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pulvérisateurs (machines); dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; lances thermiques (à oxygène) (machines); outils à commande pneumatique; m Read More

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26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Classification Information

Class [007]
Pulvérisateurs (machines); dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; lances thermiques (à oxygène) (machines); outils à commande pneumatique; machines à air comprimé; éjecteurs; chalumeaux à découper à gaz; appareils élévatoires; impulseurs pour pompes; machines et machines-outils; ascenseurs mécaniques; commandes pneumatiques pour machines; pompes (machines); soupapes de commande pour la régulation du débit de gaz et liquides (parties de machines); régulateurs (parties de machines); pompes aspirantes; turbines autres que pour véhicules terrestres; turbogénérateurs; échangeurs thermiques (parties de machines); réacteurs chimiques.

Classification kind code

Class [009]
Programmes de traitement de données; appareils pour le diagnostic non à usage médical; distributeurs-doseurs non à usage médical (appareils de mesure); mélangeurs de gaz pour usage en laboratoire; détecteurs de gaz; appareils et instruments de laboratoire; systèmes de mesure laser; appareils pour l'analyse de l'air; instruments et machines pour essais de matériaux; instruments et machines de mesure et d'essai; mesureurs; appareils et instruments optiques; appareils de vérification optique à usage industriel; appareils et instruments de physique; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical; logiciel de contrôle pour les processus industriels; capteurs de température; dispositifs de surveillance de l'émission de particules; instruments et appareils de contrôle (inspection); carburateurs pour usage en laboratoire; appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de vérification; tous les services susmentionnés ne sont utilisés que dans le domaine industriel ou de la recherche, pas en combinaison avec des téléphones portables, des tablettes électroniques, des montres intelligentes et d'autres appareils de communication, et pas en combinaison avec des écouteurs ou des appareils audio.

Classification kind code

Class [011]
Incinérateurs de déchets; appliques pour becs de gaz; becs à acétylène; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération pour laboratoires; brûleurs; chambres de combustion; générateurs de vapeur; installations de production de vapeur; appareils de chauffage à vapeur; accumulateurs de vapeur; surchauffeurs de vapeur à usage industriel; réservoirs d'eau sous pression; chauffe-eau instantanés; fourneaux réfractaires; carneaux de chaudières de chauffage; allume-gaz; becs de gaz; becs de gaz à usage industriel; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils à air chaud; souffleries d'air chaud; aérothermes; fourneaux de chauffage à usage industriel; fourneaux industriels; brûleurs oxhydriques; installations et machines à rafraîchir; appareils et installations de refroidissement; réchauffeurs d'air; poêles (appareils de chauffage); brûleurs à huile; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; fours de fusion; incinérateurs; évaporateurs; fourneaux de réchauffage; fourneaux de réchauffage à usage industriel; accumulateurs de chaleur; échangeurs thermiques autres que parties de machines; récupérateurs de chaleur; chauffe-eau à usage industriel; installations pour le refroidissement de l'eau; buses de jets d'eau.

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Class [040]
Traitement de surfaces métalliques par le biais de techniques de rectification; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; traitement de matériaux par rayons laser.

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Class [042]
Services de dessin pour l'ingénierie; conseils en matière d'économie d'énergie; services de conseillers dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle; services de conseillers en matière d'analyses techniques et scientifiques; services de conseillers en matière de mesurages techniques et scientifiques; services de conseillers dans le domaine de la conception technologique; services de conseillers dans le domaine de la recherche technologique; services de conseillers dans le domaine du rendement énergétique; services de conception, de recherche, d'essai et d'analyse industriels assistés par ordinateur; services de recherche industrielle assistée par ordinateur; conception de prototypes; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement s'y rapportant; conception de produits; services de laboratoires d'essais et de mesurages techniques; ingénierie; analyses de données techniques; études et projets de recherches techniques; services d'essais et de mesurages techniques; services d'essai en laboratoire; essais de contrôle de qualité; conduite d'études de projets techniques; réalisation d'expériences scientifiques; réalisation d'études scientifiques; services de développement et d'essai dans le domaine de l'ingénierie; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité; développement de méthodes de mesurage et d'essai; développement de programmes de traitement de données; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; conception et développement de systèmes de traitement de données; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; conception et développement de systèmes de production d'énergie régénérative; conception de machines, d'appareils et d'instruments; conception d'équipements et appareils de diagnostic; services de conception et planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant; recherche et développement de produits; programmation informatique pour le secteur de l'énergie; services de recherches techniques; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; services d'analyse, d'essai et de recherche; services de recherche et développement en matière de technologies de régulation et mesurage; recherches en mécanique; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services d'analyses et de recherches industrielles; services de recherches, d'essais et d'analyses industriels; services d'ingénierie pour le secteur gazier; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie; services d'ingénierie dans le domaine des forces motrices; services de conseillers en ingénierie; services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en gaz et de transport de gaz; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité; établissement de plans pour la construction; services d'ingénierie mécanique et électrique; planification de projets techniques; conception de produits; développement de produits; essais de contrôle de la qualité de produits; programmation de logiciels de traitement de données; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; services d'essais de contrôle de la qualité de machines industrielles; contrôles de la qualité de produits et services; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle; services de conseillers techniques en matière de développement de produits; services de conseillers techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; recherche, développement et essai industriels; services de mesurages techniques; planification de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie; services d'essais techniques; conception et planification techniques de centrales électriques; services de conception technique et planification d'installations de chauffage; dessin technique; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production d'énergies alternatives; services de conseillers technologiques dans le domaine du génie aérospatial; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie; recherches technologiques; analyses scientifiques; recherche et développement scientifiques; services de laboratoires scientifiques; recherches scientifiques et industrielles; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; tous les services susmentionnés ne sont utilisés que dans le domaine industriel ou de la recherche, pas en combinaison avec des téléphones portables, des tablettes électroniques, des montres intelligentes et d'autres appareils de communication, et pas en combinaison avec des écouteurs ou des appareils audio.

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2367813

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 12^th Dec 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 12^th Dec 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 11^th Dec 2024	Created
Submitted for opposition 30 on 16^th Jul 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 16^th Jul 2024	International Registration

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Class [040]Traitement de surfaces métalliques par le biais de techniques de rectification; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; traitement de matériaux par rayons laser.

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Legal History

Class [040]
Traitement de surfaces métalliques par le biais de techniques de rectification; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; traitement de matériaux par rayons laser.