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EOVE

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REGISTERED

on 9 Sept 2024

Last Applicant/ Owned by

EOVE

Immeuble Poincaré,4 boulevard Lucien Favre F-64000 Pau

Serial Number

2156107 filed on 14^th Oct 2021

Registration Number

TMA1254831 registered on 9^th Sept 2024

Registration expiry Date

14^th Oct 2031

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

EOVE

Trademark usage description

logiciels et applications logicielles pour dispositifs mobiles pour la gestion et le contrôle d'appareils médicaux d'assistance respiratoire, nommémen Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels et applications logicielles pour dispositifs mobiles pour la gestion et le contrôle d'appareils médicaux d'assistance respiratoire, nommément logiciels de prédiction et de prévention des dysfonctionnements respiratoires pendant l'assistance respiratoire, logiciel de contrôle, de surveillance, de mesure et d'affichage des cycles respiratoires, logiciel téléchargeable en tant que dispositif médical (LtDM) pour la synchronisation de signaux ventilatoires de respirateurs artificiels médicaux et de respirateurs pour administrer de l'air à des fins médicales; logiciels et applications pour dispositifs mobiles pour la gestion et le contrôle de ventilateurs à usage médical; logiciel informatique destiné à être utilisé comme interface de programmation d'application (API) dans le domaine de l'analyse des cycles respiratoires, des dysfonctionnements respiratoires, de l'assistance respiratoire, du fonctionnement des respirateurs artificiels médicaux et des ventilateurs à usage médical; alarmes électroniques permettant de signaler tout dysfonctionnement, dérèglement et panne de respirateurs artificiels et de ventilateurs à usage médical; batteries électriques et batteries au lithium externes pour respirateurs artificiels et ventilateurs à usage médical.

Classification kind code

Class [010]
Appareils médicaux d'assistance respiratoire, nommément dispositifs médicaux permettant de prévoir et prévenir les dysfonctionnements respiratoires pendant l'assistance respiratoire, dispositifs médicaux permettant de contrôler, de surveiller, de mesurer et d'afficher les cycles respiratoires; ventilateurs à usage médical; module de ventilation en tant qu'élément de ventilateur à usage médical; respirateurs artificiels médicaux, respirateurs pour administrer de l'air, destinés à des fins médicales; assistant à la toux (appareil médical d'assistance respiratoire), nommément insufflateur-exsufflateur mécanique de voies aériennes dans le but d'améliorer l'administration de l'air dans les poumons, inhalateur doté d'une chambre de maintien à valve utilisé pour améliorer l'administration de médicaments aux poumons, nébuliseurs pour l'administration de médicaments sous forme de brouillard inhalé dans les poumons pour le traitement des maladies respiratoires, appareils portables utilisés pour les exercices de respiration endogène et pour l'entraînement des muscles respiratoires, humidificateurs et nébuliseurs d'oxygène stériles jetables pour thérapie respiratoire; valves et tubes pour masques respiratoires à usage médical, tubes respiratoires utilisés pour l'administration d'air et de gaz aux patients et pour leur évacuation, masques de réanimation cardio respiratoire, masques respiratoires à usage médical.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles pour la gestion, le contrôle et la communication de données d'appareils médicaux d'assistance respiratoire; fournisseur de logiciels en tant que service (SaaS) pour la gestion, le contrôle et la communication de données pour la gestion et l'entretien de respirateurs artificiels médicaux et des ventilateurs à usage médical; installation, mise à jour et maintenance de logiciels pour la gestion et le contrôle d'appareils médicaux d'assistance respiratoire; recherche et développement de nouveaux produits et logiciels dans le domaine des troubles respiratoires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2156107

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 17^th Apr 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Apr 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 24^th Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 11^th Jan 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 48 on 7^th Jan 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 23^rd Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 22^nd Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 22^nd Dec 2021	Created
Submitted for opposition 228 on 14^th Oct 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 14^th Oct 2021	Filed