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on 27 Nov 2024

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FEUILLETTE

5 Rue des Docteurs A et P ChiesiF-41260 La Chaussée-Saint-Victor

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2365008 filed on 26^th Jul 2024

F

Trademark usage description

applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d'applications; logiciels d'applications pour téléphones mobiles; logiciels d'intégr Read More

Vienna Information

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 5

More than two circles or ellipses, inside one another, spiralsPlus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

Classification Information

Class [009]
Applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d'applications; logiciels d'applications pour téléphones mobiles; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données; moteurs de recherche (logiciels); logiciels de gestion des performances commerciales; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT]; personnages et avatars interactifs (programmes informatiques) téléchargeables; logiciels téléchargeables, à savoir jetons numériques basés sur la technologie de la chaîne de block [blockchain]; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles utilisés avec la technologie de la chaîne de block [blockchain], à savoir fichiers d'images et multimédia téléchargeables; logiciels d'intelligence artificielle.

Classification kind code

Class [016]
Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions et guirlandes en papier, calendriers, papeterie, supports de montage pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier; drapeaux en papier; sets de table en papier, matières plastiques pour l'emballage; sacs en papier; sacs en plastique; sachets pour sandwiches [papier]; dessous de carafes en papier; matériel promotionnel imprimé (publications promotionnelles) à savoir coupons-cadeaux, affiches, flyers à savoir lettres d'informations pour la publicité des restaurants, coupons et carnets de coupon; autocollants; banderole d'affichage en carton ou en papier; bloc-notes; boites et sachets d'emballage en carton ou en papier; calendriers; cartes de fidélité en papier, cartes de visite; crayons, stylos; dessous de verre en carton ou en papier; emballages en carton ou en papier; linge de table en papier, nappes en papier; livres d'or.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie; articles d'habillement à savoir tee-shirts, pull-overs, polos, chemises en jean, chemises à manches longues en coton, vestes, blazers, cols roulés, chandails, chapellerie, chapeaux, casquettes, cravates, chaussures, tabliers, foulards, pantalons, uniformes à usage commercial.

Classification kind code

Class [029]
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; crustacés et mollusques (non vivants); saucisses; salades de légumes; confit d'oignons; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes; graines de soja conservées à usage alimentaire; consommés, potages, soupes, bouillons; préparations pour faire des bouillons; jus végétaux pour la cuisine; beurre; margarine; crème [produit laitier]; yaourts; fromages et autres produits laitiers; charcuterie et salaisons; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer et légumes; jambon, boudins; pickles; cornichons; gélatine pour aliments; mets et plats cuisinés à base de poisson, fruit de mer; caviar (produit de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeon); conserves de poisson; tarama; plats préparés à savoir tzatziki, ktipiti, jajik, houmous; tapenade; gelées; confitures; huile de sésame; huiles de noix; olives conservées; huile d'olive; olives séchées; olives cuites; olives farcies; fruits et légumes en bocaux; salades préparées; salades composées; falafels; salades végétariennes; salade de pommes de terre; salade de légumes prédécoupés; lentilles préparées; lentilles conservées; guacamole; légumes en purée; blanc de poulet; graines comestibles; noisettes préparées; pignons de pin préparés; oignons préparés; boissons lactées où le lait prédomine.

Classification kind code

Class [030]
Riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; sucre; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; chocolat; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; pâtes alimentaires; nouilles de riz; semoule; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire; flocons de céréales; gâteaux; glaces comestibles; crêpes (alimentation); gaufres; sucreries; biscuits; biscottes; crème anglaise; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces à salade; sauce barbecue; mélasse; assaisonnements; hot-dog; sandwiches; bagels; croque-monsieur; croque-madame; paninis; pizzas; pâte à tartes; steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers; pâte à pain; viennoiserie; croissants; pains au chocolat; pains aux céréales; pain dit viennois; pains aux raisins; pains pour sandwich; brioches; chaussons aux pommes; beignets; bugnes; petits fours (pâtisserie); couscous (semoule); pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; tartes; quiches; tourtes; feuilletés; desserts sous forme de mousses [confiserie]; flans; glaçages pour gâteaux; farines et préparations faites de riz, de maïs; pâte d'amande, bonbons; condiments; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires; mets à base de farine; piments (assaisonnements); sauce de soja; sauce aigre-douce; jus de viande; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités; plats cuisinés à base des produits précités; plats à base de riz; plats à base de nouilles; wrap [sandwich roulé]; burritos; condiments, à savoir assaisonnements aux pickles et assaisonnements pour sandwiches; ketchup; mayonnaise; taboulé; salades de pâtes; salades de riz; graines transformées; ciboulette séchée; cerfeuil conservé; noix de muscade; graines de pavot utilisées comme assaisonnement; câpres; produits de boulangerie; préparations pour produits de boulangerie; pain, pâtisserie et confiserie; chaussons (viennoiseries); viennoiseries; croissants; café, thé, cacao et leurs succédanés; pâtisseries et confiseries; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base des éléments précités; friands; pâte pour gâteaux; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; plats cuisinés et plats préparés à base de pâte alimentaire, de pâtes, de riz, de céréales, de légumineuses; blinis; thé glacé.

Classification kind code

Class [031]
Algues non transformées pour l'alimentation humaine; amandes [fruits]; ananas frais; baies d'açaï fraîches; avoine; baies fraîches; bananes fraîches; betteraves fraîches; chou frais; compositions de fruits frais; crustacés vivants; farine de riz [fourrage]; fruits et légumes frais; gingembre frais; germes de soja frais; grains [céréales]; herbes aromatiques fraîches; fruits à coque non transformés; mangues fraîches; noix de coco; plantes; quinoa non transformé; sésame comestible non transformé; wasabi [raifort japonais comestible] frais; salade verte; graines de tournesol; semences [graines]; graines de lin; ciboulette fraîche; persil frais; échalotes non transformées; cerfeuil frais; noix; noisettes fraîches; pignons de pin fraîches; oignons; maïs; grenades.

Classification kind code

Class [032]
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; jus de fruits congelés; jus de fruits mélangés; jus de fruits concentrés; jus de fruits [boissons]; boissons composées essentiellement de jus de fruits; boissons sans alcool contenant des jus de fruits; jus de fruits frais; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes; jus de tomate et jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons; limonades, nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool; boissons glacées à base de fruits; préparation sans alcool pour faire des boissons; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; veloutés aux fruits (smoothies).

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, bons de réduction cédéroms; reproduction de documents; mise à jour de documentation publicitaire; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage; services de promotion des ventes pour des tiers; opérations de mercatique; gestion administrative de lieux d'exposition; relations publiques; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); comptabilité; gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction et à l'organisation des affaires; consultation professionnelle d'affaires; conseils en organisation et direction des affaires; services de promotion publicitaire; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits; étude et recherches de marchés; informations et recherches pour affaires; compilation et études statistiques; compilation de renseignements [informations commerciales]; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central; compilation et systématisation d'informations commerciales ou publicitaires par le biais d'une base de données; services de recueil, de saisie, de compilation et de traitement de données; compilation et systématisation d'informations administratives dans une banque de données; services d'informations publicitaires et commerciales par le biais d'un portail Internet; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; abonnements à des journaux électroniques; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; expertises en affaires commerciales; mise en ligne d'informations publicitaires et commerciales sur des blogs, des réseaux sociaux et des réseaux communautaires; sondages d'opinion; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison par des boulangeries et des salons de thé; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, de boulangeries et de salons de thé; conseils professionnels ou commerciaux concernant l'établissement de franchise; conseils commerciaux dans le développement d'exploitations de franchises; conseils en management; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone; agencement de vitrines; enquête de satisfaction client; services de gestion administrative de stocks; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis; prestations d'informations statistiques commerciales; agences d'import-export; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de services de restaurations afin de permettre aux clients de comparer et d'acheter facilement ces services; services de vente au détail d'applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels d'applications, logiciels d'applications pour téléphones mobiles, logiciels d'intégration d'applications et de bases de données, moteurs de recherche (logiciels), logiciels de gestion des performances commerciales, fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT], personnages et avatars interactifs (programmes informatiques) téléchargeables, services de vente au détail de logiciels téléchargeables, à savoir jetons numériques basés sur la technologie de la chaîne de block [blockchain], fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles utilisés avec la technologie de la chaîne de block [blockchain], à savoir fichiers d'images et multimédia téléchargeables, logiciels d'intelligence artificielle; services de vente au détail d'imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions et guirlandes en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier, drapeaux en papier, set de tables en papier, matières plastiques pour l'emballage, sacs en papier, sacs en plastique, sachets pour sandwiches [papier], dessous de carafes en papier, matériel promotionnel imprimé (publications promotionnelles) à savoir coupons-cadeaux, affiches, flyers à savoir lettres d'informations pour la publicité des restaurants, coupons et carnets de coupon; services de vente au détail d'autocollants, banderole d'affichage en carton ou en papier, bloc-notes, boites et sachets d'emballage en carton ou en papier, calendriers, cartes de fidélité en papier, cartes de visite, crayons, stylos, dessous de verre en carton ou en papier, emballages en carton ou en papier, linge de table en papier, nappes en papier, livres d'or; services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, articles d'habillement à savoir tee-shirt, pull-overs, polos, chemises en jean, chemises à manches longues en coton, vestes, blazers, cols roulés, chandails, chapellerie, chapeaux, casquettes, cravates, chaussures, tabliers, foulards, pantalons, uniformes à usage commercial; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, crustacés et mollusques (non vivants), saucisses, salades de légumes, confit d'oignons, conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier et de légumes, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, beurre, margarine, crème [produit laitier], yaourts, fromages et autres produits laitiers, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier; services de vente au détail de poisson et fruits de mer et légumes, jambon, boudins, pickles, cornichons, gélatine pour aliments, mets et plats cuisinés à base de poisson, fruit de mer, caviar (produit de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeon), conserves de poisson, tarama, plats préparés à savoir tzatziki, ktipiti, jajik, houmous, tapenade, gelées, confitures, huile de sésame, huiles de noix, olives conservées, huile d'olive, olives séchées, olives cuites, olives farcies, fruits et légumes en bocaux, salades préparées, salades composées, blinis, fallafels, salades végétariennes, salade de pomme de terre, salade de légumes prédécoupés, lentilles préparées, lentilles conservées, guacamole, légumes en purée, blanc de poulet, graines comestibles, noisettes préparées, pignons de pin préparés, oignons préparés, boissons lactées où le lait prédomine; services de vente au détail de riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, nouilles de riz, semoule, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, gâteaux, glaces comestibles, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, sauce barbecue, mêlasse, assaisonnements, hot-dog, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque-madame, panini, pizzas, pâte à tartes, steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers, pâte à pain, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux céréales, pain dit viennois, pains aux raisins, pains pour sandwich, brioches, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), couscous (semoule), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, tartes, quiches, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, glaçages pour gâteaux, farines et préparations faites de riz, de maïs, pâte d'amande, bonbons, condiments, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, mets à base de farine; services de vente au détail de piment (assaisonnement), sauces de soja, sauces aigre-douce, jus de viande, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, plats à base de riz, plats à base de nouilles, wrap [sandwich roulé], burritos, condiments, à savoir assaisonnements aux pickles et assaisonnements pour sandwiches, moutarde, ketchup, mayonnaise, taboulé, salades de pâtes, salades de riz, graines transformées, ciboulette séchée, cerfeuil conservé, noix de muscade, graines de pavot utilisées comme assaisonnement, câpres, produits de boulangerie, préparations pour produits de boulangerie, pain, pâtisserie et confiserie, chaussons (viennoiseries), viennoiseries, croissants, café, thé, cacao et leurs succédanés, pâtisseries et confiseries, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, produits alimentaires diététiques non à usage médical à base des éléments précités, friands, pâte pour gâteaux, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte alimentaire, de pâtes, de riz, de céréales, de légumineuses, pâtes alimentaires; services de vente au détail d'algues non transformées pour l'alimentation humaine, amandes [fruits], ananas frais, baies d'açaï fraîches, avoine, baies fraîches, bananes fraîches, betteraves fraîches, chou frais, compositions de fruits frais, crustacés vivants, farine de riz [fourrage], fruits et légumes frais, gingembre frais, germes de soja frais, grains [céréales], herbes aromatiques fraîches, fruits à coque non transformés, mangues fraîches, noix de coco, plantes, quinoa non transformé, sésame comestible non transformé, wasabi [raifort japonais comestible] frais, salade verte, graines de tournesol, semences [graines], graines de lin, ciboulette fraîche, persil frais, échalotes non transformées, cerfeuil frais, noix, noisettes fraîches, pignons de pin fraîches, oignons, maïs, grenades; services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, jus de fruits congelés, jus de fruits mélangés, jus de fruits concentrés, jus de fruits [boissons], boissons composées essentiellement de jus de fruits, boissons sans alcool contenant des jus de fruits, jus de fruits frais, boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes, jus de tomate et jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons glacées à base de fruits, préparation sans alcool pour faire des boissons, thé glacé, smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés], veloutés aux fruits (smoothies).

Classification kind code

Class [041]
Enseignement et formation; accompagnement personnalisé [coaching] [formation]; activités de divertissement; organisation et animation d'ateliers de formation; formation pratique [démonstration]; animation de jeux et concours sur internet; cours de cuisine; diffusion de matériel éducatif; édition de publications, de publications électroniques, de revues et de textes écrits; organisation et animation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement; mise à disposition de savoir-faire commercial [formation]; formation en gestion d'entreprises; organisation de cours éducatifs dans le domaine de la gestion d'entreprises; formation pratique dans le domaine de la cuisine; organisation de master class dans le domaine de la cuisine; organisation de concours de cuisine; formation pratique dans le domaine de la boulangerie; transfert de connaissances et de savoir-faire à caractère commercial.

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration [alimentation]; épiceries fines [restaurants]; bars-salons; services de brasserie; services de préparation de sandwichs, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter; mise à disposition d'informations en matière de cuisine; informations et conseils en matière de préparation des repas; fourniture de repas pour la consommation immédiate; location d'équipements de restauration; location de salles de réception; mise à disposition d'informations en matière de recettes et de cuisson par le biais d'Internet; restaurants libre-service; services de bars; services de traiteurs; services de banquets (traiteurs); services hôteliers; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars); cantine; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; service de restauration mobile; services de pré-réservation et de réservation de restaurants et de repas; location d'appareils de cuisson; bar à salade; services de boulangerie; services de pâtisserie; services de salon de thé; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie et de sandwiches, à emporter ou non.

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Class [045]
Services juridiques; médiation; conseils juridiques en matière de franchisage; octroi de licences de concepts de franchise; services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage; concession de licences.

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2365008

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 28^th Nov 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Nov 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Nov 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 26^th Jul 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 26^th Jul 2024	Filed

F

Classification Information

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Class [045]Services juridiques; médiation; conseils juridiques en matière de franchisage; octroi de licences de concepts de franchise; services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage; concession de licences.

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Class [045]
Services juridiques; médiation; conseils juridiques en matière de franchisage; octroi de licences de concepts de franchise; services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage; concession de licences.