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La GÉE, Les résines au service de l'élevage

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La GÉE, Les résines au service de l'élevage
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on 4 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

POLYMOULE

Le Paty - ZA La Cour du BoisF-72550 Coulans-Sur-Gee

FR

Serial Number

1982806 filed on 31st Jul 2019

Correspondent Address

GOWLING WLG (CANADA) LLP

SUITE 16001 FIRST CANADIAN PLACE100 KING STREET WESTTORONTO

ONTARIO

CA

M5X1G5

La GÉE, Les résines au service de l'élevage

Trademark usage description

outils à main et instruments agricoles actionnés manuellement nommément racloirs, et grattoirs à fumier, racloirs et grattoirs pour le travail de la t Read More

Vienna Information

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 3

Letters in relief or shadedLettres en relief ou ombrées

Classification Information

Class [008]
Outils à main et instruments agricoles actionnés manuellement nommément racloirs, et grattoirs à fumier, racloirs et grattoirs pour le travail de la terre, pioches, bêches, pelles à neige, rabots à neige, brosses métalliques à fonctionnement manuel pour le désherbage et manches pour outils à main; rabots; pelles; râteaux; fourches à foin, à fumier, à fourrages, à crottins, à copeaux ou à végétaux; masses.

Classification kind code

9

Class [012]
Brouettes; chariots de manutention; diables; remorques pour tracteurs, micro tracteurs, semi-tracteurs, tondeuses, tondeuses autoportées ou quads; bétaillères; brouettes et charriots à fourrage; brouettes et charriots porte-outils; attelages de remorques; pneumatiques.

Classification kind code

9

Class [018]
Articles de sellerie.

Classification kind code

9

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques, nommément bois, verre, sable, pierres, roche nommément granite, rhyolite, ardoise, basalte, grés, calcaire, latérite, marbre et gneiss, argile, minéraux et béton de construction; constructions transportables non métalliques, à savoir abris pour chevaux, box pour chevaux, niches à veaux et cases à veaux; tuyaux rigides non métalliques, pour la construction et pour la plomberie nommément tuyaux d'eau en matières plastiques et tuyaux de drainage non métalliques; matériels pour l'élevage et à usage agricole, à savoir barrières, poteaux en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, poteaux de clôture en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, poteaux de délimitation en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, parcs, cases, citernes, portes d'abris pour animaux en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, portes de boxes à chevaux en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, cages et couloirs de contention mobiles et non, cornadis, silos, tonnes à eau, logettes, grilles en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques pour clôtures, caillebotis, trémies non mécaniques et barrières d'enclos, barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage, tous les produits précités étant non métalliques; panneaux non métalliques de construction, ajourés et non nommément panneaux de revêtement en ciment, en béton, en bois, en matières plastiques, en vinyle, en plâtre de gypse, en verre et en fibragglo-ciment pour le revêtement de sols, de planchers, de plafonds, de murs, de toitures, de bardages, de portes, de fenêtres et pour des clôtures et cloisons non métalliques en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques pour la construction amovibles et coulissantes ajourées et non; éléments de couverture de toits non métalliques nommément solins de toitures non métalliques, bardeaux de toitures autres qu'en métal, chevrons pour toitures autres qu'en métal, arêtiers de toits autres qu'en métal, revêtements bitumineux de couverture, papier de couverture bitumé, carton de couverture en feutre bitumé, tuiles de couverture en pierre, tuiles en mortier de ciment, tuiles en céramique, tuiles en terre cuite, tuiles de toitures en verre, ardoises et gouttières de toits en plastique; menuiseries non métalliques, à savoir portillons en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques, portes et fenêtres en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques et leurs encadrements en ciment, en béton, en bois et en matières plastiques; abris non métalliques pour bestiaux et boxes non métalliques pour chevaux.

Classification kind code

9

Class [020]
Râteliers à fourrage; râteliers d'herbage; armoires et malles à pharmacie; cuves non métalliques; réservoirs d'eau non métalliques à usage agricole; serrureries non électriques non métalliques pour meubles nommément serrures non métalliques autres qu'électriques

Classification kind code

9

Class [021]
Abreuvoirs; auges; mangeoires; seaux à aliments et pour liquides nommément seaux conteneurs; bassines; bacs à eau pour l'élevage; crèches pour bestiaux; balais; brosserie, à savoir balais, balais-brosses et brosses de lavage; instruments de nettoyage actionnés manuellement, à savoir grattoirs à lisier, grattoirs d'écurie à usage ménager, pelles pour ramasser les excréments des animaux, fourches pour ramasser les excréments des animaux, râteaux pour ramasser les excréments des animaux, balais, balais-brosses, brosses de lavage et raclettes de nettoyage à main; nourrisseurs pour l'élevage non métalliques.

Classification kind code

9

Class [022]
Bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant); toiles brise-vent; filets brise-vent ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique); ficelles; tentes; matières textiles fibreuses brutes sous forme de filets brise-vent fabriqué de fibres textiles à l'état brut

Classification kind code

9

Mark Details

Serial Number

1982806

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 238
on 22nd Mar 2021		IR Renewed
Submitted for opposition 22
on 12th Jan 2021		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 12th Jan 2021		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 12th Jan 2021		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 29th Jun 2020		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 29th Aug 2019		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 28th Aug 2019		Created
Submitted for opposition 31
on 28th Aug 2019		Formalized
Submitted for opposition 30
on 31st Jul 2019		Filed
Submitted for opposition 228
on 22nd Mar 2011		International Registration