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LE PETIT BERET

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REGISTERED

on 2 Nov 2022

Last Applicant/ Owned by

LE PETIT BERET

16-18 avenue de la Voie Domitienne,Le ForumF-34500 BEZIERS

Serial Number

1985746 filed on 22^nd Jul 2019

Registration Number

TMA1148727 registered on 2^th Nov 2022

Registration expiry Date

22^nd Jul 2029

Correspondent Address

FASKEN MARTINEAU DUMOULIN S.E.N.C.R.L., SRL

365, rue Abraham-Martinbureau 600Québec

QUEBEC

G1K8N2

LE PETIT BERET

Trademark usage description

pâtisseries; confiserie à base d'amandes, confiseries à base de fruits, confiseries au chocolat, confiseries congelées, confiseries glacées, confiseri Read More

Classification Information

Class [029]
Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits conservés, congelés, séchés et fruits cuits nommément, fruits cuits à l'étuvée, compotes de fruits, confitures aux fruits, tartinades à base de fruits, coulis de fruits, compotée de fruits; légumes conservés, congelés, séchés et légumes cuits, nommément, légumes marinés, tartines à base de légumes, coulis de légumes, compotées de légumes; gelées; confitures; compotes; boissons lactées où le lait prédomine; milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; pulpes de fruits; raisins secs; salades de fruits; caviar; chips; fromages; conserves de poisson; conserves de fruits; conserves de légumes; conserves de viande; foie gras; produits laitiers.

Classification kind code

Class [030]
Pâtisseries; confiserie à base d'amandes, confiseries à base de fruits, confiseries au chocolat, confiseries congelées, confiseries glacées, confiseries sucrées, confiseries au sésame, confiseries enrobées de chocolat, confiseries fourrées de fruits, confiseries fourrées de jus de fruit sans alcool, confiseries contenant de la confiture, confiseries contenant de la gelée, confiseries fourrées de liquide non-alcoolisé, confiserie à base de fruits; sucreries pour la décoration de gâteaux, sucreries sous forme de bonbons, sucreries à base de fruits, sucreries enrobées de chocolat, sucreries à base de miel, sucreries sous forme de caramels; gâteaux; bonbons; biscuits; miel; vinaigre; épices; arômes alimentaires autres qu'huiles essentielles, nommément, arômes de vanille, arômes d'amande pour les aliments, arômes de citrons pour les aliments, arômes de fruits pour les aliments, arômes pour boissons, extraits utilisés comme arômes; boissons à base de café; boissons à base de cacao; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; thé glacé; café vert; cacao au lait; coulis de fruits; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, nommément, aromatisants alimentaires, aromatisants à la vanille à usage culinaire, aromatisant alimentaires aux fruits; chocolat; crackers; glace à rafraîchir; glaces alimentaires; gommes à mâcher; ketchup; mayonnaise; sauce à la viande, sauce à pizza, sauce au chocolat, sauce aux fruits, sauce barbecue, sauce épicée, sauce soya, sauce Worcestershire, sauce aigre-douce, sauce pour salade, sauce pour pates, sauce pour riz, sauce au poivre, sauce au curry, sauce déshydratée en poudre, sauce aromatisée aux fruits secs, aliments préparés sous forme de sauce; condiments, nommément, chutney condiments, relish, moutarde, sauce tartare, sauce sriracha aux piments rouge; petits-beurre; sauce tomate; sorbets; Pralines; Sandwiches.

Classification kind code

Class [032]
Vins sans alcool; boissons sans alcool, nommément, boissons sans alcool à base de fruits, boissons gazeuses sans alcool, boissons sans alcool non-gazéifiée à base de fruits, boissons non-gazéifiée à base de fruits séchés non-alcooliques, boissons sans alcool non-gazéifiée aromatisées au thé, boissons non-gazéifiée sans alcool aromatisées au café, boisson sans alcool non-gazéifiée à base de jus de légumes, boissons sans alcool non-gazéifiée à base de jus de raisin, boissons sans alcool non-gazéifiée aromatisée à la bière, boissons sans alcool non-gazéifiée à base de miel, boissons sans alcool non-gazéifiée à l'aloe vera, boissons sans alcool non-gazéifiée à base de malt, boissons gazeuses aromatisées non alcoolisées, boissons gazeuses aux arômes de fruits, boissons à base de fruits séchés non alcoolisées, boissons à base de jus de fruits sans alcool, boissons sans alcool aromatisées au thé, boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées, boissons sans alcool aromatisées au café, boissons sans alcool à base de jus de fruits, boisson sans alcool à base de jus de légumes, boissons sans alcool à base de jus de raisin, boissons sans alcool aromatisée à la bière; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire boissons de fruits sans alcool, nommément, poudres pour la préparation de boissons à base de fruits, extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons, sirops pour la préparation de boissons; boissons sans alcool à base de miel; boissons sans alcool à l'aloe vera; concentrés pour la préparation de boissons de fruits; moût de raisin; apéritifs sans alcool; cocktails sans alcool; eau de glacier, eau de noix de coco, eau de source, eau en bouteille, eau gazéifiée, eau minérale aromatisée, eau plate, eau potable; eau minérale; eau gazeuse; limonade; sodas; sorbets à boire; boissons sans alcool à base de malt.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1985746

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 22^nd Jul 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 17^th Dec 2020	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Dec 2020	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 17^th Dec 2020	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 20^th Jul 2020	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 19^th Sept 2019	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 18^th Sept 2019	Created
Submitted for opposition 31 on 18^th Sept 2019	Formalized
Submitted for opposition 30 on 22^nd Jul 2019	Filed
Submitted for opposition 228 on 22^nd Jul 2019	International Registration