KALVEA

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on 1 Mar 2023

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FERMENTALG

4 rue RivièreF-33500 LIBOURNE

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2026755 filed on 19^th Mar 2020

Registration Number

TMA1167710 registered on 1^st Mar 2023

Registration expiry Date

19^th Mar 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

KALVEA

Trademark usage description

protéine, nommément protéines destinées à la fabrication de cosmétiques, protéines pour la fabrication de compléments alimentaires, protéines pour la Read More

Vienna Information

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 7

Letters surmounted by a sign of disproportionate size -- Note: Includes, for instance, a letter i surmounted by a disproportionate dot, by a star or a flower.Lettres surmontées d'un signe de dimension disproportionnée -- Note: Comprend par exemple la lettre i surmontée d'un point disproportionné, d'une étoile ou d'une fleur.

Classification Information

Class [001]
Protéine, nommément protéines destinées à la fabrication de cosmétiques, protéines pour la fabrication de compléments alimentaires, protéines pour la fabrication de nourriture et de boissons ; protéines pour l'industrie alimentaire; protéines, antioxydants et vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires; enzymes pour l'industrie alimentaire; pectine pour l'industrie alimentaire; vitamines destinées à l'industrie alimentaire; amidon à usage industriel; enzymes à usage industriel nommément enzymes utilisées dans l'industrie alimentaire, enzymes utilisées dans l'industrie des produits laitiers, enzymes utilisées dans l'industrie textile, enzymes pour la fabrication d'aliments pour animaux, enzymes pour l'industrie de la boulangerie-pâtisserie, enzymes pour l'industrie des détergents, enzymes antioxydants ; engrais à base d'acides aminés; matières filtrantes d'origines végétales pour la filtration de l'eau; acides gras, acides gras polyinsaturés; esters produits à partir d'acides gras [pour procédés de fabrication]; préparations d'oligo éléments pour les plantes; fertilisants à base d'algues.

Classification kind code

Class [005]
Compléments alimentaires à base de poudre de protéines; compléments alimentaires à base de plantes, vitamines, minéraux, acides gras, algues et oligo-éléments à usage non médical; substances et produits diététiques à usage non médical nommément compléments diététiques à usage non médical composés d'acides aminés, compléments diététiques à usage non médical composés d'oligo-éléments, substances diététiques composées de vitamines, de minéraux, d'acides aminés et d'oligo-éléments ; suppléments diététiques riches en fibres; compléments nutritionnels nommément compléments alimentaires composées de vitamines, de minéraux, d'acides aminés et d'oligo-éléments ; extraits de plantes à usage pharmaceutique nommément suppléments à base de plantes pour l'état général de la santé et le bien-être, suppléments à base de plantes pour utilisation en dermatologie, nommément, dermatites, eczéma, psoriasis, suppléments à base de plantes pour le traitement du système respiratoire, suppléments à base de plantes pour le traitement du système musculosquelettique, nommément, les maladies des tissus conjonctifs et des blessures des cartilages, suppléments à base de plantes pour le traitement des maux de tête, suppléments à base de plantes pour le traitement des maladies cardiovasculaires, suppléments à base de plantes pour le traitement des maladies bucco-dentaires, suppléments à base de plantes pour le traitement de maladies inflammatoires, nommément l'inflammation des intestins et l'inflammation des tissus conjonctifs, suppléments à base de plantes pour le traitement de maladies infectieuses, nommément des infections du tractus urinaire, suppléments à base de plantes pour le traitement de l'arthrite ; compléments nutritionnels pour bébés nommément compléments minéraux nutritionnels; laits en poudre pour bébés; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés; compléments nutritionnels pour animaux; huiles et émulsions à usage médical contenant des acides gras comme compléments alimentaires; substances et produits diététiques à usage médical nommément compléments diététiques à base de zinc, compléments diététiques à usage médical composés d'acides aminés, sucre diététique à usage médical; antioxydants à usage médical; additifs alimentaires, à savoir huiles marines, huiles végétales, acides gras à usage médical ou paramédical; préparations d'huiles marines destinées aux compléments alimentaires à usage médical; préparations nutritionnelles avec des Oméga-3 à usage médical; compléments alimentaires à base d'huiles riches en acides gras polyinsaturés Oméga 3 à usage médical ou paramédical; compléments alimentaires à base d'huiles marines à usage médical ou paramédical; compléments alimentaires à base d'huiles de poissons à usage médical ou paramédical; lipides nutritionnels en tant qu'additifs pour produits alimentaires à usage médical ou paramédical; Huiles à usage médical, nommément les huiles de poisson, huile de foie de morue, huile de thon et huile d'onagre ; huiles micro-encapsulées à usage médical nommément huile de foie de morue en gélules, huile de marijuana pour la gestion de la douleur, huiles d'amande à usage pharmaceutique; huiles émulsionnées à usage médical nommément, huile de chanvre à usage médical, huile de cannabis à des fins médicinales ; substances nutritionnelles et diététiques sous forme de capsules et de tablettes à usage médical nommément capsules de ginseng pour la santé et le bien-être, décongestionnants en gélules, pilules et capsules coupe-faim.

Classification kind code

Class [029]
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; purée de légumes; huiles et graisses comestibles; huiles et graisses comestibles contenant des acides gras; matières grasses destinées à la fabrication de graisses comestibles; graisses à usage alimentaire; ingrédients pour produits alimentaires sous forme de poudres, huiles et/ou émulsions contenant des acides gras nommément huiles et corps gras alimentaires; mélanges de graisses (comestibles); algues comestibles préparées; extraits d'algues à usage alimentaire; boissons lactées enrichies en protéines; produits laitiers fermentés enrichis en protéines; huiles à usage alimentaire nommément huiles comestibles; produits alimentaires à base d'algues nommément salades préparées à base d'algues, repas préparés composés principalement d'algues cuites, algues comestibles séchées, extraits d'algues à usage alimentaire.

Classification kind code

Class [030]
Sels, amidon à usage alimentaire; poudres pour gâteaux; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; pétales de maïs; céréales de déjeuner, céréales prêtes à consommer; pain, pâtisseries et confiseries sucrées, glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel, moutarde; vinaigre, glace à rafraîchir; pizzas; plats préparés essentiellement à base de riz, pâtes alimentaires, pain, farine, céréales, muesli et/ou chocolat nommément plat d'accompagnement au riz, plat d'accompagnement aux pâtes alimentaires, repas préparés à base de riz, repas préparés à base de nouilles; biscuiterie nommément produits de boulangerie, à savoir des brownies, gâteaux, pâtisseries, beignets, muffins, petits gâteaux et biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries nommément bonbons; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; exhausteurs de goût pour les aliments [autres que les huiles essentielles] nommément additifs utilisés comme arômes alimentaires, arômes à base de fruits; algues [condiment] nommément épices d'algues.

Classification kind code

Class [032]
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool nommément eaux minérales, eaux gazeuses, boissons gazeuses sans alcool, boissons aux fruits sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons nommément sirops pour la fabrication de boissons, poudres pour la préparation de boissons sans alcool, préparations pour jus de fruits; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu'huiles essentielles nommément essences pour la fabrication de boissons gazeuses et d'eaux minérales aromatisées; boissons à base de protéines nommément boissons protéinées pour sportifs.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2026755

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 23^rd Aug 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 23^rd Aug 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 8^th Mar 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 30^th Dec 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 236 on 21^st Oct 2020	Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257 on 7^th May 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 6^th May 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th May 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Mar 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Mar 2020	Filed