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HAUTE VILLE

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HAUTE VILLE
SEARCHED

on 27 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

BRAGELONNE

60-62 rue d'HautevilleF-75010 Paris

FR

Serial Number

2307980 filed on 24th Oct 2023

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

HAUTE VILLE

Trademark usage description

appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, di Read More

Vienna Information

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

Classification Information

Class [009]
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques, disques magnétiques, publications électroniques, publications électroniques téléchargeables; programmes de jeux pour ordinateurs et jeux vidéo; disques et cartouches de jeux vidéo; logiciels pour jeux vidéo; programmes de jeux vidéo interactifs; logiciels et programmes de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs personnels et dispositifs électroniques portables; bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, tapis de souris, fichiers de textes téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, fichiers de sons téléchargeables, contenus médiatiques (podcast); applications logicielles informatiques téléchargeables; films cinématographiques, films d'animation et programmes télévisés téléchargeables fournis par le biais d'un service de vidéo à la demande; enregistrements audio et visuels; étuis et housses pour téléphones mobiles, lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis; lunettes et casques de réalité virtuelle.

Classification kind code

12

Class [016]
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres; romans graphiques; journaux de bandes dessinées; livres et magazines contenant des personnages de films cinématographiques et émissions télévisées animés, d'aventure et d'action, de comédie et/ou de drame; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papeterie, papier à lettres, enveloppes, cahiers, agendas; cartes de v¿ux, cartes à collectionner, lithographies; stylos, crayons et leurs étuis, gommes, marqueurs, crayons de couleur, nécessaires de peinture, craies, décalcomanies, affiches, posters, calendriers; figurines de papier mâché; cahiers d'activités pour enfants; livres de coloriage.

Classification kind code

12

Class [041]
Education; divertissement; activités culturelles; édition de publications; édition multimédia de livres; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique; édition, location et prêt de livres, de magazines, d'imprimés, de publications électroniques, de films cinématographiques, de films d'animation; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication en ligne de livres et de revues électroniques; services de divertissement via un réseau informatique mondial; création, organisation et production d'événements, d'expositions et de spectacles à des fins de divertissement; organisation de festivals à but culturel ou de divertissement; organisation de jeux de questions-réponses, jeux et compétitions; services de jeux informatiques fournis via un réseau informatique mondial; mise à disposition de contenus de jeux en ligne, services de jeux en ligne pour internautes; services d'information dans le domaine de l'édition; production audio, production vidéo, services de studio audio ou vidéo; production de films autres que films publicitaires; fourniture de films et d'émissions télévisées non téléchargeables par le biais de services de transmission de vidéo à la demande; services de divertissement sous forme de séries télévisées en plusieurs parties et de films cinématographiques; services de divertissement sous forme de développement, de la création, de la production, de la distribution et de la postproduction de films cinématographiques, émissions télévisées, évènements spéciaux et contenu de divertissement multimédia; fourniture de clips vidéo non téléchargeables en ligne et d'autres contenus numériques multimédias proposant du contenu audio et du contenu vidéo; services de divertissement sous forme d'un spectacle théâtral, musical ou comique en direct; services de fan-clubs [divertissement]; production et distribution de films cinématographiques et d'émissions télévisées; studio d'art graphique; services de parcs d'attractions et de parcs à thème; fourniture de services de divertissement par le biais d'un réseau de communications sous la forme de sites en ligne proposant une large variété d'informations récréatives.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2307980

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 27th Mar 2025		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 27th Mar 2025		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 27th Mar 2025		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 2th Dec 2024		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 26th Mar 2024		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 1st Feb 2024		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 31st Jan 2024		Created
Submitted for opposition 31
on 31st Jan 2024		Formalized
Submitted for opposition 30
on 24th Oct 2023		Filed
Submitted for opposition 228
on 24th Oct 2023		International Registration

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