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L'ATELIER DU HAMBURGÉ BIG FERNAND & DESSIN

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REGISTERED

on 4 Jul 2019

Last Applicant/ Owned by

BIG GROUPE SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

55 rue du Faubourg-Poissonnière75009 Paris

Serial Number

1687410 filed on 29^th Jul 2014

Registration Number

TMA1035929 registered on 4^th Jul 2019

Registration expiry Date

4^th Jul 2029

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

G1V0B9

L'ATELIER DU HAMBURGÉ BIG FERNAND & DESSIN

Trademark usage description

préparations alimentaires, farces et garnitures à base de chair à saucisse, de viande hachée, nommément hamburgers, hot dogs, pâtés à la viande, sauce Read More

Vienna Information

25 . 1 . 25

Other ornamental motifsAutres motifs ornementaux

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [005]
Pharmaceuticals and herbicides

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [029]
Préparations alimentaires, farces et garnitures à base de chair à saucisse, de viande hachée, nommément hamburgers, hot dogs, pâtés à la viande, sauces à base de viande hachée; plats cuisinés à base de viande et de poisson.

Classification kind code

Class [030]
Sorbets; ketchup, mayonnaises; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; pâtes alimentaires, semoule; farine de pommes de terre et farine de maïs à usage alimentaire; flocons de céréales nommément flocons d'avoine; brioches, gaufres, biscuits; crème anglaise; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; grains d'anis; anis étoilé; aromates autres que les huiles essentielles nommément aromates à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café; et préparations aromatiques à usage alimentaire; mélasse; assaisonnements; hot-dog; hamburgers; bagels; croque-monsieur; croque madame; panini; pâte à tartes; pâte à pain; pâte à gâteaux; pâtes à biscuits; pâtes pour la confection de viennoiserie; viennoiserie; croissant; pains au chocolat; pains aux raisins; chaussons aux pommes; beignets; bugnes; pâtisserie nommément petits fours; tourtes, pâte à pizzas; couscous, semoule; pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; décorations comestibles pour gâteaux; aromates pour gâteaux nommément vanille; quiches; confiserie nommément desserts sous forme de mousses; flans; sauces nommément coulis de fruits; glaçages pour gâteaux; pâtes de fruits; pâte d'amande, glutamate monosodique; curry, sel de céleri, clous de girofle; agents épaississants pour la cuisine; menthe pour la confiserie, mets à base de farine nommément brioches, substituts de repas sous forme de barres, de poudres, de tablettes et de liquides, miel; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigredouce, tartes, gingembre, jus de viande.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale nommément administration d'entreprises pour le compte de tiers; services de diffusion d'information commerciale et publicitaire des marchandises et services de tiers par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale nommément Internet, par la poste et à accès privé nommément Intranet; diffusion et distribution de matériel publicitaire par la poste pour des tiers, nommément Cédéroms pour l'accès à une banque de données et à un réseau de télécommunication mondiale nommément Internet; mise à jour de documentation publicitaire pour des tiers dans le domaine de la gestion du service à la clientèle; organisation de foires à buts commerciaux de publicité pour le compte des tiers dans le domaine de l'alimentation; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage sur tout moyen de communication nommément Internet; services de promotion des ventes des marchandises et services des tiers attachés à un programme de fidélisation de clientèle par la distribution de matériel publicitaire et de concours promotionnels, promotion de la vente de marchandises et services par un programme de fidélisation des consommateurs, promotion de la vente par cartes de crédit, par la gestion de programmes de primes d'encouragement, promotion de marchandises par la distribution de cartes de remise; opérations de mercatique; services de relations publiques; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; publication de textes publicitaires pour des tiers; consultation en direction des affaires; services de promotion publicitaire nommément promotion de la vente de marchandises et services par la distribution de matériel publicitaire et de concours promotionnels; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration dans des foires de produits alimentaires; études et recherches de marchés; compilations et études statistiques de données relatives à la gestion de la vente de produits alimentaires; recueil de données commerciales et publicitaires pour des tiers dans un fichier central; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale nommément Internet et à accès privé nommément Intranet; service d'abonnement à un centre serveur de base de données et multimédia; service d'abonnements à des journaux électroniques; conseils et informations concernant la gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, crustacés et mollusques non vivants, boissons lactées où le lait prédomine, saucisses, salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, pollen préparé pour l'alimentation, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, jus de légumes pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages, plats préparés à base de pommes de terre nommément beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires nommément farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, jambon, boudins, pickles, cornichons, choucroute, gélatine pour aliments, fruits confits, dattes, huîtres non vivantes, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales nommément collations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, desserts glacés, sorbet, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauces à salade, ketchup, mayonnaises, épices, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre et farine de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales nommément flocons d'avoine, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits, biscuiterie, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, grains d'anis, anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles nommément aromates à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, mélasse, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, panini, pizzas, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes pour la confection de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, pâtisserie nommément petits fours, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, couscous, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux nommément vanille, quiches, confiserie nommément desserts sous forme de mousses, flans, sauces nommément coulis de fruits, glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, pâte d'amande, glutamate monosodique, bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, agents épaississants pour la cuisine, menthe pour la confiserie, mets à base de farine nommément pain, pâtes alimentaire, miel, piment, sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre, jus de viande, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool nommément boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons gazeuzes et de jus de fruits, boissons alcooliques nommément bières, vins; services de regroupement et présentation, à l'exception du transport, au profit de tiers, de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, crustacés et mollusques non vivants, boissons lactées où le lait prédomine, saucisses, salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits, marmelades, fruits conservés dans l'alcool, pollen préparé pour l'alimentation, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, jus de légumes pour la cuisine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages, plats préparés à base de pommes de terre nommément beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires nommément farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, jambon, boudins, pickles, cornichons, choucroute, gélatine pour aliments, fruits confits, dattes, huîtres non vivantes, saindoux, mets à base de poisson, mets à base de viande, mets à base de volaille, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales nommément collations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, desserts glacés, sorbet, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauces à salade, ketchup, mayonnaises, épices, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farine de pommes de terre et farine de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales nommément flocons d'avoine, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits, biscuiterie, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, grains d'anis, anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles nommément aromates à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, préparations aromatiques à usage alimentaire, mélasse, assaisonnements, hot-dog, hamburgers, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, panini, pizzas, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes pour la confection de viennoiserie, viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, pâtisserie nommément petits fours, tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, couscous, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux nommément vanille, quiches, confiserie nommément desserts sous forme de mousses, flans, sauces nommément coulis de fruits, glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, pâte d'amande, glutamate monosodique, bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, agents épaississants pour la cuisine, menthe pour la confiserie, mets à base de farine nommément pain, pâtes alimentaire, miel, piment, sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, tartes, gingembre, jus de viande, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool nommément boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons gazeuses et de jus de fruits, boissons alcooliques nommément bières, vins, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins dans un catalogue général de marchandises et un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web et par la télévision, et par toute autre forme de média électronique de télécommunications nommément bulletin électronique; gestion de base de données électronique commerciales et publicitaires; services d'approvisionnement pour des tiers nommément achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises; mise à disposition de savoir-faire commercial, nommément concession de licences de slogans publicitaires; conseils en management nommément planification stratégique, gestion de projets, soutien à la gestion, étude préliminaire et de faisabilité, développement de systèmes d'information multi-plateformes, pilotage de système informatique, architecture de systèmes nommément traitements des données, développement de systèmes d'information à distance; relations publiques nommément services de développement de la communication et de la mercatique interactive; agencement des vitrines d'exposition; enquête de satisfaction client; services de gestion administrative de stocks; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, cartes cadeaux; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis par bateaux, avions, trains; informations statistiques dans le domaine de l'alimentation; agences d'import-export; services de fourniture nommément vente au détail de repas et de plats cuisinés.

Classification kind code

Class [040]
Treatment of materials

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [041]
Education and entertainment

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Computer and scientific

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [043]
Exploitation d'hébergement temporaire par des hôtels; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent nommément snack-bars; services de préparation de plats cuisinés et de plats à emporter, services de préparation de boissons, à emporter ou non, services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie et de sandwiches, à emporter ou non; services de boulangerie; services de pâtisserie; services de cafés; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; services de salon de thé; brasseries; service hôteliers; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; location d'appareil de cuisson nommément fours de cuisson et plaques de cuisson.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1687410

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 2^th Sept 2016	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 22^nd Apr 2016	Correspondence Created
Submitted for opposition 48 on 21^st Oct 2015	Agent Changed
Submitted for opposition 87 on 21^st Oct 2015	Rep for Service Changed
Submitted for opposition 12 on 21^st Oct 2015	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 14^th Apr 2015	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Apr 2015	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 31^st Jul 2014	Formalized
Submitted for opposition 1 on 30^th Jul 2014	Created
Submitted for opposition 30 on 29^th Jul 2014	Filed

L'ATELIER DU HAMBURGÉ BIG FERNAND & DESSIN

Classification Information

Class [005]Pharmaceuticals and herbicides

Comment text

Classification kind code

Class [029]Préparations alimentaires, farces et garnitures à base de chair à saucisse, de viande hachée, nommément hamburgers, hot dogs, pâtés à la viande, sauces à base de viande hachée; plats cuisinés à base de viande et de poisson.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [040]Treatment of materials

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Classification kind code

Class [041]Education and entertainment

Comment text

Classification kind code

Class [042]Computer and scientific

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Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [005]
Pharmaceuticals and herbicides

Class [029]
Préparations alimentaires, farces et garnitures à base de chair à saucisse, de viande hachée, nommément hamburgers, hot dogs, pâtés à la viande, sauces à base de viande hachée; plats cuisinés à base de viande et de poisson.

Class [040]
Treatment of materials

Class [041]
Education and entertainment

Class [042]
Computer and scientific