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EXOTEC
REGISTERED

on 22 Mar 2023

Last Applicant/ Owned by

EXOTEC

251 rue Jean MonnetF-59170 CROIX

FR

Serial Number

1999504 filed on 18th Oct 2019

Registration Number

TMA1171865 registered on 22nd Mar 2023

Registration expiry Date

18th Oct 2029

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

EXOTEC

Trademark usage description

robots industriels destinés à la logistique entrepôts; robots industriels de transport; robots pour machines-outils; machines-outils de découpage à l' Read More

Vienna Information


26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information


Class [007]
Robots industriels destinés à la logistique entrepôts; robots industriels de transport; robots pour machines-outils; machines-outils de découpage à l'emporte-pièces ; machines-outils à savoir machines-outils pour le travail des métaux, tours pour le travail des métaux ; machine-outil à métaux à moteur à savoir outil de fraisage; moteurs d'ascenseur; moteurs d'outils à main; moteurs pour machinerie industrielle ; accouplements de machines et organes de transmissions de machines; distributeurs automatiques; machines de manutention à guidage automatique d'articles en métaux ,céramique, verre, textile, polymère, bois et plastique stockés dans des entrepôts; machines d'emballage ; machines pour le tri de matériaux ; machine d'impression d'étiquettes nommément étiqueteuses industrielles; ascenseurs; élévateurs de manutention; élévateurs de matériaux; élévateurs à savoir ascenseurs; machines industrielles de ramassage de commandes ; couteaux électriques.


Classification kind code

11

Class [009]
Logiciels et applications téléchargeable pour téléphones mobiles et tablettes électroniques pour le contrôle et le pilotage de robots industriels ; télécommandes pour le contrôle et le pilotage de robots industriels.


Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules téléguidés, véhicules à moteur électrique; voitures robotisées; véhicules à savoir chariots, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariot de transport; moteurs pour véhicules téléguidés et à moteur électrique ; moteurs pour véhicules à moteur électrique; ; amortisseurs de suspensions pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis ou pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; pneumatiques; vélomoteurs; bicyclettes; roues de voitures.


Classification kind code

11

Class [039]
Services d'entreposage, d'emmagasinage, de déchargement de marchandises; informations en matière d'entreposage dans le domaine du stockage de produits industriels; logistique de la chaîne d'approvisionnement et services de logistique inverse pour stocker, transporter et livrer des marchandises pour des tiers par avion, par train, par bateau ou par camion ; services de transport et livraison de marchandises pour des tiers par avion, voie ferrée, bateau ou camion.


Classification kind code

11

Class [042]
Expert-conseil en génie informatique ; recherches techniques en matière d'ordinateurs et de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de faisabilité et recherche dans le domaine de la logistique de la chaîne d'approvisionnement et de l'automatisation industrielle ; développement, conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; programmation informatique; services d'analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseils en matière de conception et développement d'ordinateurs; numérisation de documents; logiciel-service [SaaS] pour le contrôle et le pilotage de robots industriels dans le domaine de la gestion de l'automatisation industrielle ; fournisseur d'informatique en nuage offrant des logiciels de gestion pour l'entreposage et le stockage de marchandises ; conseils en programmation informatique ; hébergement web ; contrôle technique de véhicules automobiles; dessin industriel, dessin de plans pour la construction de robots industriels ; audits énergétiques; fournisseur d'informatique en nuage pour le stockage de données.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1999504

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 135
on 19th May 2021
Amendment to Application
Submitted for opposition 22
on 6th Apr 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 6th Apr 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 6th Apr 2021
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 5th Oct 2020
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 5th Dec 2019
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 4th Dec 2019
Created
Submitted for opposition 31
on 4th Dec 2019
Formalized
Submitted for opposition 30
on 18th Oct 2019
Filed
Submitted for opposition 228
on 18th Oct 2019
International Registration