LA LETTRE C ET LE MOT CAPIT

Trademark usage description

appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage à usage sportif, à savoir sèche-casques électriques; râtelier électrique pour pneumatique; suppor Read More

Vienna Information

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information

Class [011]
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage à usage sportif, à savoir sèche-casques électriques; râtelier électrique pour pneumatique; support électrique de grille de départ; vêtements chauffants, gilet chauffant; réchauffeurs de pneumatique pour pneus; électriques; couvertures pour pneus.

Classification kind code

Class [012]
Motocycles et leurs accessoires, à savoir sac pour motocycles sous forme de sacs à fixer sur le réservoir, sacoches, sacs pour dossiers surélevés, sacs pour pneumatiques de roue; outils pour le chauffage de roues, à savoir carénages latéraux pour roues, ainsi qu'accessoires pour roues et pneus, à savoir carénages latéraux pour pneus, râtelier pour jantes et roues, support de grille de départ pour roues, support de paddock pour roues.

Classification kind code

Class [035]
Publicité et marketing; services de conseillers en administration commerciale; prestation de travaux de bureau; services de magasins de vente en gros et au détail ainsi que services de magasins de vente en gros et au détail en ligne proposant des commandes d'éclairage, interrupteurs d'éclairage, transformateurs électriques, accumulateur électriques, unité de commande électrique, unité de commande électrique pour la commande et la gestion de la température de réchauffeurs de pneumatique; ordinateurs, logiciels à utiliser dans la gestion de bases de données, logiciels pour le traitement de données relatives au sport, logiciels pour la gestion et la commande de températures, sèche-casques électriques, râtelier électrique pour pneumatique, support électrique de grille de départ, vêtements chauffants, gilet chauffant, réchauffeurs de pneumatique pour pneus, couvertures électriques pour pneus, motocycles et leurs accessoires, à savoir sac pour motocycles sous forme de sacs à fixer sur le réservoir, sacoches, sacs pour dossiers surélevés, sacs pour pneumatiques de roue, à savoir carénages latéraux pour roues, ainsi qu'accessoires pour roues et pneus, à savoir carénages latéraux pour pneus, râtelier pour jantes et roues, support de grille de départ pour roues, support de paddock pour roues, semelle antidérapante pour articles chaussants; gants de sport; services d'organisation de foires à des fins commerciales et publicitaires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2096232

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 29^th Jul 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Jul 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 257 on 3^rd Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 256 on 1^st Feb 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 1^st Apr 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 31^st Mar 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Mar 2021	Created
Submitted for opposition 210 on 19^th Oct 2020	IR Correction
Submitted for opposition 30 on 19^th Oct 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 30^th Jul 2013	International Registration