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INOCEL

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INOCEL
SEARCHED

on 26 Jan 2024

Last Applicant/ Owned by

INOCEL DEVELOPMENT SAS

8, Rue de RochepleineF-38120 Saint-Egrève

FR

Serial Number

2218313 filed on 29th Aug 2022

Correspondent Address

GOWLING WLG (CANADA) LLP

1 PLACE VILLE MARIE37TH FLOOR/37E ETAGEMONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B3P4

INOCEL

Trademark usage description

générateurs électricité à hydrogène. piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour Read More

Classification Information

Class [007]
Générateurs électricité à hydrogène.

Classification kind code

11

Class [009]
Piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles.

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; tracteurs; vélomoteurs; chariots de manutention, véhicules à pile à combustible.

Classification kind code

11

Class [042]
Services d'ingénierie pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; service de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; étude de projets techniques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; conseil en recherche, expertise et aide à la conception et au développement pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2218313

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 26th Jan 2024		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 26th Jan 2024		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 26th Jan 2024		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 28th Aug 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 80
on 29th Jun 2023		Change of Title Registered
Submitted for opposition 257
on 27th Oct 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 26th Oct 2022		Formalized
Submitted for opposition 1
on 26th Oct 2022		Created
Submitted for opposition 228
on 29th Aug 2022		International Registration
Submitted for opposition 30
on 29th Aug 2022		Filed