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GEOMETRIC FIGURE DESIGN

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REGISTERED

on 12 Feb 2024

Last Applicant/ Owned by

AQUAMETRO OIL & MARINE AG

Ringstrasse 75CH-4106 Therwil

Serial Number

2087037 filed on 24^th Sept 2020

Registration Number

TMA1221122 registered on 12^th Feb 2024

Registration expiry Date

24^th Sept 2030

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

G1V0B9

GEOMETRIC FIGURE DESIGN

Trademark usage description

machines pour le mélange d'huiles et combustibles. debitmètres pour fluides; capteurs de débit pour liquides; pièces et accessoires pour débitmètres Read More

Vienna Information

26 . 3 . 4

Several triangles, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs triangles, juxtaposés, accolés ou se coupant

Classification Information

Class [007]
Machines pour le mélange d'huiles et combustibles.

Classification kind code

Class [009]
Debitmètres pour fluides; capteurs de débit pour liquides; pièces et accessoires pour débitmètres pour fluides et capteurs de débit; instruments destinés à mesurer le volume et le débit de carburants, liquides chimiques et industriels par la collecte, l'affichage, la surveillance, le traitement et le contrôle de données de mesure dans le domaine de la propulsion de navires et de véhicules moteurs de transport et dans l'usage industriel; instruments de mesure pour calculer le volume et le débit de carburants, liquides chimiques et à usage industriel; appareils de dosage; dispositifs de contrôle, nommément instruments de mesure pour calculer et évaluer le volume et le débit de carburants, liquides chimiques et à usage industriel; indicateurs de quantité, nommément instruments de mesure pour calculer et évaluer le volume et le débit de carburants, liquides chimiques et à usage industriel; viscosimètres; ondemètres.

Classification kind code

Class [016]
Papier à lettres, brochures; manuels techniques, notices d'utilisation; formulaires de commande.

Classification kind code

Class [037]
Entretien de navires, de véhicules moteurs de transport, de moteurs à essence et diesel et des dispositifs et appareils de mesure de débit nommément des machines utilisées dans les domaines de la navigation, du transport et de l'industrie de la mesure de carburants et de liquides chimiques et industriels; installation, entretien et réparation d'appareils, à savoir machinerie, machines et moteurs pour utilisation dans les domaines de la navigation, de la mesure de carburants et de liquides chimiques et industriels dans les domaines de la construction navale, de véhicules de transport et à usage industriel.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2087037

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 9^th May 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 9^th May 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 9^th May 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 27^th Dec 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 10^th May 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 25^th Feb 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 24^th Feb 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 24^th Feb 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 24^th Sept 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 24^th Sept 2020	Filed

GEOMETRIC FIGURE DESIGN

Classification Information

Class [007]Machines pour le mélange d'huiles et combustibles.

Classification kind code

Classification kind code

Class [016]Papier à lettres, brochures; manuels techniques, notices d'utilisation; formulaires de commande.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [007]
Machines pour le mélange d'huiles et combustibles.

Class [016]
Papier à lettres, brochures; manuels techniques, notices d'utilisation; formulaires de commande.