H55

Trademark usage description

machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs d'avions; moteurs d'aéronefs; mécanismes de propul Read More

Vienna Information

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 11

Numerals juxtaposed or joined to a letter or a figurative elementChiffres juxtaposés ou accolés à une lettre ou à un élément figuratif

Classification Information

Class [007]
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs d'avions; moteurs d'aéronefs; mécanismes de propulsion autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; batteries; batteries au lithium; batteries et piles électriques; batteries pour véhicules; accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; chargeurs de piles et batteries; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; chargeurs pour accumulateurs électriques; microcontrôleurs; régulateurs de puissance; régulateurs électroniques de puissance; convertisseurs continu-continu; dispositifs de visualisation; unités d'affichage électroniques; écrans d'affichage; écrans de commande et d'affichage tactiles; appareils électroniques de surveillance; appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance; systèmes de traitement de données; dispositifs pour la localisation de véhicules; transpondeurs; antennes; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical; matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données; plates-formes logicielles; logiciels de communication; logiciels pour systèmes de repérage universel; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; logiciels de diagnostic et recherche de pannes.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; avions; avions à hélices; drones civils; drones militaires; hélices d'aéronefs.

Classification kind code

Class [037]
Construction; réparation; services d'installation; entretien et réparation d'avions; entretien et réparation de moteurs d'avions; recharge de batteries et d'accumulateurs; recharge de batteries de véhicule; installation, maintenance et réparation de batteries et d'accumulateurs.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; ingénierie; études et projets de recherches techniques; planification de projets techniques; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale; prestation de conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; recherches dans le domaine de la science des matériaux et de l'ingénierie électrique; services d'essai en laboratoire; essai de matériaux; essais et mesurages techniques; essais, analyses et contrôles de signaux de télécommunication et navigation; essais de matériel informatique et logiciels; essais d'appareils dans le domaine de l'ingénierie électrique; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; services de conseillers dans le domaine du rendement énergétique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2274578

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 25^th Nov 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Nov 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 25^th Nov 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 10^th Jun 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 10^th Aug 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 9^th Aug 2023	Created
Submitted for opposition 31 on 9^th Aug 2023	Formalized
Submitted for opposition 30 on 21^st Jul 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 14^th Aug 2018	International Registration

H55

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [012]Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; avions; avions à hélices; drones civils; drones militaires; hélices d'aéronefs.

Classification kind code

Class [037]Construction; réparation; services d'installation; entretien et réparation d'avions; entretien et réparation de moteurs d'avions; recharge de batteries et d'accumulateurs; recharge de batteries de véhicule; installation, maintenance et réparation de batteries et d'accumulateurs.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; avions; avions à hélices; drones civils; drones militaires; hélices d'aéronefs.

Class [037]
Construction; réparation; services d'installation; entretien et réparation d'avions; entretien et réparation de moteurs d'avions; recharge de batteries et d'accumulateurs; recharge de batteries de véhicule; installation, maintenance et réparation de batteries et d'accumulateurs.