GROUND DATA BLACK BOX (& DESSIN)

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16 Quai Ernest Renaud44105 Nantes,

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2079891 filed on 26^th Jan 2021

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ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

GROUND DATA BLACK BOX (& DESSIN)

Trademark usage description

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); véhicules; appareils de locomotion par terr Read More

Vienna Information

1 . 5 . 1

Terrestrial globesGlobes terrestres

1 . 5 . 2

Terrestrial globes with representation solely of meridians and parallelsGlobes terrestres avec la seule représentation des méridiens et des parallèles

1 . 13 . 1

Armillary spheres, planetaria, astronomic orbits, atomic models, molecular modelsSphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1 . 13 . 10

Atomic orbitsOrbites atomiques

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 2

DotsPoints

25 . 5 . 6

Backgrounds divided crosswise, diagonallyFonds partagés en croix en diagonale

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 1 . 7

Circles containing one or more ellipsesCercles contenant une ou plusieurs ellipses

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 3

Sectors of circles or ellipses (except 26.2.7)Secteurs de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 15 . 1

SpheresSphères

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés);

Classification kind code

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classification kind code

Class [035]
Gestion de fichiers informatiques ; Organisation de contrats de vente d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs; gestion de flottes, à savoir gestion de flottes d'aéronefs du point de vue organisationnel et technique;

Classification kind code

Class [037]
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); Réparation et entretien d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs;

Classification kind code

Class [039]
Informations en matière de transport ; Location d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs ; organisation de contrats de réparation concernant la réparation d'aéronefs ;

Classification kind code

Class [042]
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2079891

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 22^nd Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 67 on 15^th Dec 2023	Agent Name Changed
Submitted for opposition 287 on 19^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 26^th Jan 2021	Filed
Submitted for opposition 1 on 26^th Jan 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 26^th Jan 2021	Formalized

GROUND DATA BLACK BOX (& DESSIN)

Classification Information

Class [009]Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés);

Classification kind code

Class [012]Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classification kind code

Class [035]Gestion de fichiers informatiques ; Organisation de contrats de vente d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs; gestion de flottes, à savoir gestion de flottes d'aéronefs du point de vue organisationnel et technique;

Classification kind code

Class [037]Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); Réparation et entretien d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs;

Classification kind code

Class [039]Informations en matière de transport ; Location d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs ; organisation de contrats de réparation concernant la réparation d'aéronefs ;

Classification kind code

Class [042]Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [009]
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés);

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Class [035]
Gestion de fichiers informatiques ; Organisation de contrats de vente d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs; gestion de flottes, à savoir gestion de flottes d'aéronefs du point de vue organisationnel et technique;

Class [037]
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); Réparation et entretien d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs;

Class [039]
Informations en matière de transport ; Location d'aéronefs, moteurs d'aéronefs et pièces détachées d'aéronefs ; organisation de contrats de réparation concernant la réparation d'aéronefs ;

Class [042]
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.