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GRAVOTECH

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REGISTERED

on 24 Nov 2023

Last Applicant/ Owned by

GRAVOTECH MARKING

466 rue des Mercières,Zone Industrielle PericaF-69140 RILLIEUX-LA-PAPE

Serial Number

2054937 filed on 6^th May 2020

Registration Number

TMA1210499 registered on 24^th Nov 2023

Registration expiry Date

6^th May 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

GRAVOTECH

Trademark usage description

plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure. machines à marquer, à graver et à découper par technologi Read More

Classification Information

Class [006]
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure.

Classification kind code

Class [007]
Machines à marquer, à graver et à découper par technologie, entre autres, laser, rayage et micro percussion; outillage de marquage (partie de machine), nommément laser à graver en tant que parties de machine, forets à graver en tant que parties de machine, aiguilles de gravure en tant que parties de machine.

Classification kind code

Class [009]
Logiciels de gravure pour machines à graver; logiciels de représentation graphique permettant de générer des reproductions de caractères typographiques, de dessins, de logos et de symboles, nommément logiciel pour la tracabilité et le marquage de pièces; logiciels de conception et fabrication de bijoux, accessoires de mode, pièces d'horlogerie et formes artistiques, nommément logiciels de conception/fabrication assistées par ordinateur [CAO/FAO]; logiciels d'ordinateur pour le traitement et la restitution de l'écriture; logiciels pour la commande de machines à graver; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, nommément matériel informatiques pour le traitement des données, ordinateur de traitement des données.

Classification kind code

Class [014]
Objets gravés, à savoir: médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages.

Classification kind code

Class [017]
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en matières plastiques mi-ouvrées pour le marquage et la gravure.

Classification kind code

Class [035]
Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers de machines à marquer et à graver, de logiciels, de matières à graver, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques, nommément service de télé-achat, vente par catalogue, vente au détail en ligne et vente au détail offrant le regroupement de machines à marquer et à graver, de logiciels, de matières à graver; services fournis dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et nommément par correspondance à savoir de machines à graver, de logiciels, de matières à graver, d'accessoires et fourniture pour la gravure et de matériel de signalisation, ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, et d'un blog.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, d'entretien et réparation de machines à marquer, à graver et à découper.

Classification kind code

Class [040]
Services d'information et de conseils en matière de traitement des matériaux, découpage, polissage, revêtement métallique, gravure; service de découpe, de gravure et de marquage de produits, nommément plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques, médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques, souvenirs commémoratifs et plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en matières plastiques mi-ouvrées.

Classification kind code

Class [041]
Services de formation dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper; organisation et conduite de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper, et des logiciels de conception/fabrication assistée par ordinateur [CAP/FAO].

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2054937

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 3^rd Oct 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 28^th Jan 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Jan 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 28^th Jan 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 2^th Aug 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 1^st Oct 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 30^th Sept 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 30^th Sept 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 6^th May 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 6^th May 2020	Filed

GRAVOTECH

Classification Information

Class [006]Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [014]Objets gravés, à savoir: médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages.

Classification kind code

Class [017]Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en matières plastiques mi-ouvrées pour le marquage et la gravure.

Classification kind code

Classification kind code

Class [037]Services d'installation, d'entretien et réparation de machines à marquer, à graver et à découper.

Classification kind code

Classification kind code

Class [041]Services de formation dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper; organisation et conduite de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper, et des logiciels de conception/fabrication assistée par ordinateur [CAP/FAO].

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes métalliques pour le marquage et la gravure.

Class [014]
Objets gravés, à savoir: médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages, médailles, médaillons en matières plastiques; objets souvenirs commémoratifs sous forme de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages.

Class [017]
Plaques, panneaux, feuilles, bandes, étiquettes en matières plastiques mi-ouvrées pour le marquage et la gravure.

Class [037]
Services d'installation, d'entretien et réparation de machines à marquer, à graver et à découper.

Class [041]
Services de formation dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper; organisation et conduite de stages dans le domaine des machines à marquer, à graver et à découper, et des logiciels de conception/fabrication assistée par ordinateur [CAP/FAO].