ECUSSON DESSIN

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on 26 Aug 1994

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN

2, BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN,75724 PARIS CEDEX 15,

Serial Number

689468 filed on 5^th Sept 1991

Registration Number

TMA432176 registered on 26^th Aug 1994

Registration expiry Date

26^th Aug 2034

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

ECUSSON DESSIN

Trademark usage description

savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de Read More

Vienna Information

3 . 7 . 17

Wings, stylized or not -- Notes: (a) Including wings constituting a symbol or an emblem. -- (b) Not including wheels or wheel segments with wings (15.7.17), staves with wings (24.11.3) and Mercury's helmet (with wings) (24.11.14).Ailes, stylisées ou non -- Notes: (a) Y compris les ailes constituant un symbole ou un emblème. -- (b) Non compris les roues ou segments de roues ailés (15.7.17), les bâtons avec ailes (24.11.3) et le casque ailé de Mercure (24.11.14).

24 . 13 . 25

Other crossesAutres croix

24 . 13 . 22

Crosses within a circle or a polygonCroix dans un cercle ou un polygone

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 5

More than two circles or ellipses, inside one another, spiralsPlus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information

Class [003]
Savons de toutes sortes et sous toutes formes, nommément, savons de toilette, pour douche, de bain, à barbe, savonnettes, shampooings, dentifrices, de toutes sortes (liquide, solide, en mousse, en gel), parfumerie, produits de beauté, nommément produits de beauté pour les soins de la peau, nommément huiles de toilette, de massage, laits, lotions et crèmes, nommément de toilette, de jour, de nuit, amincissante, antirides, revitalisantes, dépilatoires, solaires, masques de beauté, produits de beauté pour le maquillage, nommément fards, poudres, rouge à lèvres, crèmes, laques pour cheveux, pour le démaquillage, nommément laits, crèmes, mousses, gels, pour l'entretien des ongles, nommément laques, vernis.

Classification kind code

Class [007]
Machines-outils, mécanismes de transmission et de propulsion, nautiques, aéronautiques, astronautiques et nommément turbomachines, à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées, parties, pièces détachées de ces mécanismes et de ces moteurs; robots à bras articulés destinés notamment à l'assemblage, l'usinage et le contrôle des pièces à géométrie complexe des industries automobiles, aéronautiques, astronautiques, maritimes, nucléaires.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, éléctriques, électroniques, radiographiques, optiques, nommément montures pour lunettes, verres de lunetterie, étuis à lunettes et pour verres de contact; appareils et instruments photographiques et cinématographiques, nommément caméras, photomètres, télescopes, lunettes, loupes, visionneuses vidéo, agrandisseurs, magnétoscopes, compas, thermomètres, étuis spéciaux pour ces appareils et instruments; appareils et instruments de mesurage, nommément radars et télémètres, appareils et instruments de signalisation, nommément lasers, appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément lasers; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; caisses enregistreuses; machines à calculer; étuis en cuir pour lunettes.

Classification kind code

Class [011]
Installations de production de vapeur, nommément générateurs.

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Class [012]
Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques, nommément automobiles, autocars, camions, bateaux, avions, hélicoptères, fusées et véhicules spatiaux; pièces détachées de ces véhicules étanchéité, nommément, bagues et garnitures; leurs organes, pièces détachées; moteurs pour véhicules terrestres.

Classification kind code

Class [013]
Armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles; engins balistiques propulsés par fusées, nommément missiles.

Classification kind code

Class [014]
Métaux précieux et leurs alliages, nommément or, platine, argent et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué nommément broches, bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijouterie et joaillerie; tous articles d'horlogerie, nommément montres, chronomètres; bracelets montre; étuis pour l'horlogerie; épingles de cravates et boutons de manchettes en métaux précieux et non précieux.

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Class [016]
Cartes routières, géographiques; article de papeterie, nommément stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos.

Classification kind code

Class [018]
Parapluies, parasols et cannes; portefeuilles de voyages, tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément, portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents.

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Class [025]
Ceintures pour habillement; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément vêtements, nommément vestes, pantalons et cravates; vêtements, nommément vestes, chemises, cravates.

Classification kind code

Class [026]
Boucles de ceintures.

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Class [034]
Briquets et articles pour fumeurs en métaux précieux et plaqués, nommément briquets, étuis, boîtes, coffres et coffrets à cigares et cigarettes, pots à tabac et tabatières, cendriers, coupe-cigares et fume-cigarettes; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément, étuis en cuir pour briquets.

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Class [037]
Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires.

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Class [040]
Traitement des matériaux, nommément traitements thermiques et chimiques permettant de décaper, de protéger et d'augmenter la résistance de matériaux à l'oxydation, à la température et au frottement, ingénierie, nommément d'études et de constructions de moteurs, compresseurs et turbines, ainsi que des moyens et méthodes de réparation et de maintenance.

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Mark Details

Serial Number

689468

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 16^th Feb 1994	Advertised
Submitted for opposition 26 on 24^th Nov 1993	Approved
Submitted for opposition 12 on 1^st Jun 1993	Extension of Time
Submitted for opposition 15 on 21^st Dec 1992	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 17^th Nov 1992	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 20^th Feb 1992	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 18^th Dec 1991	Search Recorded
Submitted for opposition 31 on 15^th Oct 1991	Formalized
Submitted for opposition 30 on 5^th Sept 1991	Filed
Submitted for opposition 1 on 5^th Sept 1991	Created

ECUSSON DESSIN

Classification Information

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Class [011]Installations de production de vapeur, nommément générateurs.

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Class [013]Armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles; engins balistiques propulsés par fusées, nommément missiles.

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Class [016]Cartes routières, géographiques; article de papeterie, nommément stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos.

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Class [025]Ceintures pour habillement; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément vêtements, nommément vestes, pantalons et cravates; vêtements, nommément vestes, chemises, cravates.

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Class [026]Boucles de ceintures.

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Class [037]Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires.

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Mark Type

Legal History

Class [011]
Installations de production de vapeur, nommément générateurs.

Class [013]
Armes à feu, engins blindés, munitions et projectiles; engins balistiques propulsés par fusées, nommément missiles.

Class [016]
Cartes routières, géographiques; article de papeterie, nommément stylos, stylographes, porte-crayons; étuis en cuir pour stylos.

Class [025]
Ceintures pour habillement; tous articles en cuir, peaux et imitations, nommément vêtements, nommément vestes, pantalons et cravates; vêtements, nommément vestes, chemises, cravates.

Class [026]
Boucles de ceintures.

Class [037]
Constructions, réparation et maintenance, notamment, des moteurs, compresseurs, et turbines, leurs équipements et accessoires.