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equipements et installations de production d'énergie (machines) notamment sous la forme d'hydrogène (machines); machines pour la production, la distri Read More

Classification Information

Class [007]
Equipements et installations de production d'énergie (machines) notamment sous la forme d'hydrogène (machines); machines pour la production, la distribution ou pour le stockage d'hydrogène ou d'oxygène par électrolyse; générateurs électriques (machines); pièces de générateurs d'hydrogène à savoir, parties de machines de séparation physique des produits de l'électrolyse; stacks d'électrolyse de l'eau destinés à la production d'hydrogène (machines); buses de ravitaillement en hydrogène.

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Class [009]
Appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation de courant électrique, notamment sous la forme d'appareils pour la production, tel qu'un électrolyseur, ou pour le stockage d'hydrogène; logiciels de contrôle et de surveillance d'équipements et d'installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; logiciels de récupération, gestion, traitement, stockage de données dans les domaines de la production et du stockage d'hydrogène; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et le suivi de données dans les domaines de production et du stockage d'hydrogène; dispositif électronique numérique programmable (programme informatique) de commande, contrôle et supervision des équipements et installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; interface informatique web pour la gestion à distance de l'information et des données émanant d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation du courant électrique, notamment sous la forme d'appareils pour la production ou le stockage d'hydrogène; applications mobiles téléchargeables; piles à combustible; piles à hydrogène; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles; panneaux d'analyse de gaz (appareils pour l'analyse de gaz); appareils d'essai de machines pour la production ou pour le stockage d'hydrogène; électrolyseurs.

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Class [011]
Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité ou pour le stockage d'hydrogène; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; unité de purification d'hydrogène.

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Class [037]
Services d'installation et d'entretien liés aux produits à énergie d'hydrogène et fonctionnant à l'hydrogène; installation, révision et réparation de générateurs d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse, d'électrolyseurs, de stations d'essai de machines pour la production et le stockage d'hydrogène, de stations de ravitaillement et de recharge en hydrogène; construction de systèmes à énergie alternative; maintenance technique d'équipements et d'installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène, de stations service de recharge en hydrogène et services connexes; construction de piles à combustibles; conseils en construction et assemblage [installation] d'électrolyseurs, d'équipements et d'installations pour la production, la distribution, le stockage d'hydrogène.

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Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement, de conception de générateurs d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse, d'électrolyseurs, de stations d'essai de machines pour la production et le stockage d'hydrogène, de stations de ravitaillement et de recharge en hydrogène, de pièces de générateurs d'hydrogène à savoir, parties de machines de séparation physique des produits de l'électrolyse; services d'ingénierie; services d'ingénierie dans la mise en place d'un système intégré dans le domaine de l'hydrogène; gestion de projets techniques dans les domaines de la production et stockage d'hydrogène; conception de logiciels de contrôle et de surveillance, de programmes informatiques destinés à la commande, au contrôle, au suivi et la supervision des équipements et installations de production, de distribution, de stockage d'hydrogène; services de tests de systèmes de stockage et de générateurs d'hydrogène; contrôle et surveillance à distance des équipements et installations pour la génération, la distribution et le stockage d'hydrogène en vue de la planification d'opérations de maintenance préventive; services de conseils et assistance technique dans le cadre de la surveillance et du suivi de performances d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation du courant électrique, notamment sous la forme d'appareils pour la production ou le stockage d'hydrogène; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement, de conception de piles à combustibles; étude de projets techniques pour la construction de piles à combustibles; conseil en recherche, expertise et aide à la conception et au développement pour la construction de piles à combustibles; récupération de données informatiques dans les domaines de la production, de la distribution et du stockage d'hydrogène; services de collecte et d'analyse de données informatiques dans les domaines de la production, la distribution et le stockage d'hydrogène.

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2322024

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 18^th Feb 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 18^th Apr 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 17^th Apr 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 17^th Apr 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 17^th Nov 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 17^th Nov 2023	Filed

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Class [011]Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité ou pour le stockage d'hydrogène; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; unité de purification d'hydrogène.

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Class [011]
Générateurs d'hydrogène; équipements et installations pour la génération d'hydrogène à partir d'eau et d'électricité ou pour le stockage d'hydrogène; réacteurs pour génération d'hydrogène en tant que combustible; unité de purification d'hydrogène.