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appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de d Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou de marchandises, automatiques ou non automatiques, véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, aux équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives; compteurs intelligents, dispositifs connectés informatiquement ou électroniquement permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; piles à combustible; piles à combustible hydrogène; piles électriques et batteries; tous les produits précités étant destinés au secteur des véhicules de transports de passagers ou de marchandises.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires pour le transport de passagers ou de marchandises; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; rames ferroviaires articulées ou non; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; réservoirs de stockage pour les véhicules terrestres précités; moteurs (pour véhicules) et leurs parties, amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes à air (accessoires de véhicules) et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (pour véhicules), systèmes de traction pour les véhicules terrestres précités; drones civils pour la surveillance des infrastructures, installations et matériels ferroviaires.

Classification kind code

Class [035]
Service de publicité sur un réseau en ligne, notamment par Internet, destiné à des clients dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises, notamment le transport ferroviaire; service de vente en ligne et de vente au détail de pièces détachées de rechange nécessaires à l'entretien, la réparation, la rénovation et la maintenance pour les véhicules terrestres et les matériels roulants ferroviaires et leurs éléments; service de conseils commerciaux et de promotion des ventes pour des tiers sur un réseau en ligne, notamment par Internet, destiné à des clients dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises, notamment le transport ferroviaire; organisation de ventes privées de pièces détachées de rechange nécessaires à l'entretien, la réparation, la rénovation et la maintenance pour les véhicules terrestres et les matériels roulants ferroviaires et leurs éléments; services de gestion commerciale liés au commerce électronique; mise en relation commerciale de vendeurs et d'acheteurs sur une même interface accessible en ligne; services d'intermédiaires commerciaux pour la vente et l'achat de biens et services; services de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; traitement informatisé de bons de commande en ligne; services de vente par correspondance de pièces détachées de rechange nécessaires à l'entretien, la réparation, la rénovation et la maintenance pour les véhicules terrestres et les matériels roulants ferroviaires et leurs éléments; diffusion d'annonces, de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons); abonnements à des services de diffusion sur la disponibilité des pièces de rechanges et réparations réservés à sa clientèle; gestion de fichiers informatiques de commande, de confirmation de commande et d'acheminement de commande; informations et conseils commerciaux pour la clientèle; services d'une base de données permettant à des tiers de visualiser et de sélectionner des services sur un site en ligne; études et recherches de marchés; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; informations et conseils commerciaux; démonstration et présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail ou en gros d'appareils et de dispositifs de signalisation, de matériels roulants, de véhicules et d'infrastructures ferroviaires ou routières; tous les services précités ayant pour finalité la maintenance dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises, notamment le transport ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes de transport de passagers ou de marchandises).

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Class [037]
Construction, direction de travaux, entretien, réparation, rénovation, maintenance et installation d'infrastructures ferroviaires, de véhicules ferroviaires pour le transport de passagers ou de marchandises, de métros, de tramways, de bus, de véhicules électriques, de véhicules autonomes; informations en matière de construction et de réparation de véhicules ferroviaires ou terrestres notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, de matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, véhicules ferroviaires desservant les villes, les banlieues et les régions et autres rames de véhicules de transport de passagers ou marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives, réservoirs de stockage pour les véhicules terrestres précités, attelages de chemins de fer, moteurs et leurs parties pour les véhicules terrestres précités, amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, arbres de transmission, pompes à air (de véhicules), mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (de véhicules), moteurs électriques pour les véhicules terrestres précités, systèmes de traction de véhicules terrestres notamment ferroviaires; construction, direction de travaux, entretien, réparation, rénovation, maintenance et installation d'appareils électriques et électroniques pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, de systèmes et/ou appareils de navigation, de guidage, de pilotage, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage), de systèmes et installations de signalisation ferroviaire et routière, d'appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire et routier; services d'installation et de maintenance continue, préventive et prédictive de systèmes et infrastructures de transport terrestre, notamment ferroviaire ou routier, de passagers ou de marchandises, notamment pour l'analyse et le diagnostic de l'état des équipements d'infrastructure ferroviaire, des véhicules terrestres notamment ferroviaires et leurs éléments notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations, lesdits systèmes et infrastructures étant constitués d'appareils de contrôle et de diagnostic fixés sur une structure ou sur un portique ou sur des bras ou sur des panneaux verticaux ou sur tout autre système permettant le passage des véhicules ferroviaires et/ou constitué d'appareils de contrôle et de diagnostic posés sur la voie ferroviaire, lesdits appareils de contrôle et de diagnostic étant notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance, des équipements de transmission de données; tous les services précités ayant pour finalité la maintenance dans le domaine des transports de passagers ou de marchandises, notamment dans le domaine ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes de transport de passagers ou de marchandises).

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Class [038]
Diffusion (transmission) en ligne de catalogue de pièces de rechanges pour véhicules terrestres ou matériels roulants ferroviaires et leurs éléments; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à un catalogue électronique illustré et interactif de véhicules terrestres et matériels roulants ferroviaires, de piles à combustible, de piles à combustible hydrogène, de piles électriques et batteries, de réservoirs de stockage pour véhicules terrestres, et de la documentation de maintenance de ces véhicules terrestres et matériels ferroviaires; location de temps d'accès à des serveurs (de calcul, de modélisation) et de services accessibles à distance par réseaux informatiques; services d'information accessibles à distance par réseaux (documentation, modèles, logiciels, outils informatiques, communautés d'utilisateurs); tous les services précités ayant pour finalité la maintenance dans le domaine ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes de transport de passagers ou de marchandises).

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Class [039]
Transport; emballage et stockage de marchandises, notamment des pièces détachées destinées à l'entretien, la réparation, la rénovation et la maintenance de véhicules terrestres et de matériels roulants ferroviaires et de leurs éléments; distribution (livraison) de marchandises; service de mise à disposition (prêt) de pièces détachées destinées aux véhicules terrestres et au matériel roulant ferroviaire et ses éléments; services de logistique de livraison des marchandises, services de logistique en matière de transport, informations en matière de transport des marchandises à livrer; opérations de secours (transport); assistance en cas de pannes (remorquage); services de remorquage en cas de pannes de véhicules; services d'information en matière de planification et d'organisation des flux; tous les services précités ayant pour finalité la maintenance dans le domaine ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier de transport de passagers ou de marchandises (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes).

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Class [042]
Travaux d'ingénierie, de recherche et développement de nouveaux matériels et équipements; services d'analyse et de recherche industrielle et technique rendus par des ingénieurs et/ou experts; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; essai de matériaux; recherches en mécanique; étude de projets techniques; conseils techniques en construction; tests industriels; services de contrôle d'infrastructures ferroviaires et routières; consultation en matière de logiciels; logiciel-service [SaaS]; services d'aide (conseil) technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; études de projets techniques et recherches dans le domaine de la maintenance (installation, réparation, mise à jour) de systèmes et matériels informatiques et de télécommunication; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour le traitement de l'information, de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire et routier, des véhicules terrestres et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires et terrestres, de logiciels connectés en réseau permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport; services d'installation et de maintenance de logiciels de gestion pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la maintenance continue, préventive ou prédictive des équipements de l'infrastructure ferroviaire ou des véhicules ferroviaires ou terrestres et de leurs éléments, notamment la caisse, les roues, les plaquettes de freins, les bandes de frottement du pantographe, les portes, les antennes et les fixations; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires et/ ou routières; conception de systèmes informatiques et systèmes embarqués; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux informatiques; tous les services précités ayant pour finalité la maintenance dans le domaine ferroviaire (maintenance des véhicules, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation) et routier de transport de passagers ou de marchandises (notamment bus, autocars, véhicules électriques et véhicules autonomes).

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Class [045]
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'arbitrage; inspection d'usines en matière de sécurité; médiation; services de réseautage social en ligne; services de conseils en matière de sécurité; services de surveillance nocturne; services de surveillance électronique à des fins de sécurité; inspection d'installations ferroviaires et véhicules terrestres en matière de sécurité; tous les services précités ayant pour finalité la sécurité dans le domaine du transport de passagers ou de marchandises (maintenance des véhicules terrestres, des infrastructures et des systèmes et installations de signalisation).

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Mark Details

Serial Number

2291652

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 9^th Sept 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 9^th Nov 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 8^th Nov 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 8^th Nov 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 21^st Apr 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 21^st Apr 2023	International Registration