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LE CADRE NOIR SAUMUR

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INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement national à caractère administratif

Rue de Terrefort49400 SAUMUR

Serial Number

1961463 filed on 7^th May 2019

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

LE CADRE NOIR SAUMUR

Trademark usage description

lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions Read More

Classification Information

Class [003]
Lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir nommément cirages; crèmes pour le cuir; shampoings; après-shampoings; produits pour le soin des ongles; produits de maquillage; eaux de toilette; eaux de Cologne; préparations pour le toilettage d'animaux; cires pour tailleurs, cires pour cordonniers nommément cires pour chaussures; produits de nettoyage y compris pour les animaux; baumes autres qu'à usage médical; cosmétiques pour animaux; nécessaires de cosmétique; parfums d'ambiance, préparations d'hygiène non médicamenteuses nommément shampooings pour animaux ; déodorants y compris pour les animaux

Classification kind code

Class [008]
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes; cuillers; armes blanches; rasoirs; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement; instruments à main nommément tondeuses; argenterie nommément coutellerie, fourchettes et cuillers; coupe-capsules à fonctionnement manuel pour bouteilles de vin; couteaux de chasse; couteaux nommément écaillères; épées; outils de cordonniers nommément formes pour chaussures; fourreaux de sabres; ouvre-huîtres; poignards; outils nommément râteaux; sabres; sécateurs; instruments à main nommément soufflets pour cheminées; trousses de manucures; trousses de pédicures

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de vérification et de contrôle; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; équipement audiovisuel et de technologie de l'information; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques; contenu enregistré; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones nommément smartphones; liseuses électroniques; assistants numériques personnels [PDA]; instruments de mesure nommément bracelets connectés; logiciels de jeux; logiciels de programmes enregistrés; périphériques d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais électriques; baladeurs; optique nommément jumelles; optique nommément lunettes; lunettes 3D; lunettes de soleil; lunettes de sport; casques de réalité virtuelle; articles de lunetterie; cartes à mémoire et à microprocesseur; montres intelligentes; batteries électriques; batteries pour cigarettes électroniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; étuis, housses, sacoches et coques spécifiques aux appareils et instruments précités; étuis à lunettes; combinaisons de plongée; gants de plongée; masques de plongée; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; extincteurs; bombes d'équitation; casques de protection; casques de protection pour le sport; visières pour casques; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; clés USB; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; gants pour la protection contre les accidents; gilets de sécurité réfléchissants; masques de protection; protège-dents pour le sport; protège-têtes pour le sport; publications électroniques téléchargeables; sifflets de sport; tapis de souris; compte-pas nommément podomètres; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport

Classification kind code

Class [014]
Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; porte-clefs en métaux précieux et en métaux communs et de fantaisie; breloques porte-clés en cuir; statues en métaux précieux; figurines et statuettes en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; médailles; bijouterie nommément bagues; bijouterie nommément anneaux; articles de bijouterie; articles de joaillerie; articles de bijouterie pour la chapellerie; articles de bijouterie pour chaussures; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bijouterie nommément bracelets; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-clés; bijouterie nommément broches; bijouterie nommément chaînes; bijouterie nommément colliers; épingles de parure; épingles de cravates; fixe-cravates; bijouterie nommément médaillons; montres; montres-bracelets; réveille-matin; perles et métaux précieux et leurs imitations; chaînettes pour clés et leurs breloques; pierres précieuses en tant que joyaux; coffrets à montres; objets décoratifs fabriqués et recouverts de métaux et pierres semi-précieuses, et en imitation de ceux-ci; articles décoratifs nommément breloques et bijoux à usage personnel

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; matières collantes nommément adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau à l'exception des meubles; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils; caractères d'imprimerie; papier; carton; boîtes en papier et en carton; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture et de dessin; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; peintures nommément tableaux encadrés ou non; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs, enveloppes, pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier et en matières plastiques; cartes géographiques; cartons à chapeaux nommément boîtes ; catalogues; cire à cacheter; articles de bureau nommément coffrets pour la papeterie; ouvre-lettres nommément coupe-papiers; gommes à effacer; linge de table en papier; sous-main; manuels; maquettes d'architecture; nécessaires pour écrire nommément papeterie; pinces à billets; pochettes pour passeports; pochettes pour document; porte-chéquiers; publications imprimées; règles à dessiner; revues périodiques; cachets nommément sceaux; tampons encreurs; tampons pour sceaux; stylos; crayons; pâte à modeler; matériaux de décoration et d'art et supports; matériel de filtrage en papier; objets d'art, figurines en papier et en carton; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton et plastique

Classification kind code

Class [018]
Cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; sellerie; portefeuilles; portemonnaie; porte-cartes de crédit nommément portefeuilles; sacs; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases »; colliers pour animaux; habits pour animaux de compagnie; arçons de selles; attaches de selles; harnais nommément brides; colliers de chevaux; sellerie nommément courroies en cuir; coussins de selles d'équitation; couvertures de chevaux; couvertures pour animaux; étiquettes en cuir; étriers; étuis pour clés; fers à cheval; genouillères pour chevaux; harnachements, bourrellerie, harnais pour animaux; housses de selles d'équitation; laisses; harnachement nommément mors; harnachement nommément oeillères; sacoches de selle; sacs de sport; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sangles de cuir; selles pour chevaux; tapis de selles d'équitation; maroquinerie nommément trousses de voyage

Classification kind code

Class [025]
Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; habillement nommément ceintures; vêtements nommément fourrures; habillement nommément gants; foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements; bottes; bottines; bretelles; caleçons de bain; châles; habillement nommément couvre-oreilles; demi-bottes; écharpes; gilets; jambières; layettes; maillots de sport; habillement nommément manchettes; manteaux; parkas; robes de chambre; peignoirs de bain; plastrons de chemises; habillement nommément pochettes; pyjamas; ponchos; chapellerie nommément visières

Classification kind code

Class [041]
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; services de photographie; éducation et divertissement nommément organisation de concours; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de camps sportifs; organisation de compétitions sportives; dressage d'animaux; mise à disposition d'installations sportives; organisation et conduite d'ateliers de formation; conception et représentation de spectacles; conception et représentation de spectacles équestres; organisation et conduite de séminaires; production de spectacles; services d'imprésarios nommément organisation de spectacles; location de terrains de sport; tutorat; publication de revues et reportages photographiques; services de sport; traduction et interprétation; loisirs et sports

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1961463

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 10^th Feb 2025	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 22^nd Jul 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Jul 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 13^th Jun 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 31 on 13^th May 2019	Formalized
Submitted for opposition 1 on 8^th May 2019	Created
Submitted for opposition 30 on 7^th May 2019	Filed