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FaiveleyTech
FORMALIZED

on 9 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

FaiveleyTech Management

28 Route de LyonF-39200 Saint-Claude

FR

Serial Number

2354648 filed on 29th Feb 2024

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

CA

H2Y2G1

FaiveleyTech

Trademark usage description

moules [parties de machines]; matrices pour le moulage [pièces de machines]; moules d'injection; moules pour moulage de produits plastiques [pièces de Read More

Classification Information


Class [007]
Moules [parties de machines]; matrices pour le moulage [pièces de machines]; moules d'injection; moules pour moulage de produits plastiques [pièces de machines]; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines industrielles ou de machines-outils; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines agricoles; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'équipements et appareils pour l'agriculture, le jardinage et la sylviculture; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines de terrassement, construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils de déplacement et de manutention; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils de levage, élévateurs et escaliers roulants; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines d'emballage; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de mécanismes d'ouverture et de fermeture; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines de production et de transformation des matériaux; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines et appareils de transformation et de préparation d'aliments et de boissons; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines de distribution ou de distributeurs automatiques; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de pulvérisateurs; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de machines et machines-outils de secours et/ou d'urgence; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de pompes, compresseurs ou souffleurs; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de robots industriels; parties de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres; accouplements à denture pour machines; actionneurs pour mécanismes; alimentateurs pour machines; bagues à billes pour roulements; bobines pour machines; butées à billes; câbles de commande de machines ou de moteurs; cages de roulement en tant que parties de machines; capots [parties de machines]; clapets anti-retour non métalliques [pièces de machines]; corps de pompes [machines]; cylindres de machines; cylindres de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; entraîneurs [parties de machines]; engrenages pour machines; filtres en tant que parties de machines ou de moteurs; joints [parties de moteurs]; joints mécaniques [parties de machines]; joints d'étanchéité [parties de machines]; paliers [parties de machines ou de moteurs]; poulies [parties de machines ou de moteurs]; roulements à billes; rotules de suspension [pièces de machines]; tuyaux en matières plastiques [parties de machines]; vannes [parties de machines]; vannes d'arrêt en plastique [pièces de machines]; vannes anti-retour en matières plastiques [pièces de machines].


Classification kind code

12

Class [009]
Pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments scientifiques, d'enseignement, de recherche ou de laboratoire; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils de pesage ou de mesurage; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments de détection ou de surveillance; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments de test, d'inspection ou de vérification; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments de contrôle ou de commande; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments de navigation, de guidage, de traçage, de balisage ou de cartographie; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection ou de signalisation; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments optiques ou de physique; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils de communication; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de dispositifs et supports de stockage de données; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de dispositifs audio/visuels ou photographiques; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils ou instruments de contrôle de l'électricité; actionneurs électriques; actionneurs de vannes [commandes électriques]; bobines électriques; bobines d'électro-aimants; boîtes à clapets [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; bornes [électricité]; câbles électriques; cache-prise; canalisations électriques; capteurs; circuits intégrés; commutateurs; compteurs; condensateurs électriques; conducteurs électriques; connecteurs [électricité]; connexions [électricité]; détecteurs; dispositifs de commande pour servomoteurs; fusibles; gaines pour câbles électriques; interrupteurs; raccordements électriques; raccords de lignes électriques; tableaux de commande [électricité]; thermostats; transformateurs; articles de lunetterie; montures de lunettes; étuis à lunettes.


Classification kind code

12

Class [010]
Pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils pour le diagnostic à usage médical; canules; cathéters; flacons compte-gouttes à usage médical; inhalateurs; injecteurs à usage médical; insufflateurs; irrigateurs à usage médical; lancettes; pompes à usage médical; récipients pour l'application de médicaments; récipients spéciaux pour déchets médicaux; seringues à usage médical; sondes à usage médical; thermomètres à usage médical; vaporisateurs à usage médical; appareils pour prélèvements de liquides corporels; dispositifs d'injection pour produits pharmaceutiques; dispositifs orthopédiques en silicone; distributeurs-doseurs à usage médical; instruments à usage médical; instruments d'administration intraveineuse à usage médical; instruments de diagnostic médical; instruments de pipetage à usage médical ou chirurgical; pulvérisateurs à usage médical; tubes à usage médical, chirurgical ou vétérinaire; tuyaux à usage médical; valves destinées à des instruments médicaux de perfusion; pipettes compte-gouttes à usage médical; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels; prothèses; dispositifs prothétiques en silicone; embouts en tant que pièces de prothèses auditives; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'appareils de massage ou de rééducation physique à usage médical; pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques d'équipement de thérapie physique.


Classification kind code

12

Class [012]
Pièces, composants et parties constitutives en matières plastiques de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; accouplements à denture pour véhicules terrestres; leviers de commande pour véhicules; poulies à courroie pour véhicules terrestres; roulements [parties de véhicules].


Classification kind code

12

Class [020]
Barils; boîtes; bouchons; caisses; capsules de bouchage; couvercles pour récipients; coffres; conteneurs [entreposage, transport]; corbeilles; cuves; fermetures de récipients; jerricanes; poubelles de recyclage; récipients d'emballage; réservoirs de stockage; bancs [meubles]; casiers à bouteilles; chaises [sièges]; fauteuils; jardinières [meubles]; sièges; tables; tabourets; meubles d'intérieur ou d'extérieur; éléments de meubles; modules de rangement [meubles]; tous les produits précités étant en matières plastiques ou principalement en matières plastiques.


Classification kind code

12

Class [021]
Appareils de désodorisation à usage personnel; applicateurs à cosmétiques; applicateurs à cosmétiques sous forme de sticks; applicateurs à cosmétiques à bille; distributeurs de produits cosmétiques; flacons; flacons distributeurs de savon; flacons de parfum; flacons vaporisateurs vides; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; récipients pour cosmétiques; ustensiles cosmétiques; becs verseurs; récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisine; ustensiles de ménage; assiettes; bouteilles; gobelets; moules de cuisine; plateaux à usage domestique; vaisselle; verres [récipients]; tous les produits précités étant en matières plastiques ou principalement en matières plastiques; poubelles.


Classification kind code

12

Class [040]
Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; assemblage de produits pour le compte de tiers; assemblage sur commande de composants à base de matières plastiques; fabrication d'éléments moulés sur commande; fabrication de moules sur commande destinés à l'industrie; fabrication sur commande de dispositifs médicaux pour des tiers; fabrication sur commande d'emballages en matières plastiques pour des tiers; fabrication sur commande de produits en matières plastiques à usage médical; fabrication sur commande d'outils pour des tiers; fabrication sur mesure de composants élastomères; fabrication sur mesure de composants thermoplastiques; extrusion de matières plastiques [transformation de matières plastiques]; moulage sous pression; moulage de matières plastiques; moulage de matières plastiques par injection; moulage de produits synthétiques; moulage d'implants pour le corps humain; surmoulage d'inserts; injection multi-matières (service de moulage); polymérisation; stratification de matières plastiques; traitement de silicone; traitement et transformation de matières plastiques; recyclage de matières plastiques; usinage de pièces pour des tiers; services de soudage; assemblage de composants par le biais de techniques de soudage par ultrasons; assemblage de composants par le biais de techniques de soudage par haute fréquence; assemblage de composants par le biais de techniques de soudage par lame chauffante; sérigraphie; photogravure; impression d'images sur des objets; impression en creux; tampographie; marquage à chaud; gravure thermique; gravure laser; transfert de films plastiques imprimés; dépôt d'encre liquide par seringage; fourniture de conseils, d'informations ou de consultations en rapport avec les services précités.


Classification kind code

12

Class [042]
Conception d'instruments; conception d'outillage; conception d'outils; conception de moules; conception de méthodes de fabrication; conception et développement de produits en matières plastiques; conception d'emballages en matières plastiques pour des tiers; conception de composants en matières plastiques; conception assistée par ordinateur de pièces et de moules; dessin industriel assisté par ordinateur; écoconception de produits en matières plastiques; contrôle de qualité; essai de matériaux; analyse et évaluation de la conception de produits; analyse et évaluation du développement de produits; tests de contrôle de la qualité de produits; tests de qualité de produits à des fins de certification; vérification de qualité; conduite d'études de projets techniques; expertises [travaux d'ingénieurs]; ingénierie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des matières plastiques; analyse de revêtements polymères; fourniture de conseils, d'informations ou de consultations en rapport avec les services précités.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2354648

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 5th Nov 2024
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 10th Oct 2024
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 9th Oct 2024
Created
Submitted for opposition 31
on 9th Oct 2024
Formalized
Submitted for opposition 228
on 29th Feb 2024
International Registration
Submitted for opposition 30
on 29th Feb 2024
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