de raccords en matières plastiques, nommément tables, comptoirs, armoires, commodes, étagères, vitrines, porte-bannières; stands d'exposition (présentoirs); présentoirs pour lieux de vente; enseignes en matières plastiques; stands d'exposition pliants; panneaux pour l'affichages d'illustrations, l'ensemble de ces produits étant destinés à des stands de foires et d'exposition, ainsi qu'à l'aménagement intérieur; Comptoirs d'exposition étant destinés à des stands de foires et d'exposition, ainsi qu'à l'aménagement intérieur.


Classification kind code

11

Class [024]
Tissus en matières textiles ou en matières plastiques sous forme d'affiches imprimées; tissus adhésifs collables à chaud; tissus adhésifs thermocollants; bannières nommément, bannières en tissu, bannières en matières textiles ou en matières plastiques; housses de protection pour meubles; revêtements de meubles en matières textiles; tentures murales en matières textiles; tissus recouverts de motifs dessinés à savoir matières textiles, imprimées ou non, tendues sous forme de cadres destinés à des stands de foires et d'exposition ainsi qu'à l'aménagement intérieur.


Classification kind code

11

Class [042]
Décoration intérieure de stands au moyen d'oeuvres graphiques reproduites, imprimées et intégrées aux besoins des trois dimensions, sur tous matériaux imprimables à titre de décoration et de personnalisation de stands ou d'espaces d'exposition; conception de stands d'exposition; décoration d'espaces de restauration et d'hôtels; services de conception d'emballages et d'esthétique de produits alimentaires; services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour stands d'exposition; conseil technique dans le domaine de la conception de stands modulaires métalliques, stands d'exposition (présentoirs); étude de projets techniques, établissement de plans, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services d'illustrations graphiques pour le compte de tiers, l'ensemble de ces services étant destinés à des stands de foires et d'exposition, ainsi qu'à l'aménagement intérieur.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1852854

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 4th Dec 2019
Advertised
Submitted for opposition 26
on 14th Nov 2019
Approved
Submitted for opposition 27
on 14th Nov 2019
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 17th Oct 2019
Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 16th May 2019
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 14th Sept 2018
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Sept 2018
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 21st Aug 2017
Formalized
Submitted for opposition 1
on 17th Aug 2017
Created
Submitted for opposition 30
on 16th Aug 2017
Filed