GEOMETRIC SHAPE DESIGN

Trademark usage description

repas emballés et préparés composés principalement de légumes et en particulier sur une base végétalienne; plats cuisinés composés principalement de l Read More

Vienna Information

8 . 1 . 7

Bread rolls, briochesPetits pains, brioches

8 . 5 . 1

Butchers' meat, pork products, fishmongers' productsArticles de boucherie, de charcuterie ou de poissonnerie

8 . 5 . 25

Other butchers' meat, other pork productsAutres articles de boucherie, de charcuterie

8 . 7 . 17

Mixtures of foodstuffs classified in different divisionsMélanges de produits alimentaires classés dans différentes divisions

24 . 13 . 1

Greek cross, St. Andrew's crossCroix grecque ou de Saint-André

24 . 13 . 24

Crosses within any other figurative elementCroix dans un autre élément figuratif

Classification Information

Class [029]
Repas emballés et préparés composés principalement de légumes et en particulier sur une base végétalienne; plats cuisinés composés principalement de légumes et en particulier sur une base végétalienne; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; confitures, compotes; huiles et graisses de cuisson végétaliennes; steaks végétariens et végétaliens; saucisses végétariennes et végétaliennes.

Classification kind code

Class [030]
Plats cuisinés et repas préparés, principalement de céréales, pâtes alimentaires ou riz et en particulier sur une base végétalienne; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries, en particulier sur une base végétalienne; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, en particulier sur une base végétalienne; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments.

Classification kind code

Class [032]
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et eau gazéifiée; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; tous les produits précités notamment sur une base végétalienne.

Classification kind code

Class [043]
Services de restaurants, en particulier avec cuisine végétalienne, de bars et de cafés; mise à disposition de services de restaurants; services de traiteurs (y compris services de conseillers dans ce domaine); location de salles de réunion; services de restauration (nourriture et boissons), en particulier par rapport à l'organisation et l'animation des banquets; services de restauration; services de cuisines professionnelles (termes considérés comme trop vagues de l'avis du Bureau international - Règle 13 (2) (b) du Règlement d'exécution commun); livraison de plats cuisinés et de boissons prêts à l'emploi pour consommation immédiate; location de récipients, de vaisselle, d'articles de table et de matériel de cuisson ainsi que location d'équipements pour l'hôtellerie et la restauration.

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Mark Details

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2163733

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Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 18^th Dec 2023	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 29^th May 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th May 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 29^th May 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 5^th Dec 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 3^rd Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 2^th Feb 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 2^th Feb 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 1^st Sept 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 1^st Sept 2021	International Registration

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Classification Information

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Class [032]Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et eau gazéifiée; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; tous les produits précités notamment sur une base végétalienne.

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Legal History

Class [032]
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et eau gazéifiée; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; tous les produits précités notamment sur une base végétalienne.