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K ET DESSIN

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K ET DESSIN
REGISTERED

on 27 Aug 2020

Last Applicant/ Owned by

KEOLIS SOCIÉTÉ ANONYME

20-22,rue le Peletier75009 Paris

FR

Serial Number

1842524 filed on 14th Jun 2017

Registration Number

TMA1081304 registered on 27th Aug 2020

Registration expiry Date

27th Aug 2030

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

CA

G1V0B9

K ET DESSIN

Trademark usage description

logiciels et applications logicielles pour informer les voyageurs et planifier leurs itinéraires de voyages effectués par transport en commun, notamme Read More

Vienna Information

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 11

Quadrilaterals containing one or more triangles or lines forming an angleQuadrilatères contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Logiciels et applications logicielles pour informer les voyageurs et planifier leurs itinéraires de voyages effectués par transport en commun, notamment par train, bus urbain, autocars, minibus, taxi, avion, bateau et camion, logiciels et applications logicielles permettant aux voyageurs de calculer en ligne la durée des voyages effectués par transport en commun, notamment par train, bus urbain, autocars, minibus, taxi, avion, bateau et camion, logiciels et applications logicielles pour l'achat et la validation de billets de transports en commun en ligne, logiciels et applications logicielles pour l'achat et la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et d'information des usagers de parcs de stationnement; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes à puce électroniques permettant la localisation et le traçage de biens, de véhicules et de personnes, appareils de contrôle d'accès, nommément systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes inter-verrouillées; titres de paiement avec code magnétique ou puce électronique en papier et en matière plastique; cartes d'accès magnétiques pour les réseaux de transport, cartes de circulation magnétiques sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de transport de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance de badges magnétiques, de cartes magnétiques et de téléphones portables pour véhicules et bicyclettes électriques; système d'exploitation informatique pour le suivi de l'activité d'une flotte de véhicules de transport et de leurs conducteurs; système d'exploitation informatique pour la fourniture, en temps réel, d'informations aux usagers de véhicules de transport de personnes

Classification kind code

11

Class [035]
Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux et de publicité des produits et services de tiers dans le domaine des transports; publicité en ligne pour des tiers sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers

Classification kind code

11

Class [036]
Emission, échange et vente de titres de transport de personnes

Classification kind code

11

Class [038]
Services de télécommunications pour le compte de tiers, nommément communications téléphoniques, fourniture d'accès à un reseau inormatique mondial; transmission d'informations à distance visant à la gestion d'un système de billetterie centralisée pour le transport en commun multimodal de personnes; services de visualisation d'informations, à savoir transmission d'informations et affichage électronique (télécommunications) d'informations, notamment des images et des vidéos, contenues dans des banques de données stockées sur ordinateurs et permettant la préparation d'un trajet devant être effectué en transport en commun; services de transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques en matière de transports, de voyages et de parcs de stationnement; messagerie électronique

Classification kind code

11

Class [039]
Transports sanitaires

Classification kind code

11

Class [042]
Développement, conception et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun, à la gestion des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement, à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1842524

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 11
on 20th Dec 2019		Abandonment Removed
Submitted for opposition 23
on 20th Dec 2019		Default Removed
Submitted for opposition 6
on 10th Dec 2019		Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14
on 17th Jul 2019		Default Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 18th Dec 2018		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 26th Jun 2018		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 26th Jun 2018		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 20th Jun 2017		Formalized
Submitted for opposition 30
on 14th Jun 2017		Filed
Submitted for opposition 1
on 14th Jun 2017		Created