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logiciels (programmes enregistrés), à savoir logiciels d'interopérabilité et de sécurité pour les systèmes d'information de santé; logiciels [programm Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels (programmes enregistrés), à savoir logiciels d'interopérabilité et de sécurité pour les systèmes d'information de santé; logiciels [programmes enregistrés]; applications logicielles pour ordinateurs, téléphones mobiles, tablettes et terminaux mobiles de télécommunication; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications; services de communication audiovisuelle; services de transmission audiovisuelle; diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par internet; diffusion de vidéos; transmission de films vidéo; services de vidéographie interactive; services de communication vidéo; services de diffusion vidéo pour public ciblé; services de mise en ligne de vidéogrammes; transmission de séquences vidéo à la demande; transmission interactive de vidéos sur des réseaux numériques; services de transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique; services de fourniture d'accès à des informations en ligne; diffusion d'informations et transmission de données, images, textes, assistés par ordinateurs ou via un réseau de informatique global; diffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées; transmission de données en flux continu [streaming]; diffusion de données en streaming; fourniture d'accès à des forums de discussion [chats] sur Internet; télédiffusion interactive; mise à disposition de forums en ligne; agences d'informations (nouvelles); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; services de messageries électroniques sécurisées; services d'échanges de messages privés, publics ou instantanés entre les internautes; services de communication en ligne; communication, privée ou publique, entre les internautes par le biais de terminaux numériques; services d'échanges et de partages numériques (services de transmission d'informations numériques); fourniture d'accès à des forums de discussions et plateformes d'échanges numériques entre les internautes; services de courrier électronique sécurisé; messagerie électronique; services de transmission sécurisée de données, sons et images; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global; fourniture d'accès à une plateforme Internet d'échanges par les commentaires, photos, vidéos, et tout autre moyen de communication; transmission sécurisée de données, sons et images; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication.

Classification kind code

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication et édition de catalogues, livres, articles de presse, magazines, revues et brochures; organisation et conduite d'expositions, de manifestations, de salons, de congrès, de foires, de séminaires, de symposiums, de forums, de conférences de presse, de colloques à buts culturels et/ou éducatifs et/ou de formation, y compris fournis en ligne, via un réseau de communication; formation dans les domaines technique, technologique, médical, économique, juridique, éthique, social, des sciences, de la virologie, de la bactériologie, de l'immunologie et du microbiote; production d'émissions radiophoniques, télévisées et multimédias; édition et publication de matériel éducatif; services d'éducation et d'enseignement concernant la médecine, les sciences, les essais cliniques, l'économie, le domaine juridique, la technologie, l'éthique, le domaine social, la virologie, la bactériologie, l'immunologie, le microbiote et les micro-organismes; microédition; publication de textes médicaux; services de formation médicale; édition de publications médicales; enseignement dans le domaine médical; cours de formation; édition de publications, notamment sous format électronique; publication de résultats d'essais cliniques; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation de cours de formation et d'ateliers professionnels; organisation, conduite et présentation de séminaires, d'ateliers, de classes, de Webinaires, de conférences, d'enseignement en ligne et de programmes d'apprentissage et de formation à distance; formation, enseignement et éducation dans le domaine médical et des soins de santé; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication, notamment électronique, de textes, livres et périodiques en ligne (autres que publicitaires); production de film autres que films publicitaires; production d'enregistrements sonores et musicaux; production de divertissement sous forme d'enregistrements sonores; location d'enregistrements sonores numériques, non téléchargeables, sur Internet; publication de matériel pédagogique pour l'enseignement; location de matériel pédagogique; production de matériel pédagogique distribué lors de cours professionnels; publication de matériel pédagogique dans le domaine des soins de santé; services de divertissement sous forme de programmes de télévision interactifs; divertissement en direct; services de divertissement interactif; divertissement télévisé; production d'émissions de télévision; présentation de programmes télévisés; production d'émissions télévisées; montage de programmes de télévision; services d'enregistrements télévisés, audio et vidéo; production de films sur bandes vidéo; services de production vidéo; services d'enregistrement vidéo; services d'édition en postproduction en tant que services d'animation par effets spéciaux pour vidéos, contenus audio, supports numériques et films; production de séquences thématiques pour la télévision; mise en scène de productions de divertissements; services de studios audio ou vidéo; services de studios d'enregistrement; postsynchronisation; services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films.

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Mark Details

Serial Number

2377063

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 30^th Jan 2025	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 29^th Jan 2025	Created
Submitted for opposition 31 on 29^th Jan 2025	Formalized
Submitted for opposition 228 on 15^th Nov 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 15^th Nov 2024	Filed