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ELOGEN

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on 17 Feb 2025

Last Applicant/ Owned by

ELOGEN

ZA de Courtaboeuf,8, avenue du ParanaF-91940 LES ULIS

Serial Number

2158150 filed on 10^th Jun 2021

Registration Number

TMA1291165 registered on 17^th Feb 2025

Registration expiry Date

10^th Jun 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

ELOGEN

Trademark usage description

récipients métalliques pour le gaz sous pression nommément pour le stockage d'hydrogène; réservoirs de stockage d'hydrogène en métal. équipements et Read More

Classification Information

Class [006]
Récipients métalliques pour le gaz sous pression nommément pour le stockage d'hydrogène; réservoirs de stockage d'hydrogène en métal.

Classification kind code

Class [007]
Équipements et installations de production d'énergie nommément générateurs d'énergie électrique utilisant de l'hydrogène; machines pour la production, la distribution et pour le stockage d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse; générateurs électriques (machines); empilements d'appareils d'électrolyse de l'eau destinés à la production d'hydrogène; buses de ravitaillement en hydrogène; buses de ravitaillement en carburant.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation de courant électrique sous la forme d'appareils d'électrolyse et de piles à combustible pour la production et pour le stockage d'hydrogène; logiciels de contrôle et de surveillance d'équipements et d'installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; dispositif électronique numérique programmable (programme informatique) de commande, contrôle et supervision des équipements et installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; piles à combustible; piles à hydrogène; piles alcalines rechargeables, piles rechargeables au lithium; systèmes composés d'empilements de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles, nommément électrodes de piles combustibles, pièces et accessoires de piles à combustible; appareils d'essai de machines pour la production et pour le stockage d'hydrogène, nommément stations d'essai pour générateurs d'hydrogène; panneaux d'analyse de gaz, nommément analyseurs de gaz pour générateurs d'hydrogène; électrolyseurs d'eau et électrolyseurs à hydrogène.

Classification kind code

Class [011]
Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité et pour le stockage d'hydrogène à usage industriel; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; purificateurs d'hydrogène.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation et d'entretien d'équipements de production d'hydrogène, de générateurs d'hydrogène et de piles à combustible; installation, révision et réparation de générateurs d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse, d'électrolyseurs, de stations d'essai de machines pour la production et le stockage d'hydrogène, de stations de ravitaillement et de recharge en hydrogène; construction de systèmes à énergie alternative; maintenance technique d'équipements et d'installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène, de stations service de recharge en hydrogène et services connexes; construction de piles à combustibles; conseils en construction et assemblage [installation] d'électrolyseurs, d'équipements et d'installations pour la production, la distribution, le stockage d'hydrogène.

Classification kind code

Class [040]
Traitement des matériaux, nommément traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites; traitement par électrolyse de l'eau; compression et mélange de gaz.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement de conception de générateurs d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse, d'électrolyseurs, de stations d'essai de machines pour la production et le stockage d'hydrogène, de stations de ravitaillement et de recharge en hydrogène, de pièces de générateurs d'hydrogène à savoir pièces (machines) de séparation physique des produits de l'électrolyse; services d'ingénierie dans les domaines des piles à combustible, des systèmes énergétiques à hydrogène, de la production et du stockage d'hydrogène; services d'ingénierie dans la mise en place d'un système intégré dans le domaine de l'hydrogène; gestion de projets techniques dans les domaines de la production et stockage d'hydrogène; conception de logiciels de contrôle et de surveillance, de programmes informatiques destinés à la commande, au contrôle et la supervision des équipements et installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; services de tests de systèmes de stockage et de générateurs d'hydrogène; surveillance à distance des équipements et installations pour la génération, la distribution et le stockage d'hydrogène en vue de la planification d'opérations de maintenance préventive; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement, de conception de piles à combustibles; étude de projets techniques pour la construction de piles à combustibles; conseil en recherche, expertise et aide à la conception et au développement pour la construction de piles à combustibles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2158150

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 3^rd Aug 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 8^th May 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 8^th May 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 8^th May 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 7^th Nov 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 6^th Jan 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 5^th Jan 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 5^th Jan 2022	Formalized
Submitted for opposition 228 on 10^th Jun 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Jun 2021	Filed

ELOGEN

Classification Information

Class [006]Récipients métalliques pour le gaz sous pression nommément pour le stockage d'hydrogène; réservoirs de stockage d'hydrogène en métal.

Classification kind code

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Class [011]Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité et pour le stockage d'hydrogène à usage industriel; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; purificateurs d'hydrogène.

Classification kind code

Classification kind code

Class [040]Traitement des matériaux, nommément traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites; traitement par électrolyse de l'eau; compression et mélange de gaz.

Classification kind code

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Récipients métalliques pour le gaz sous pression nommément pour le stockage d'hydrogène; réservoirs de stockage d'hydrogène en métal.

Class [011]
Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité et pour le stockage d'hydrogène à usage industriel; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; purificateurs d'hydrogène.

Class [040]
Traitement des matériaux, nommément traitement des métaux et leurs alliages, des produits chimiques, des combustibles et carburants, des matériaux composites; traitement par électrolyse de l'eau; compression et mélange de gaz.