Imagine

Class [012]
Véhicules, engins et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces, compris dans cette classe; véhicules, engins et appareils de locomotion par eau tels que: bateaux, navires, bateaux de plaisance, bateaux à voile, voiliers, dériveurs, bateaux à rame, bateaux à pédales, bateaux à propulsion mécanique, barques, petites embarcations, bateaux-annexes, bateaux semi-rigides, bateaux pneumatiques, canots, canoës, kayaks, radeaux, pirogues, propulseurs marins, motomarines, véhicules nautiques à moteur, bateaux de course, bateaux de sports nautiques, propulseurs de plongeurs, propulseurs de nageurs, drones aquatiques, bateaux autonomes, sous-marins, yachts, bateaux de transport de personnes, bateaux de croisière, paquebots, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, bateaux de sauvetage, bateaux professionnels, bateaux de transport de marchandises, bateaux de pêche, chalutiers, péniches, remorqueurs, porte-conteneurs, véhicules amphibies, bateaux et navires militaires, sous-marins militaires; pièces et parties constitutives non compris dans d'autres classes, de véhicules, d'engins et d'appareils de locomotion par eau tels que: remorques, bossoirs, barres, gouvernails, quilles, dérives, rames, avirons, godilles, pagaies, gaffes, défenses et pare-battages, espars, mâts, vergues, bômes, tangons, barres de flèche, gréements dormant et courant, flotteurs, hélices, palmes, nageoires, membranes ondulantes, housses de protections, dispositifs de commande pour bateaux et leurs composants, chariots de mise à l'eau de bateaux.