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LA 28

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COMITÉ INTERNATIONAL OLYMPIQUE

Château de VidyCH-1007 Lausanne

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2135127 filed on 24^th Feb 2021

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BENOÎT & CÔTÉ INC.

560 boul. Crémazie Est3e étageMontréal

QUEBEC

H2P1E8

LA 28

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de topographie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de p Read More

Vienna Information

27 . 7 . 1

Numerals presenting a special form of writingChiffres présentant un graphisme spécial

27 . 7 . 11

Numerals juxtaposed or joined to a letter or a figurative elementChiffres juxtaposés ou accolés à une lettre ou à un élément figuratif

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 9

Letters or numerals forming a plano-concave figureLettres ou chiffres formant une figure plan-concave

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de topographie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateur; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; appareils pour l'extinction d'incendies; contenu enregistré; contenu de médias; logiciel y compris logiciels de jeux, logiciels d'applications y compris logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social, logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données, logiciels pour les médias et logiciels de publication, applications pour bureaux et entreprises; logiciels d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d'opérations dans le monde physique; logiciels systèmes et logiciels de soutien de systèmes; micrologiciels et pilotes informatiques, systèmes d'exploitation, logiciels utilitaires, logiciels de sécurité et logiciels cryptographiques; logiciels de réalité virtuelle et augmentée; logiciels d'applications pour le web et les serveurs, y compris logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; appareils de communication tels que équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données, appareils de communication point à point, appareils de radiodiffusion, antennes en tant qu'appareils de communication; dispositifs et supports de stockage de données; appareil de duplication tels que photocopieuses, scanneurs d'image, imprimantes; calculatrices, distributeurs de tickets, appareils terminaux de paiement, distributeurs d'argent et dispositifs de tri d'argent, y compris mécanismes pour appareils à prépaiement; périphériques adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et d'autres dispositifs intelligents; ordinateurs et matériel informatique; composants et pièces pour ordinateurs; dispositifs audio/visuels et photographiques, y compris dispositifs audio et récepteurs radio, dispositifs d'affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo, dispositifs de capture et de développement d'images; câbles d'interface pour les technologies de l'information (TI), l'audiovisuel (AV) et les télécommunications; aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; appareils scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l'électricité; appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité, appareils et instruments de contrôle de l'électricité, appareils photovoltaïques pour la production d'électricité; composants électriques et électroniques, y compris câbles et fils électriques, circuits électriques et cartes de circuit imprimé, antennes en tant que composants; appareils, amplificateurs et correcteurs optiques, y compris amplificateurs optiques, lasers, lunettes [optique], lunettes de soleil et lentilles de contact; lunettes correctives, lunettes de soleil; appareils de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, y compris alarmes et équipement d'alerte, dispositifs de contrôle d'accès, appareils de signalisation, vêtements de protection contre les accidents et le feu; lunettes de protection; équipement de plongée, à savoir casques de plongée, ceintures de lest pour la plongée, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, lunettes de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, tubas de plongée; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, y compris dispositifs de test et de contrôle de la qualité, dispositifs de mesurage, y compris instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres), instruments de mesure du poids, instruments de mesure de la distance et des dimensions, instruments de mesure de la vitesse, instruments de mesure de la température, instruments de mesure de l'électricité; contrôleurs, régulateurs de tension et de puissance; enregistreurs de données; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; appareils scientifiques, de recherche et de laboratoire; simulateurs éducatifs.

Classification kind code

Class [010]
Medical and veterinary devices

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [014]
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; pierres fines; pierres précieuses, perles et métaux précieux; articles de bijouterie-joaillerie; instruments de mesure du temps; monnaies, monnaies commémoratives, pièces autres que monnaie, statues et figurines, constituées ou revêtues de métaux précieux ou semi-précieux ou de pierres précieuses; coffrets à bijoux et coffrets à montres; porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; médaillons; médailles; médailles commémoratives; médailles en métaux précieux.

Classification kind code

Class [016]
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies [imprimées]; papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); adhésifs pour la papeterie ou le ménage; fournitures pour le dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction à l'exception des appareils; feuilles de plastique, films et sacs pour l'emballage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie; objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; matériaux de décoration et d'art et supports, y compris équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes; matériel de filtrage en papier; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; papeterie et fournitures scolaires, y compris instruments d'écriture et de timbrage, instruments de correction et d'effacement; appareils et machines pour la reliure et l'imprimerie (matériel de bureau); matériel d'éducation imprimé, supports d'éducation imprimés; albums photos et albums pour collectionneurs; produits de l'imprimerie y compris livres; papier et carton, y compris papiers et carton à usage industriel; garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux domestiques, sacs en papier pour couches jetables, serviettes de table jetables en papier; décorations de fête en papier.

Classification kind code

Class [018]
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs à anses tous usages; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et habits pour animaux de compagnie; bagages, sacs, portefeuilles, mallettes de transport, sacs de transport pour animaux cuir et simili cuir, imitations de peaux d'animaux; sellerie, cravaches et vêtements pour animaux.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie; parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.

Classification kind code

Class [028]
Jeux et jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour sapins de Noël; appareils de gymnastique; articles et équipement de sport; écrans de camouflage pour la chasse, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, appeaux pour la chasse, attirail de pêche, cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, étuis pour cannes à pêche, flotteurs pour la pêche hameçons pour la pêche, lignes de pêche; brassards de natation, ceintures de natation, dispositifs d'aide à la natation sous forme de flotteurs pour les loisirs, dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs, flotteurs en mousse pour la natation, flotteurs gonflables pour la natation, gants palmés pour la natation, gilets de natation, planches de natation, sangles de natation; ballons pour fêtes, bombes de table pour fêtes et arbres de Noël artificiels; manèges forains, installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux, balançoires à bascule pour terrains de jeux; jouets, jeux et articles de jeux; jeux de société et machines pour jeux d'argent.

Classification kind code

Class [035]
Publicité; services de gestion commerciale; administration commerciale; services de tâches bureautiques (travaux de bureau); services de publicité, de marketing et de promotion; services de relations publiques; services de présentation et de démonstration de produits; organisation de foires et d'expositions commerciales; services de promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais d'annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion; fourniture et location d'espace, de temps et de médias publicitaires; services de vente en gros et au détail; services de vente aux enchères; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; comptabilité, tenue de livres et audit comptable; services de support administratif et de traitement de données; traitement, systématisation et gestion de données; services de gestion des ressources humaines et recrutement de personnel; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; services d'analyse et d'information commerciale, et études de marché; location de machines et d'appareils de bureau; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'industrie, la science et la photographie, ainsi que dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compost, fumier, engrais, préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences, résines synthétiques, intermédiaires chimiques, produits chimiques, produits biochimiques et réactifs utilisés dans l'industrie, la science et la recherche, préparations chimiques pour la séparation et la culture de cellules, préparations chimiques pour la purification d'acides nucléiques, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN, produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, à la science et à la recherche, gaz et mélanges de gaz destinés à l'industrie, à la science et à la recherche, produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques, produits et substances de diagnostic, réactifs d'analyse chimique, solution saline et papier recouvert de réactifs, tous destinés à un usage scientifique et à une utilisation en laboratoire, éléments radioactifs et isotopes destinés à l'industrie, à la science et à la recherche, produits radiopharmaceutiques destinés à un usage scientifique et à la recherche; services de vente au détail et en gros de produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté, y compris maquillage, savons et gels, produits cosmétiques pour le bain, déodorants et antiperspirants, produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles, préparations et traitements capillaires, préparations pour le rasage et l'épilation, préparations nettoyantes et parfumantes, y compris parfums domestiques; services de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, aliments et substances diététiques adaptés à un usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour pansements, matières pour plomber les dents, cires dentaires, désinfectants, fongicides, herbicides, produits pharmaceutiques de diagnostic, substances de diagnostic à usage médical, radiopharmaceutiques à usage clinique et médical, couches-culottes, couches et couches hygiéniques jetables en papier ou en cellulose; services de vente au détail et en gros de machines, machines-outils, outils, moteurs et engins motorisés, à l'exception des véhicules terrestres, appareils, équipements et instruments pour la production d'électricité, à savoir générateurs électriques et éoliens produisant de l'électricité, éoliennes liées à des parcs éoliens, installations de production à turbines, à savoir installations de production d'électricité et pièces et composants de tous les biens précités, générateurs d'électricité à énergie solaire, machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour dynamos de production, de transformation et de conversion d'électricité, moteurs électriques de tous types, turbines à vapeur et à gaz et leurs pièces, générateurs électriques et leurs pièces, moteurs d'aéronefs, compresseurs, machines à laver et à sécher le linge, machines à laver la vaisselle, broyeurs et compacteurs de déchets, outils électriques, moteurs électriques, générateurs d'électricité, outils de jardin, tondeuses à gazon électriques, vaporisateurs de jardin pour désinfectants et insecticides, outils et instruments à main électriques, malaxeurs, centrifugeuses, mélangeurs à main, robots de cuisine; services de vente au détail et en gros de appareils et instruments pour enregistrement, transmission, reproduction ou traitement de sons, images ou données, médias enregistrés et téléchargeables, logiciels pour ordinateurs, supports d'enregistrement et de mémorisation vierges, numériques ou analogiques, ordinateurs et périphériques d'ordinateur, contenu enregistré; contenu de médias, logiciel, y compris logiciels de jeux, logiciels d'applications, y compris logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social, logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données, logiciels pour les médias et logiciels de publication, applications pour bureaux et entreprises, logiciels d'applications pour le web et les serveurs, y compris logiciels de commerce électronique et de paiement électronique, appareils de communication tels que équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données, appareils de communication point à point, appareils de radiodiffusion, antennes en tant qu'appareils de communication, dispositifs et supports de stockage de données, calculatrices, distributeurs de tickets, appareils terminaux de paiement, distributeurs d'argent et dispositifs de tri d'argent y compris mécanismes pour appareils à prépaiement, périphériques adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et d'autres dispositifs intelligents, ordinateurs et matériel informatique, composants et pièces pour ordinateurs, dispositifs audio/visuels et photographiques y compris dispositifs audio et récepteurs radio, dispositifs d'affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo, dispositifs de capture et de développement d'images, lunettes [optique], lunettes de soleil, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, y compris alarmes et équipement d'alerte, dispositifs de contrôle d'accès, dispositifs de mesurage, y compris instruments de mesure temporelle (sans inclure les horloges et montres), instruments de mesure du poids, instruments de mesure de la distance et des dimensions, instruments de mesure de la vitesse, instruments de mesure de la température, instruments de mesure de l'électricité, contrôleurs, régulateurs de tension et de puissance, enregistreurs de données, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; services de vente au détail et en gros de appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses et membres artificiels, yeux et dents, orthèses, aides à la mobilité, articles orthopédiques, matériel pour sutures, dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, appareils de massage, appareils, dispositifs et articles de puériculture, systèmes comprenant des appareils médicaux et des accessoires pour l'administration de doses mesurées de préparations pharmaceutiques, appareils de diagnostic médical, à savoir ostéodensitomètres, appareils d'imagerie ultrasonore pour le diagnostic médical, dispositifs d'imagerie pour applications de dépistage et de diagnostic pour planification des opérations et de la chirurgie, ainsi que leurs pièces et accessoires, appareils de radiographie mobiles, visionneuses de films radiographiques, scanners cat pour le diagnostic médical, appareil laser pour traitement médical, matériel de diagnostic par ultrasons, appareil acoustique, appareil médical pour mesurer la densité osseuse; services de vente au détail et en gros de véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, moteurs électriques et moteurs diesel pour véhicules terrestres, bicyclettes, pneus et chambres à air pour bicyclettes, véhicules automatiques, bicyclettes électriques, pneus, chambres à air pour pneus de roues de véhicules, jantes de roues [pour automobiles]; services de vente au détail et en gros de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, pierres précieuses et semi précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations, instruments de mesure du temps, autres articles en métaux précieux et pierres précieuses, ainsi que leurs imitations, y compris statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci, objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci, coffrets à bijoux et coffrets à montres, porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques, médaillons, médailles; services de vente au détail et en gros de papier et carton, produits de l'imprimerie, photographies [imprimées], matériel d'instruction à l'exception des appareils, sacs, sachets, films et feuilles en plastique et en papier pour l'emballage, objets d'art et figurines en papier et carton, matériaux de décoration et d'art et supports, y compris équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes, sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique, équipement d'enseignement, albums photos et albums pour collectionneurs, produits de l'imprimerie, y compris livres, produits en papier jetables; services de vente au détail et en gros de cuir et imitations cuir, bagages, sacs, portefeuilles et sacs a anses tous usages, parapluies et parasols, colliers, laisses et vêtements pour animaux; services de vente au détail et en gros de matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, poix, goudron, bitume et asphalte, matériaux de construction thermoplastiques et matériaux de construction, à savoir les matériaux thermoplastiques moulés et extrudés utilisés comme substituts du bois, du métal ou du verre, pour supporter ou couvrir, panneaux en plastique pour le bâtiment et la construction; services de vente au détail et en gros de ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisine et vaisselle, à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence, ustensiles et récipients pour la cuisine, articles de nettoyage, statues, figurines, objets d'art, en matériaux tels que porcelaine, terre cuite ou verre, compris dans cette classe, ustensiles ménagers pour le nettoyage, appareil pour parfumer l'air, verres, récipients pour liquides et accessoires de bar, tirelires, ustensiles cosmétiques et de toilette; services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie, accessoires de mode; services de vente au détail et en gros de jeux et jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, articles et équipement de sport, équipement de chasse et de pêche, matériel de natation, jeux de société et dispositifs pour jeux d'argent; services de vente au détail et en gros de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, lait, fromages, beurre, yaourt et autres produits laitiers; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao et succédanés du café, chocolat, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, glace à rafraîchir [eau congelée]; services de vente au détail et en gros de bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits [boissons], sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons.

Classification kind code

Class [041]
Enseignement; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; édition de produits imprimés et rédaction de textes; services d'éducation, de divertissement et de sport; organisation de conférences, expositions et compétitions; services de jeux d'argent; production audio, vidéo et multimédias, et services de photographie; sport et remise en forme; services d'éducation et d'instruction; services de location d'équipements et d'installations pour l'éducation, le divertissement, le sport et la culture; services de bibliothèque et location de supports médias; location d'équipements et infrastructures de sport; location d'équipement et d'installations audiovisuels et photographiques; traduction et interprétation; services de réservation et de préréservation de billets concernant les activités et les événements dans les domaines de l'éducation, du divertissement et des sports.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2135127

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 13^th Dec 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 13^th Dec 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 25^th Jul 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 236 on 6^th Jun 2022	Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257 on 23^rd Sept 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 22^nd Sept 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 22^nd Sept 2021	Created
Submitted for opposition 210 on 24^th Feb 2021	IR Correction
Submitted for opposition 228 on 24^th Feb 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 24^th Feb 2021	Filed

LA 28

Classification Information

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Class [010]Medical and veterinary devices

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Class [025]Vêtements, chaussures, chapellerie; parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [010]
Medical and veterinary devices

Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie; parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.