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KISIO ET DESSIN
REGISTERED

on 17 Jan 2018

Last Applicant/ Owned by

KEOLIS (SOCIÉTÉ RÉGIE SELON LES LOIS FRANÇAISES)

20-22, rue le Peletier75009 Paris

FR

Serial Number

1748118 filed on 29th Sept 2015

Registration Number

TMA988714 registered on 17th Jan 2018

Registration expiry Date

17th Jan 2033

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

CA

G1V0B9

KISIO ET DESSIN

Trademark usage description

logiciels et applications logicielles pour informer les voyageurs et planifier leurs itinéraires de voyage effectués par transport en commun, notammen Read More

Vienna Information


1 . 13 . 1

Armillary spheres, planetaria, astronomic orbits, atomic models, molecular modelsSphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1 . 13 . 15

Atomic models, molecular models, representations of human, animal or vegetal cellsSchémas atomiques, schémas de molécules, représentations de cellules humaines, animales ou végétales

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information


Class [009]
Logiciels et applications logicielles pour informer les voyageurs et planifier leurs itinéraires de voyage effectués par transport en commun, notamment par train, minibus, taxi, avion, bateau et camion; logiciels et applications logicielles permettant aux voyageurs de de calculer en ligne la durée des voyages effectués par transport en commun, notamment par train, minibus, taxi, avion, bateau et camion; logiciels et applications logicielles pour l'achat et la validation de billets de transports en commun en ligne; logiciels et applications logicielles de gestion de parcs de stationnement; logiciels et applications logicielles pour la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et d'information des usagers de parcs de stationnement; cartes à puce électroniques permettant la localisation et le traçage de biens, de véhicules et de personnes; cartes d'identification électroniques; titres de paiement avec code magnétique ou puce électronique en papier et/ou en matière plastique; cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de transport de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance de badges magnétiques, de cartes magnétiques et de téléphones portables; système d'exploitation informatique pour le suivi de l'activité d'une flotte de véhicules de transport et de leurs conducteurs ; système d'exploitation informatique pour la fourniture en temps réel d'informations.


Classification kind code

10

Class [035]
Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité des produits et services de tiers dans le domaine du transport public; publicité en ligne pour des tiers sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers.


Classification kind code

10

Class [036]
Emission, échange, réservation et vente de titres de transport, nommément vente de billets d'autobus, de trains.


Classification kind code

10

Class [038]
Services de télécommunications pour le compte de tiers, nommément communications téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; transmission d'informations à distance visant à la gestion d'un système de billetterie centralisée pour le transport en commun multimodal de personnes; services de visualisation d'informations, à savoir transmission d'informations et affichage électronique (télécommunications) d'informations, nommément des images et des vidéos, contenues dans des banques de données stockées sur ordinateurs et permettant la préparation d'un trajet devant être effectué en transport en commun; services de transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques en matière de transports, de voyages et de parcs de stationnement; messagerie électronique.


Classification kind code

10

Class [039]
Transport de personnes, transport de personnes à la demande, transport de personnes à mobilité réduite, informations en matière de respect de la réglementation des transports en commun, réservations pour le transport de personnes, organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes, tous ces services étant effectués par train, par bus urbain, par autocars, minibus, taxi, avion, bateau et camion; informations en matière de transport en commun par la transmission d'itinéraires et de plans; informations en matière de transport de personnes par la localisation des individus (traçabilité et localisation des individus); assistance en matière de planification d'itinéraires (informations en matière de transports en commun); réservation de billets de transport en commun ; services de parc de stationnement, location de places de stationnement, gestion et exploitation de parcs et de places de stationnement; conseils en organisation dans les domaines du transport, des voyages, de parcs de stationnement; service de réservation par téléphone et par Internet de places de stationnement; services d'informations en matière de parcs de stationnement et de circulation routière; services de mise à disposition de véhicules à la demande ; autopartage, nommément services de location de véhicules de très courte durée; services de location de véhicules, nommément de bicyclettes; services d'organisation de réseau de location de véhicules, nommément de bicyclettes; services de location de places de stationnement pour bicyclettes.


Classification kind code

10

Class [042]
Développement, conception et mise à jour de logiciels, nommément de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun, à la gestion des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement.


Classification kind code

10

Class [045]
Personal and legal


Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Mark Details


Serial Number

1748118

Mark Type

Trademark

Legal History


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Submitted for opposition 50
on 27th Oct 2017
Allowed
Submitted for opposition 42
on 12th Jul 2017
Advertised
Submitted for opposition 26
on 22nd Jun 2017
Approved
Submitted for opposition 27
on 5th May 2017
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 28th Oct 2016
Correspondence Created
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on 3rd Jun 2016
Search Recorded
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on 3rd Jun 2016
Examiner's First Report
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on 5th Oct 2015
Formalized
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on 29th Sept 2015
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on 29th Sept 2015
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