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INTUIS

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SEARCHED

on 17 Jun 2024

Last Applicant/ Owned by

MULLER ET CIE

107 boulevard NeyF-75018 PARIS

Serial Number

2239928 filed on 21^st Nov 2022

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

INTUIS

Trademark usage description

appareils de régulations d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudi Read More

Vienna Information

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 20

Circles or ellipses containing inscriptions arranged along the radius or diameterCercles ou ellipses contenant des inscriptions dans le sens du rayon ou du diamètre

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Appareils de régulations d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid (à l'exclusion d'appareils liés à la gestion de la consommation d'électricité en tant que telle); appareils de contrôle, de commande et de télécommande d' appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; thermostats; thermomètres et indicateurs de température, ces produits étant destinés à fonctionner avec des appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; résistances électriques destinés à équiper des appareils de chauffage; capteurs de la qualité de l'air; ozoniseurs [ozonisateurs].

Classification kind code

Class [011]
Appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur; chaudières; chauffe-eau électriques; chauffe-eaux thermodynamiques; radiateurs; radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs]; chauffe-eaux; pompes à chaleur; appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; régulateurs de température pour radiateurs de chauffage et/ou de climatisation; purificateurs d'air.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente en gros et au détail concernant les appareils de régulations d'appareils et d'installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid (à l'exclusion d'appareils liés à la gestion de la consommation d'électricité en tant que telle); services de vente en gros et au détail concernant les appareils de contrôle, de commande et de télécommande d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; services de vente en gros et au détail concernant les thermostats, thermomètres et indicateurs de température, ces produits étant destinés à fonctionner avec des appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid, résistances électriques destinés à équiper des appareils de chauffage; services de vente en gros et au détail concernant les capteurs de la qualité de l'air, ozoniseurs [ozonisateurs]; services de vente en gros et au détail concernant les appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], chauffe-eaux, pompes à chaleur, appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid, régulateurs de température pour radiateurs de chauffage et/ou de climatisation, purificateurs d'air.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid.

Classification kind code

Class [042]
Services de recherches technologiques dans les domaines des appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; services de conception d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; services de développement d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation, de climatisation et de production de vapeur, de chaudières, chauffe-eau électriques, chauffe-eaux thermodynamiques, radiateurs, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux rayonnants, radiateurs sèche serviettes, radiateurs soufflants, radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux chauffants, convecteurs [radiateurs], pompes à chaleur, purificateurs d'air et d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles, services de dessin industriel; services de contrôle de qualité; services de collecte de données concernant la qualité de l'air.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2239928

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 17^th Jun 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Jun 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 17^th Jun 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 210 on 15^th Feb 2024	IR Correction
Submitted for opposition 256 on 18^th Dec 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 16^th Feb 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 15^th Feb 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 15^th Feb 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 21^st Nov 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 21^st Nov 2022	Filed