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grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés Read More

Classification Information

Class [007]
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines] ; machines et appareils automoteurs et leurs pièces destinés à la pulvérisation des végétaux ; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses ; arracheuses de betteraves [machines] ; arracheuses automotrices de betteraves [machines] ; effeuilleuses [machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs d'air [machines] ; élévateurs pour l'agriculture ; élévateurs pour machines agricoles ; bandes transporteuses ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation ; outils [parties de machines] ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir applicateurs et pulvérisateurs [machines] d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; pompes [parties de machines] ; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines pour la peinture, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres ; pistolets pour la peinture ; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de peinture, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pompes [parties de moteurs] ; matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, à savoir buses, rampes et pistolets pneumatiques de pulvérisation ; outillage pneumatique pour la peinture à savoir buses, rampes, lances et pistolets pneumatiques ; outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis ; ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages pour le traitement des surfaces avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic ; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé ; compresseurs à piston ; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables ; appareils et équipements de revêtement de surfaces [parties de machines], à savoir, brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs, décapeuses de peintures, mastics, colles, vernis avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic des surfaces ; machines à peindre, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres ; distributeurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et équipements de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage ; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; régulateurs de pression [parties de machines] ; pompes autorégulatrices à peinture ; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; appareils et équipements [machines] de projection, déposition, captation de produits liquides ou solides, à savoir de peintures, vernis et poudres ; appareils et équipements [machines] pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures, à savoir ponceuses, lustreuses, décapeuses, brosses [parties de machines], aspirateurs de poussière, brosses pour aspirateurs, machines pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, machines d'aspiration d'air ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux, à savoir récupérateurs de poudres de peinture et de fibres de flockage ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques ; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation [machines] pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; robots [machines] ; robots [machines] destinés à la réalisation de revêtement de surfaces ; tamiseurs (machines) ; vannes [parties de machines] ; appareils et équipements de triage [machines] à savoir trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, poudres, mastics, colles ou vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces ; blocs changeurs de produits [parties de machines] pour équipements industriels de peinture ou de flockage ; pompes pneumatiques, pompes hydrauliques ; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; pulvérisateurs automatiques à puissants jets de produits liquides, poudres, mastics, colles ou vernis ; tondeuses à gazon [machines] ; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; séparateurs d'eau ; semoirs [machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pelles mécaniques ; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épandeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers.

Classification kind code

Class [008]
Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux ; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pistolets pour la peinture actionnés manuellement ; outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, à savoir pistolets manuels de peinture électrostatique, pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique et pistolets manuels de peinture liquide et de vernis ; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement ; pistolets manuels de peinture électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis actionnés manuellement ; lustreuses (outils à main) ; pistolets manuels de flockage électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement ; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement ; pelles [outils] actionnées manuellement.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, en particulier petits tracteurs ; tracteurs agricoles ; tracteurs industriels ; véhicules autotractés équipés pour la pulvérisation des végétaux ; véhicules autotractés pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; châssis de véhicules ; brouettes ; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles ; arroseuses [véhicules] ; chariots élévateurs ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; charrettes ; bennes de camions ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; leviers de commande pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; wagonnets ; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin ; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique ; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1867649

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 6 on 22^nd Oct 2019	Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14 on 31^st Jul 2019	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 11^th Jan 2019	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 11^th Jan 2019	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 16^th Nov 2017	Formalized
Submitted for opposition 1 on 15^th Nov 2017	Created
Submitted for opposition 30 on 14^th Nov 2017	Filed