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FOUGANZA DESSIN OVALE
REGISTERED

on 28 Feb 2020

Last Applicant/ Owned by

DECATHLON SOCIÉTÉ ANONYME

4, Boulevard de Mons59650 Villeneuve-d'Ascq

FR

Serial Number

1814943 filed on 19th Dec 2016

Registration Number

TMA1073823 registered on 28th Feb 2020

Registration expiry Date

28th Feb 2030

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

FOUGANZA DESSIN OVALE

Trademark usage description

shampoings pour chevaux, huiles pour la toilette des chevaux; produits de soin pour crinière de chevaux nommément démêlants, pommades, sprays, lotions Read More

Vienna Information


2 . 1 . 23

Men stylizedHommes stylisés

2 . 1 . 30

Other menAutres hommes

3 . 3 . 1

Horses, mulesChevaux, mulets

3 . 3 . 24

Animals of series III stylizedAnimaux de la série III stylisés

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

Classification Information


Class [003]
Savons nommément savon de sellerie; savons pour l'entretien du cuir; cirages et crèmes pour chaussures; cosmétiques, baume à lèvres contre les gerçures à usage cosmétique; crèmes protectrices contre les frottements à usage cosmétique; shampoings; gels douche; dentifrices; produits de soin pour chevaux nommément sprays détachants; onguents pour l'entretien des pieds de chevaux non à usage médical; gels de massage pour chevaux non à usage médical; produits pour laver les animaux nommément shampoings, savons, gels, crèmes et lotions.


Classification kind code

11

Class [004]
Produits de soin pour chevaux nommément huiles et graisses à sabots.


Classification kind code

11

Class [005]
Produits hygiéniques pour la médecine nommément onguents, huiles et gels anti-inflammatoires pour chevaux, sprays antiseptiques, lotions et sprays désinfectants tout usage; produits anti-bactériologiques nommément savons, gels, crèmes; bandes adhésives pour la médecine; bandes pour pansements; compresses; baumes à usage médical nommément onguents anti-inflammatoires; produits contre les engelures nommément crème, gels et baumes pour le soin de la peau, gels et crème anti-froid pour le soin de la peau, huiles chauffantes pour la peau; produits anti-solaires nommément onguents contre les brûlures du soleil; graisses à usage vétérinaire nommément graisses pour l'hydratation des sabots de chevaux; substances diététiques à usage médical nommément vitamines, minéraux, protéine en poudre; boissons diététiques à usage médical nommément préparations de vitamines sous forme de boissons pour remplacer le repas; compléments nutritionnels à usage médical nommément compléments alimentaires pour animaux, suppléments alimentaires pour l'état général de la santé et le bien- être, substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles pour donner de l'énergie; préparations de vitamines; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits anti-parasitaires nommément poudre contre les puces et les tiques, sprays anti-puces, préparations pour traiter les infestations de poux; colliers anti-parasitaires pour animaux; produits anti-moustiques nommément vaporisateurs anti-moustiques, répulsifs anti-moustiques, insectifuges, lotions insectifuges, encens insectifuges; fongicides; herbicides; vermifuges; répulsifs pour chevaux; savons désinfectants.


Classification kind code

11

Class [009]
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, gilets de sécurité, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipements de sport, filets de sauvetage, casques de protection; optiques nommément lunettes, lunettes d'équitation; lunettes de soleil, étuis à lunettes; compte-pas; bombes d'équitation; harnais de sécurité pour la pratique des sports; protège membres autres qu'à usage sportif nommément lunettes de protection, casques de protection.


Classification kind code

11

Class [018]
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures nommément boîtes, bourses, étuis, portefeuilles, sacs à main, porte- documents; sacs à main, sacs de voyage; malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases , trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements; arçons et attaches de selles; harnais nommément brides; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie, cravaches; courroie en cuir nommément sellerie; articles de bourrellerie, sangles de cuir, colliers, selles, housses de selles, sacs de selles, amortisseurs de selles, tapis de selles; croupières, licous, licols, longes, rênes, équitation nommément enrênements, étrivières, musettes mangeoires, surfaix, muselières, martingales, tous ces articles étant destinés aux chevaux; sacoches pour porter les enfants; harnais pour animaux; harnachement nommément mors; sacs de campeurs; sacs à dos; sacs de sport, sacs banane, sacs à roulettes, sacs besace nommément sacoches de selle; sacoches nommément sacoches de messager, sacoches de selle; sacs de pansage comportant des bandes pour panser les oreilles; guêtres de protection pour chevaux; bandes d'apparat pour les membres de chevaux nommément bandes pour la pratique du polo et guêtres pour chevaux pour le soutien des tendons ; protège-membres pour chevaux nommément protège-genoux, protège-épaules, protège-cou.


Classification kind code

11

Class [021]
Mangeoires; boîtes de rangement pour l'équipement nommément brosses à crinières utilisé pour le soin des chevaux.


Classification kind code

11

Class [022]
Filets à foin.


Classification kind code

11

Class [025]
Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, pullovers, cardigans, gilets, polos, jupes, robes, pantalons, shorts, maillots, habillement nommément manchettes, caleçons, corsaires, jodhpurs, vestes, manteaux, anoraks non imperméables, blousons, coupe-vent, chemiserie nommément chemises, tee-shirts, cravates, foulards, ceintures, habillement nommément gants, cache-cols; vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks, ponchos; chapellerie nommément chapeaux, bérets, casquettes, bonnets tricotés, habillement nommément bandeaux pour la tête; chaussettes, bas, collants, guêtres, jambières, culottes d'équitation; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques nommément chaussures de sport, bottes d'équitation, sur-chaussures, pantoufles, souliers, bottines, bottes, bottes d'équitation; chaussures de sport, chaussures de randonnée et d'alpinisme, chaussons d'escalade, chaussures de pêche; chaussures de compétition nommément chaussures d'équitation; semelles; vêtements pour la pratique des sports à l'exception de ceux pour la plongée à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls, survêtements, jupes, maillots, justaucorps, brassières, vestes de compétition; protège membres autres qu'à usage sportif nommément gants d'équitation.


Classification kind code

11

Class [028]
Ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis nommément articles de sport pour la pratique de l'équitation nommément cannes de polo, clubs de polo et balles de polo; protèges-tibias, coudières et genouillères pour le sport, balles, ballons, filets pour les sports; protège membres autres qu'à usage sportif nommément masques pour le sport.


Classification kind code

11

Class [031]
Substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; produits alimentaires pour animaux; aliments pour animaux; fourrages; granulés nommément grains pour l'alimentation animale; avoine, orge, maïs; blocs de sels minéraux nommément sel pour le bétail; friandises pour animaux.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1814943

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 16th May 2019
Approved
Submitted for opposition 27
on 27th Mar 2019
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 10th Sept 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 67
on 5th Sept 2018
Agent Name Changed
Submitted for opposition 68
on 5th Sept 2018
Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 22
on 4th Dec 2017
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 4th Dec 2017
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 21st Dec 2016
Formalized
Submitted for opposition 1
on 20th Dec 2016
Created
Submitted for opposition 30
on 19th Dec 2016
Filed