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on 3 Feb 2023

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AGENCE SPATIALE EUROPEENNE

8-10 rue Mario-NikisF-75015 Paris

FR

Serial Number

2138422 filed on 31st Aug 2021

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ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

ESA

Trademark usage description

robots (machines). appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), de contrôle, photographiques, optiques, de mesurage; appareils pour Read More

Classification Information

Class [007]
Robots (machines).

Classification kind code

9

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), de contrôle, photographiques, optiques, de mesurage; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; appareils et instruments pour l'observation de la Terre et de l'espace; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; détecteurs; appareils pour le diagnostic, non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; satellites à usage scientifique; appareils de navigation satellitaire; logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie; logiciels pour naviguer et communiquer dans l'espace; supports de données électroniques ou optiques; centres serveurs de base de données (logiciels); matériel informatique; appareils de surveillance; combinaisons spatiales, casques, stations spatiales de recherche et leurs composants, satellites, tous ces produits étant en relation avec l'activité spatiale; appareils pour jeux éducatifs conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Classification kind code

9

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre ou par air; navettes spatiales et autres véhicules spatiaux et leurs pièces et équipements; véhicules spatiaux et aériens et leurs pièces et équipements, à savoir propulseurs à poudre, étages propulsifs, sous-systèmes avioniques, tuyères, coiffes, inter-étages, adaptateurs charge utile; fusées, lance-fusées, véhicules lanceurs pour navettes spatiales satellitaires et en général pour les systèmes de transport spatial; tous ces produits étant en relation avec l'activité spatiale.

Classification kind code

9

Class [018]
Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux); sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; sacs à provisions; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Classification kind code

9

Class [025]
Vêtements (à l'exception des vêtements pour la protection contre les accidents, l'irradiation et le feu), chaussures, chapellerie.

Classification kind code

9

Class [028]
Jeux éducatifs autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jouets éducatifs.

Classification kind code

9

Class [035]
Direction des affaires; administration des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; relations publiques; publicité par conférences et congrès sur les affaires et la normalisation; vente au détail ou en gros d'appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), de contrôle, photographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, d'appareils et d'instruments pour l'observation de la Terre et de l'espace, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, d'équipement pour le traitement de l'information et d'ordinateurs, de détecteurs, d'appareils pour le diagnostic non à usage médical, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de logiciels (programmes enregistrés), de périphériques d'ordinateurs, de satellites à usage scientifique, d'appareils de navigation satellitaire, de logiciels de contrôle, de surveillance, de données, d'archivage et de télémétrie, de logiciels pour naviguer et communiquer dans l'espace, de supports de données électroniques ou optiques, de centres serveurs de base de données (logiciels), de matériel informatique, d'appareils de surveillance, de combinaisons spatiales, de robots, de casques, de fusées, de stations spatiales et de leurs composants, de lance-fusées et de satellites, tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.

Classification kind code

9

Class [041]
Production de films, de films de télévision, de programmes de télévision, de reportages, de débats; services d'enregistrement vidéo; organisation de concours, de loteries et de jeux à buts éducatifs et de divertissement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires et de cours d'entraînement pratiques (démonstrations); services de reporters; consultation en matière de production de programmes audiovisuels; services de reproduction sur DVD et CD-ROM; services d'enregistrements sur DVD et CD-ROM; organisation de foires, de symposiums, de colloques et de conférences; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes (autres que textes publicitaires); tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.

Classification kind code

9

Class [042]
Estimations scientifiques et technologiques, évaluations et recherches menées par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; programmation d'ordinateurs; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; développement de normes et moyens de normalisation (ingénierie); services de contrôle de la qualité et d'évaluation de la performance; recherches techniques sur la mise en place de normes et la normalisation; recherches sur le contrôle de la qualité et l'évaluation de la performance; recherches techniques; consultations professionnelles et élaboration de projets sans rapport avec les affaires; travaux d'ingénierie (pas pour la construction); essais de matériaux; laboratoires techniques; services de normalisation, à savoir développement (conception) de normes techniques pour produits manufacturés et pour services de télécommunications; recherche et développement de systèmes électroniques et informatiques dans les domaines de l'informatique et des télécommunications; essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits de l'industrie du radar, de l'industrie optique, de l'industrie des engins spatiaux, de l'industrie des satellites de navigation; recherches dans les domaines des sciences, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie et de la géologie, et essais sur l'adaptabilité en milieu spatial des produits issus de ces recherches; développement de systèmes de navigation satellitaire mondiaux; recherche scientifique sur les technologies fondamentales; recherches en matière d'exploration robotisée de différentes planètes; recherches en matière de programmes de préparations en vue de futurs lancements de fusées, de satellites et de navettes spatiales; recherches pour le développement de technologies spatiales; recherche scientifique pour l'observation de la Terre, pour l'exploration et le transport des hommes, pour les voyages des hommes dans l'espace ou pour l'ingénierie spatiale; recherches sur la technologie spatiale; services scientifiques, y compris les tests pour des tiers, les missions de recherche et la coordination scientifique; fourniture de sites Internet pour faire figurer des informations scientifiques dans les domaines de la science, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, de l'océanographie, de la météorologie, de la géologie et de la recherche sur la technologie satellitaire; recherches pour affiner des technologies et développer des produits; essais de matériaux en milieu orbital; recherches sur l'adaptabilité de différents composants en milieu spatial; tous ces services étant en relation avec le domaine spatial.

Classification kind code

9

Mark Details

Serial Number

2138422

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Trademark

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on 3rd Feb 2023		Search Recorded
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on 8th Aug 2022		Notification of Possible Opposition Sent
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on 28th Oct 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257
on 7th Oct 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
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on 6th Oct 2021		Created
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on 6th Oct 2021		Formalized
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on 31st Aug 2021		Filed
Submitted for opposition 210
on 31st Aug 2021		IR Correction
Submitted for opposition 238
on 30th Aug 2021		IR Renewed
Submitted for opposition 228
on 30th Aug 2011		International Registration