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Trademark usage description

appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, à savo Read More

Vienna Information

24 . 13 . 1

Greek cross, St. Andrew's crossCroix grecque ou de Saint-André

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

24 . 17 . 5

Mathematical signsSignes mathématiques

24 . 17 . 7

Mathematical signs combined with figures or lettersSignes mathématiques combinés avec des chiffres ou des lettres

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, à savoir accumulateurs électriques, accumulateurs étant des batteries de stockage électrique, batteries électriques pour véhicules et caisses d'accumulateurs et boitiers de batterie électrique pour véhicules, bacs batteries pour véhicules, condensateurs, relais électriques, relais électriques à retardement, interrupteurs de courant, fusibles, connecteurs électriques, prises électriques et pièces et composants structurels pour les produits précités, appareils et dispositifs de stockage d'énergie, à savoir les alimentations primaires et secondaires à haute tension, les piles à combustible, les accumulateurs électriques, les batteries de générateurs électriques pour véhicules, les condensateurs, les supercondensateurs, les appareils et armoires pour la fourniture d'énergie électrique, à savoir les chargeurs pour batteries électriques pour véhicules, les onduleurs pour véhicules électriques, les régulateurs de tension, les convertisseurs de fréquence, les convertisseurs de tension, les redresseurs de courant électrique et les onduleurs pour véhicules électriques, et les onduleurs pour l'alimentation électrique, ainsi que les et composants structurels pour les produits précités, appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale et à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, à savoir coupe-circuits, cartes à circuits électriques imprimés, carte de circuits imprimés électronique, appareils de mesure et de contrôle thermique, à savoir, caméras d'imagerie thermique , dispositifs anti-incendie et anti-explosion, à savoir, dispositifs de protection contre les surtensions, logiciel pour le contrôle, la gestion et la supervision locale et à distance d'appareils et d'instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle du courant électrique, à savoir les accumulateurs qui sont des batteries de stockage électrique, les batteries électriques pour véhicules et les boîtiers d'accumulateurs qui sont des batteries de stockage électrique et les boîtiers de batteries électriques pour véhicules, les bacs à batteries pour véhicules, les condensateurs, les relais électriques, les relais électriques à retardement, les interrupteurs de courant, les fusibles, les connecteurs électriques et les prises de courant, instruments et appareils électriques et mécaniques pour des services de vérification et de test, à savoir adaptateurs et broches de test pour les cartes de circuits imprimés; appareils utilisés dans les ateliers de réparation, à savoir adaptateurs et broches de test pour les cartes de circuits imprimés, instruments de diagnostic et équipements pour simulations, à savoir, chambre d'essai environnemental, nommément, équipement de simulation de température, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, sons et images, à savoir les caméras, les enregistreurs audio et vidéo numériques, et matériel informatique pour le traitement de données, ordinateurs, matériel informatique de télécommunication, terminaux télématiques intelligents, terminaux de signaux de détresse et les terminaux de navigation, à savoir les systèmes de navigation par satellite, et radars, tous les produits précités étant dans le domaine des véhicules à moteur électrique.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules hybrides et électriques, appareils de locomotion par terre, air et eau, à savoir locomotives électriques et hybrides, véhicules à moteur électrique, bicyclettes, motocycles et systèmes de contrôle de la traction pour automobiles ou chaînes d'entraînement pour véhicules terrestres, tous les produits précités étant dans le domaine des véhicules à moteur électrique.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail et en gros d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, à savoir accumulateurs électriques, accumulateurs étant des batteries de stockage électrique, batteries électriques pour véhicules et caisses d'accumulateurs et boitiers de batterie électrique pour véhicules, bacs batteries pour véhicules, condensateurs, relais électriques, relais électriques à retardement, interrupteurs de courant, fusibles, connecteurs électriques, prises électriques et pièces et composants structurels les produits précités, services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie à savoir, alimentations primaires et secondaires à savoir les alimentations primaires et secondaires à haute tension, les piles à combustible, les accumulateurs électriques, les batteries de générateurs électriques pour véhicules, les condensateurs, les supercondensateurs, les appareils et armoires pour la fourniture d'énergie électrique, à savoir les chargeurs pour batteries électriques pour véhicules, les onduleurs pour véhicules électriques, les régulateurs de tension, les convertisseurs de fréquence, les convertisseurs de tension, les redresseurs de courant électrique et les onduleurs pour véhicules électriques, et les onduleurs pour l'alimentation électrique, ainsi que les et composants structurels pour les produits précités, services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale et à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, à savoir coupe-circuits, cartes à circuits électriques imprimés, carte de circuits imprimés électronique cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, à savoir, caméras d'imagerie thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, à savoir, dispositifs de protection contre les surtensions, tous les services précités étant dans le domaine des véhicules à moteur électrique.

Classification kind code

Class [037]
Réparation et entretien de véhicules à moteur, batteries électriques pour véhicules et leurs emballages physiques, appareils et dispositifs de stockage d'énergie, à savoir piles à combustible, accumulateurs électriques étant des batteries de stockage électrique, d'accumulateurs électriques, batteries de générateurs électriques pour véhicules, condensateurs, services d'installation, reconditionnement, restauration, entretien, réglage, nettoyage de batteries électriques pour véhicules, appareils et dispositifs de stockage d'énergie, à savoir piles à combustible, accumulateurs électriques étant des batteries de stockage électriques, batteries de générateurs électriques pour véhicules, condensateurs, tous les services précités étant dans le domaine des véhicules à moteur électrique.

Classification kind code

Class [039]
Distribution d'énergie électrique aux utilisateurs résidentiels et commerciaux; services de stockage d'énergie, à savoir transmission et distribution d'énergie électrique et solaire; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; transport de passagers et de marchandises par avion, bateau, train et véhicule motorisé; fourniture d'informations dans le domaine du transport de passagers et de marchandises par avion, bateau, train et véhicule motorisé; location de véhicules.

Classification kind code

Class [042]
Conseils techniques en matière de protection de l'environnement, recherches scientifiques et recherches industrielles, recherches et développements de nouveaux produits, à savoir la recherche et le développement de nouveaux produits pour autrui, réalisation d'études de projets techniques dans les domaines des batteries électriques pour véhicules, des piles à combustible, des accumulateurs électriques, des batteries d'accumulateurs électriques, des batteries de générateurs électriques pour véhicules, des condensateurs, contrôle technique de véhicules automobiles, services d'ingénierie électrique, services de recherche et de validation technique de la conception de systèmes de puissance dans les domaines des batteries électriques pour véhicules et de leurs boîtiers physiques, des piles à combustible, des accumulateurs électriques, des batteries de stockage électrique, des batteries de générateurs électriques pour véhicules et des condensateurs, programmation informatique, installation et entretien de programmes informatiques, en particulier dans les domaines de l'ingénierie technique, logistique, télématique du trafic et du transport, services d'évaluation environnementale par le traitement de messages et de signaux d'alarme, de mesures, de sons, d'images, de vidéos, de positions, de mouvements, de statuts et d'heures de travail, ainsi que le contrôle à distance et le contrôle automatique de véhicules terrestres, aériens et nautiques, de machines et d'unités de pilotage, services d'inspection et de diagnostic pour les piles à combustible, les accumulateurs électriques, accumulateurs étant des batteries de stockage électrique, des batteries de générateurs électriques pour véhicules et des condensateurs, tous les services précités étant dans le domaine des véhicules à moteur électrique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2205991

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Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 18^th Dec 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th Dec 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 18^th Dec 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 26^th Jun 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 5^th Oct 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 25^th Aug 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 24^th Aug 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 24^th Aug 2022	Created
Submitted for opposition 30 on 20^th Jun 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 31^st Oct 2019	International Registration