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Trademark usage description

logiciels; logiciels contributifs; logiciels d'application; logiciels de communication; logiciels de compilation; logiciels pour mobiles; logiciels po Read More

Vienna Information

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 15

Two to four leavesDeux à quatre feuilles

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Classification Information

Class [009]
Logiciels; logiciels contributifs; logiciels d'application; logiciels de communication; logiciels de compilation; logiciels pour mobiles; logiciels pour ordinateurs; logiciels pour smartphones; logiciels téléchargeables; produits logiciels; programmes logiciels; applications logicielles téléchargeables; applications informatiques éducatives; applications mobiles éducatives; dispositifs de calcul; logiciels et dispositifs de calcul d'empreinte carbone personnelle; logiciels de recueil, de saisie, de mise à jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, d'échange de données et d'informations; bases de données informatiques; dispositifs de contrôle d'énergie; appareils de mesure de l'énergie thermique; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique; logiciels de jeux d'ordinateurs; jeux informatiques et jeux informatiques téléchargeables; logiciels informatiques sur téléphone mobile; cédéroms.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; matériel de formation imprimé; brochures; catalogues; journaux; livres; manuels; publications imprimées; affiches; photographies [imprimées]; pochettes pour documents; prospectus; calendriers; livrets; articles de bureau (à l'exception des meubles); revues; cahiers; bloc-notes; boîtes en carton ou en papier; stylos et recharges de stylos, crayons.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; consultation professionnelle d'affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; estimation en affaires commerciales; établissement de statistiques; étude de marché; expertises en affaires; recueil de données dans un fichier central; systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; informations d'affaires; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; conseils et informations commerciales sur les émissions de carbone; analyse des achats des entreprises afin d'évaluer leur empreinte carbone; agences d'informations commerciales; comptabilité; relations publiques; transcription de communications; vérification de comptes.

Classification kind code

Class [038]
Transmission d'informations; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; transmission de fichiers numériques; transmission de données en flux continu [streaming]; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services de messagerie électronique; fourniture d'accès en ligne à des bases de données; location de temps d'accès à une base de données informatique; services de visioconférence; services de téléconférences; mise à disposition de forums de discussion dans des environnements virtuels.

Classification kind code

Class [041]
Éducation; formation; organisation et conduite de colloques; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; production de films; production de films sur bandes vidéo; publication de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; coaching [formation]; services d'éducation concernant des thèmes écologiques; divertissement; formation pratique [démonstration]; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; mise à disposition de formations et d'examens pédagogiques à des fins de certification; recherches en matière d'éducation; rédaction de textes; services de divertissement fournis dans des environnements virtuels; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; tutorat; transmission de savoir-faire [formation].

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de logiciels et de dispositifs de calcul; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques; conduite d'études de projets techniques; expertises [travaux d'ingénieurs]; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; audits en matière d'énergie; recherche dans le domaine de l'énergie; programmation de logiciels de gestion de l'énergie; recherches scientifiques dans le domaine de l'énergie renouvelable; services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; recherche dans le domaine de la réduction des émissions de carbone; études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant la compensation carbone; recherches techniques dans le domaine de la compensation des émissions de carbone; mise à disposition d'informations et de conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; conception de prototypes; conception de systèmes informatiques; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs; maintenance de logiciels; mise à disposition d'informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web; mise à disposition d'informations et de conseils scientifiques en matière d'émissions nettes nulles; mise à jour de logiciels; recherches scientifiques dans le domaine de la protection de l'environnement; rédaction technique; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; services de conseils technologiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2341501

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 1^st Aug 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 31^st Jul 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 31^st Jul 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 10^th Apr 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Apr 2024	Filed