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HORSE PILOT & DESSIN

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HORSE PILOT & DESSIN
REGISTERED

on 19 Apr 2018

Last Applicant/ Owned by

HORSE PILOT SARL

14 rue Haddock59650 VILLENEUVE D'ASCQ

FR

Serial Number

1783800 filed on 24th May 2016

Registration Number

TMA994852 registered on 19th Apr 2018

Registration expiry Date

19th Apr 2033

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

HORSE PILOT & DESSIN

Trademark usage description

cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main, à dos, à Read More

Vienna Information

18 . 2 . 7

Equipment for horses (except 18.2.1)Équipement du cheval (excepté 18.2.1)

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 14

Letters repeated by mirror effect or symmetrically in any positionLettres répétées par effet de miroir ou symétriquement dans une position quelconque

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

Classification Information

Class [005]
Pharmaceuticals and herbicides

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [018]
Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; colliers et habits pour animaux; filets et sacs à provisions; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage.

Classification kind code

10

Class [024]
Tissus nommément tissus à usage textile, tissus de coton, tissus de soie, tissus de chanvre, tissus de lin; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques pour vêtements; velours; linge de lit; linge de maison nommément linge de cuisine; linge de table non en papier; linge de bain à l'exception de l'habillement nommément linge de toilette, serviettes de bain.

Classification kind code

10

Class [025]
Vêtements nommément vêtements tout-aller, vêtements sports, vêtements pour la nuit, vêtements pour enfants, vêtements décontractés, vêtements de pluie, vêtements de dessous, vêtements de soirée, vêtements de plage; chaussures nommément chaussures athlétiques, chaussures d'extérieur pour l'hiver, chaussures de course, chaussures de détente, chaussures de marche, chaussures de pluie, chaussures décontractées, chaussures en cuir, chaussures habillées, chaussures pour enfants, chaussures pour femmes, chaussures de sport, chaussures tout-aller; chapellerie nommément chapeaux, casquettes; chemises; vêtements en cuir et en imitation du cuir nommément vestes, pantalons, robes, jupes, manteaux, gants; habillement nommément ceintures; vêtements nommément fourrures nommément manteaux; habillement nommément gants; foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons nommément chaussons d'escalade, chaussons de ballet, chaussons de danse, chaussons pliants pour femmes; chaussures de plage, de ski et de sport; couches en matières textiles; sous-vêtements.

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1783800

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 12th Jan 2018		Allowed
Submitted for opposition 51
on 12th Jan 2018		Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 27th Sept 2017		Advertised
Submitted for opposition 26
on 7th Sept 2017		Approved
Submitted for opposition 27
on 20th Jul 2017		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 22nd Feb 2017		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 22nd Feb 2017		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 26th May 2016		Formalized
Submitted for opposition 1
on 25th May 2016		Created
Submitted for opposition 30
on 24th May 2016		Filed