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inocel Hydrogen powered solutions

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SEARCHED

on 16 Jan 2024

Last Applicant/ Owned by

INOCEL DEVELOPMENT SAS

8, Rue de RochepleineF-38120 Saint-Egrève

Serial Number

2211199 filed on 13^th Jul 2022

Correspondent Address

GOWLING WLG (CANADA) LLP

1 PLACE VILLE MARIE37TH FLOOR/37E ETAGEMONTREAL

QUÉBEC

H3B3P4

inocel Hydrogen powered solutions

Trademark usage description

générateurs d'électricité à hydrogène. piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants po Read More

Vienna Information

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 7 . 4

Circles or ellipses with lines (except 26.7.3)Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Classification Information

Class [007]
Générateurs d'électricité à hydrogène.

Classification kind code

Class [009]
Piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles.

Classification kind code

Class [012]
Appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; tracteurs; vélomoteurs; chariots de manutention, véhicules; véhicules à pile à combustible.

Classification kind code

Class [042]
Services d'ingénierie pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; service de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; étude de projets techniques pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible; conseil en recherche, expertise et aide à la conception et au développement pour la construction de piles à combustibles et de véhicules à pile à combustible.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2211199

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 16^th Jan 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 16^th Jan 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 16^th Jan 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 24^th Jul 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 80 on 29^th Jun 2023	Change of Title Registered
Submitted for opposition 257 on 22^nd Sept 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 21^st Sept 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Sept 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 13^th Jul 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 13^th Jul 2022	International Registration

inocel Hydrogen powered solutions

Classification Information

Class [007]Générateurs d'électricité à hydrogène.

Classification kind code

Class [009]Piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles.

Classification kind code

Class [012]Appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; tracteurs; vélomoteurs; chariots de manutention, véhicules; véhicules à pile à combustible.

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [007]
Générateurs d'électricité à hydrogène.

Class [009]
Piles à combustible; piles à hydrogènes; piles rechargeables; systèmes de piles à combustible et composants pour batteries et piles à combustibles.

Class [012]
Appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; véhicules électriques; tracteurs; vélomoteurs; chariots de manutention, véhicules; véhicules à pile à combustible.