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INTELIS

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INTELIS
REGISTERED

on 10 Jan 2018

Last Applicant/ Owned by

SAVOYE ASSETS MANAGEMENT

18 bd des Gorgets21000 DIJON

FR

Serial Number

1731730 filed on 8th Jun 2015

Registration Number

TMA988183 registered on 10th Jan 2018

Registration expiry Date

10th Jan 2033

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

INTELIS

Trademark usage description

programmes d'ordinateurs enregistrés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification d Read More

Classification Information

Class [007]
Machinery

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CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Programmes d'ordinateurs enregistrés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition; programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'étiquetage de marchandises; programmes d'ordinateurs enregistrés de gestion du transport de marchandises par camion, train, avion ou bateau; logiciels enregistrés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition; logiciels enregistrés pour l'étiquetage de marchandises; logiciels enregistrés de gestion du transport de marchandises par camion, train, avion ou bateau; cartes à mémoire ou à microprocesseur, nommément, cartes mémoire vive; cartes de circuits imprimés; cartes magnétiques codées; automates programmables industriels, nommément, systèmes informatiques sous forme de logiciels embarqués sur des machines et machines-outils de tri, de convoyage, de transport, d'entreposage et de stockage de marchandises dans un entrepôt ou sur une plateforme logistique utilisés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition; logiciels de commande de fonctionnalités pour convoyeurs; équipements pour le traitement d'informations, nommément, ordinateurs; appareils de navigation pour convoyeurs sous forme de calculateurs embarqués; appareils électriques de contrôle et de commande à distance, nommément, micrologiciels pour le contrôle à distance de matériel informatique et programmes informatiques pour explorer le contenu d'ordinateurs et de réseaux informatiques par commande à distance; convoyeurs et robots industriels notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires tels que détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, dispositifs de sécurité, dispositifs de sécurité de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et pupitres de contrôle; détecteurs de proximité; installations électriques, nommément, commandes de contrôle électronique pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, trier, distribuer et stocker des produits.

Classification kind code

10

Class [016]
Papier et carton pour emballage; emballages en papier ou en carton et boîtes de conditionnement en carton vendues pliées; produits de l'imprimerie, nommément, papier; étiquettes autocollantes; papeterie pour le bureau; calendriers; catalogues; affiches; journaux, lettres, prospectus, publications imprimées dans le domaine de la logistique et du transport; colles de papeterie, matières adhésives et articles adhésifs, nommément, adhésifs pour la papeterie; bandes adhésives, collées ou gommées pour des emballages en papier, en carton et/ou en matières plastiques.

Classification kind code

10

Class [017]
Rubber and rubber goods

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Travaux d'ingénieurs, nommément, ingénierie informatique et logicielle, ingénierie des procédés industriels, ingénierie dans le domaine de la logistique, consultations professionnelles en matière de gestion d'une plateforme logistique pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition et établissement de plans pour la construction sans rapport avec la conduite des affaires en matière de logistique; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates programmables industriels, nommément systèmes informatiques sous forme de logiciels embarqués sur des machines et machines-outils de tri, de convoyage, de transport, d'entreposage et de stockage de marchandises dans un entrepôt ou sur une plateforme logistique utilisés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition; services et bureaux de conseil, nommément, conseils techniques dans le domaine de la logistique, du stockage, du convoyage et de l'emballage des marchandises et des colis; recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots industriels, d'automates programmables industriels, nommément systèmes informatiques sous forme de logiciels embarqués sur des machines et machines-outils de tri, de convoyage, de transport, d'entreposage et de stockage de marchandises dans un entrepôt ou sur une plateforme logistique utilisés pour la gestion et le contrôle des délais de livraison, des entrées de stocks, les rendements, la planification des produits, la livraison des produits, pour la gestion de la logistique, la gestion des systèmes de transport de marchandises, pour la gestion des entrepôts, pour la gestion des stocks, pour la gestion de la chaîne d'approvisionnement des stocks de marchandises, et pour la gestion de la traçabilité des marchandises avant et après leur expédition, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; optimisation et gestion assistée par ordinateurs, nommément programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels pour des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1731730

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 3rd Feb 2017		Allowed
Submitted for opposition 42
on 19th Oct 2016		Advertised
Submitted for opposition 26
on 29th Sept 2016		Approved
Submitted for opposition 27
on 9th Aug 2016		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 22nd Apr 2016		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 30th Nov 2015		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 30th Nov 2015		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 11th Jun 2015		Formalized
Submitted for opposition 30
on 8th Jun 2015		Filed
Submitted for opposition 1
on 8th Jun 2015		Created