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KYS

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REGISTERED

on 28 Jun 2024

Last Applicant/ Owned by

CELOG PARTICIPATIONS

54 rue de ParadisF-75010 PARIS

Serial Number

2057770 filed on 1^st Sept 2020

Registration Number

TMA1240853 registered on 28^th Jun 2024

Registration expiry Date

1^st Sept 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

KYS

Trademark usage description

logiciels, applications logicielles et interfaces de programmation d'applications (api) destinés à être utilisés dans le domaine de l'informatique pou Read More

Classification Information

Class [009]
Logiciels, applications logicielles et interfaces de programmation d'applications (API) destinés à être utilisés dans le domaine de l'informatique pour les entreprises, à savoir, pour la gestion des processus de développement de logiciels par des tiers et pour l'étude et l'audit de logiciels informatiques et de programmes informatiques développés par des tiers; bases de données électroniques contenant des informations de formation enregistrées sur support informatique, dans le domaine du développement de logiciels informatiques; logiciels pour la collecte, le traitement, l'extraction et l'analyse de données concernant le développement de logiciels informatiques; matériel informatique pour le traitement des données; logiciels de gestion de bases de données; matériel informatique; publications scientifiques électroniques téléchargeables dans le domaine du développement de logiciels informatiques pour les entreprises.

Classification kind code

Class [042]
Programmation informatique; programmation pour ordinateurs; services de conception de logiciels; services de gérance informatique à savoir services de gestion de projets et réseaux informatiques pour les tiers; location de logiciels informatiques; services de conseil et d'assistance en matière de logiciels informatiques dans les domaines du développement de logiciels informatiques.

Classification kind code

Class [045]
Services de conseil et d'assistance en matière de gestion et de l'audit de la propriété intellectuelle et des licences et de la gestion des risques de propriété intellectuelle liés au processus de développement de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2057770

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 3^rd Aug 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 25^th Feb 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Feb 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 25^th Feb 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 16^th Aug 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 15^th Oct 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 15^th Oct 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 15^th Oct 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 1^st Sept 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 1^st Sept 2020	International Registration

KYS

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Class [045]Services de conseil et d'assistance en matière de gestion et de l'audit de la propriété intellectuelle et des licences et de la gestion des risques de propriété intellectuelle liés au processus de développement de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [045]
Services de conseil et d'assistance en matière de gestion et de l'audit de la propriété intellectuelle et des licences et de la gestion des risques de propriété intellectuelle liés au processus de développement de logiciels.