LEAGUE OF NATIONS

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on 10 Apr 2024

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Fédération Equestre Internationale

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2320734 filed on 25^th Sept 2023

LEAGUE OF NATIONS

Trademark usage description

produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtre Read More

Vienna Information

18 . 2 . 1

Horseshoes -- Note: Including horseshoe-shaped magnets.Fers à cheval -- Note: Y compris les aimants en forme de fer à cheval.

25 . 3 . 1

Horizontally elongated surfacesSurfaces de forme allongée dans le sens horizontal

25 . 3 . 9

Elongated polygons -- Note: Not including triangles, which are classified in division 26.3, or quadrilaterals, which are classified in division 26.4.Polygones de forme allongée -- Note: Non compris les triangles, classés dans la division 26.3, les quadrilatères, classés dans la division 26.4.

26 . 5 . 4

Several polygons, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs polygones, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

Classification Information

Class [005]
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; compléments nutritionnels, diététiques et/ou alimentaires à base de farines, d'extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical.

Classification kind code

Class [007]
Distributeurs automatiques de billets.

Classification kind code

Class [009]
Programmes de jeux électroniques; logiciels enregistrés pour jeux électroniques en tant qu'appareils complémentaires pour téléviseurs sous la forme de disques compacts, DVD, cartes mémoires ou autres médias mémoires; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des images et du son; appareils de radio; appareils de télévision; écrans plats; écrans avec affichage à cristaux liquides; écrans à haute définition et écrans plasma; appareils de systèmes Home Cinéma; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; baladeurs pour CD; lecteurs de DVD; lecteurs de MP3; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale; lecteurs de cassettes; baladeurs pour cassettes; lecteurs de minidisques; postes de radios portables; haut-parleurs; casques à écouteurs; écouteurs; microphones; télécommandes, télécommandes activées vocalement; appareils de navigation; assistantes personnel digital (PDA); ordinateurs; appareils pour le traitement des données; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; modems; sacoches pour le transport d'ordinateurs; souris informatiques; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; appareils à dicter; carnets de notes et agendas électroniques; scanneurs; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; appareils téléphoniques; répondeurs téléphoniques; téléphones vidéo; téléphones cellulaires; étuis pour téléphones cellulaires; appareils pour utiliser les téléphones à main libre; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires; claviers pour téléphones cellulaires; lanières pour téléphones cellulaires; étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires; machines à calculer; lecteurs de cartes de crédit; machines pour échanger de l'argent; automates bancaires; caméras vidéo, cameras vidéo portables intégrant un magnétoscope; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives, flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles; appareils et programmes pour le karaoké; jeux vidéo; cassettes de jeux vidéo; disques de jeux vidéo; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement; logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de jeux; programmes informatiques; banques de données (logiciels); logiciels de veille d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CD-ROM tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées); hologrammes; cartes magnétiques (encodées); adaptateurs de mémoire (équipement informatique); cartes à mémoire; clés à mémoire; cartes à microprocesseur; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques; cartes de crédit non magnétique; instruments d'alarme; manches à air (indicateurs de vent); cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires; équipements pour mesurer la distance; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse; capteurs de pression de pneumatiques; jauges de pression de pneumatiques; publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et internet; cartes routières électroniques téléchargeables; récepteurs audio, amplificateurs de son; tubes de téléviseurs; tubes de téléviseurs cathodiques; décodeurs, à savoir, logiciels et matériel informatique qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles; lecteurs de disques pour ordinateurs; semi-conducteurs protégées; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques; batteries rechargeables; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles; câbles pour la transmission de données; appareils de paiement pour le commerce électronique; casques de protection pour le sport; bracelets magnétiques d'identification; billets électroniques; billets sous forme de cartes magnétiques.

Classification kind code

Class [014]
Joaillerie, colliers; bijouterie; cristaux et pierres précieuses; montres; montres-bracelets, horloges; chronomètres; pendules; médaillons, pendentifs, broches; bracelets, bracelets en cuir; épingles (bijouterie); pins d'équipes et de joueurs (bijouterie); fixe-cravates et épingles de cravates; boutons de manchettes; médailles, médailles commémoratives en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles d'ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; monnaies; médaillons et insignes pour vêtements en métaux précieux; porte-clés décoratifs, porte-clés décoratifs en plastique; médaillons non en métaux précieux; joaillerie en métaux précieux ou en plaquée ou imitation de joaillerie, instruments chronométriques et montres.

Classification kind code

Class [016]
Pince-notes, pinces à billets métalliques; nappes en papier; serviettes en papier; sacs en papier; cartes d'invitation; cartes de voeux; papier-cadeau; dessous de verres ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sachets pour la conservation des aliments; filtres à café en papier; étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier; essuie-mains en papier humide, papier de toilette; serviettes à démaquiller en papier; boîtes à mouchoirs de poche; mouchoirs en papier; langes en papier; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des appareils); machines à écrire; papier pour machines à écrire, papier pour copier (articles de papeterie), enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à écrire; papier pour notes; papier pour écrire, papier brouillon; classeurs, boîtes d'archivage; chemises pour documents, couvre-livres; marque-pages; lithographies; peintures [tableaux] encadrées ou non; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête; papier lumineux; étiquettes autocollantes non en tissu; papier crépon; papier de soie, agrafes, drapeaux en papier; fanions en papier; instruments d'écriture; plumes; crayons; stylos; sets de plumes; sets de crayons; feutres, crayons-feutres; stylos à bille; feutres marqueurs; encre; tampons encreurs, timbres en caoutchouc; boîtes de peinture; crayons pour peindre et dessiner; craies; décorations pour crayons (articles de papeterie); modèles d'impression; magazines; journaux; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs; matériel d'enseignement imprimé; plans (pour la saisie de résultats); programmes de manifestations; albums de manifestations; albums photos; livrets d'autographes; carnets d'adresses; agendas; carnets (journaux) intimes, cartes routières; tickets d'entrée; billets (tickets); cartes à gratter; chèques; horaires imprimés; circulaires et brochures; bandes dessinées; cartes à collectionner dans le domaine sportif; autocollants pour voitures; autocollants; albums pour autocollants; calendriers; posters; photographies; cartes postales; timbre-poste, feuilles de timbres commémoratifs; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou carton; décalcomanies; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles); liquides correcteurs; gommes à effacer; taille-crayons; supports pour plumes et crayons; trombones; punaises; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie; distributeurs de ruban adhésif; agrafeuses; patrons; pochoirs; planchettes à pince; supports de bloc-notes; serre-livres; timbres (cachets); cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton; étiquettes pour valises.

Classification kind code

Class [018]
Cuir et imitations du cuir; lanières en cuir; parapluies, parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent); sacs de loisir; sacs de voyage, sacs à dos; sacs de transport, sacs d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir; sac de cuir en forme de ballon; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements; valises; sangles pour valises; sacs de voyage; serviettes (maroquinerie); coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides); trousses de toilette; étuis pour clés (maroquinerie); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; porte-documents pour chèques; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie; parapluies, parasols, cannes; produits pour le sport équestre, à savoir fouets, sellerie, selles, housses et harnais; porte-cartes d'identité.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; tricots (vêtements); pullovers, pullovers sans manches; tee-shirts; maillots; maillots sans manches, robes; jupes; sous-vêtements; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis); shorts; pantalons; chandails; bonnets; casquettes; chapeaux; écharpes; foulards, châles; casquettes à visière; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; vestes de sport; vestes de stades; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux pour les poignets; bandeaux pour la tête; gants; tabliers (vêtements); bavoirs (non en papier); pyjamas; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants; chaussettes et bas; jarretières; ceintures; bretelles; sandales, sandalettes (tongs); vêtements, en particulier culottes de cheval, vestons de cheval, tee-shirts, cardigans, vestes, chauffe-corps et autres vêtements pour l'équitation, chaussures et chapellerie, en particulier bottes, chapeaux et bonnets de cheval pour cavaliers et cavalières.

Classification kind code

Class [026]
Galons; houppes (passementerie); rubans textiles pour l'emballage; rubans pour vêtement; boutons; aiguilles; boîtes à couture; broches (accessoires d'habillement); épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux; épingles d'ornements pour chapeaux non en métaux précieux; bandeaux pour les cheveux; épingles à cheveux; rubans pour les cheveux; épingles non en métaux précieux; dossards utilisés en compétition et à des fins publicitaires; parures pour chaussures non en métaux précieux; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; rosettes, en particulier celles représentant un prix gagné dans le sport équestre.

Classification kind code

Class [028]
Jeux et jouets ayant pour thème le sport équestre, y compris jeux et jouets électroniques ayant pour thème le sport équestre; produits pour la gymnastique et le sport équestre, à savoir appareils d'entraînement pour la gymnastique, obstacles, à savoir obstacles et haies pour le sport équestre; poupées et peluches; véhicules (jouets); puzzles; ballons; jouets gonflables; cartes à jouer; confettis; articles de gymnastique et de sport; appareils de gymnastique; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport; chapeaux de surprise-party (jouets); jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; mains en caoutchouc mousse (jouets); robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades); modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie; consoles de jeux; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; appareils pour jeux vidéo; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides.

Classification kind code

Class [031]
Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux.

Classification kind code

Class [035]
Vente au détail en rapport avec des articles pour chevaux; exploitation d'agences d'import-export en rapport avec les chevaux; organisation d'expositions commerciales; organisation et mise en oeuvre de manifestations orientées dans le domaine du marketing pour des tiers en rapport avec le sport équestre; assistance commerciale pour la conclusion de contrats commerciaux pour sportifs et sportives; publicité par l'entremise de sponsors en relation avec des compétitions sportives spécifiques; services de bureaux de placement; recrutement de personnel; services de publicité; services d'un agence de publication de textes publicitaires; services d'une agence de publicité; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; diffusion d'annonces publicitaire; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire dans les génériques de films; publicité télévisée, publicité radiophonique; publicité sous forme de dessins animés; service d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques; services d'études de marché; services de recherches de marché; services de sondage d'opinion publique; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de la publicité pour foires commerciales; services de gestion de banques de données; compilation de statistiques; services de collecte de données et de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives; conseil en gestion d'entreprise et organisation; conseils en affaires pour entreprises; organisation de compétitions promotionnelles; fourniture d'informations commerciales; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine équestre; services de vente au détail en relation avec des articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux et vétérinaires, appareils/équipement d'éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses; services de vente au détail en supermarché incluant vente d'aliments et boissons; vente au détail de boissons dans des distributeurs; services de vente au détail relatifs aux stations services et magasins implantés dans des stations services; approvisionnement pour le bénéfice de tiers d'articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux, appareils/équipement d'éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l'exclusion de son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil; services de publicité et de promotion; publicité par parrainage (sponsoring); services d'information en matière de publicité et de promotion, services d'agences d'informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients; services de promotion de ventes de billets; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; promotion de manifestations sportives dans le domaine équestre; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d'image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; services de conseiller en recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux compétitions équestres.

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Class [036]
Émission de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports.

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Class [041]
Organisation de festivals communaux en rapport avec une multitude d'activités, en particulier manifestations sportives, jeux, activités sportives et culturelles; divertissement sous la forme de compétitions équestres; services d'écoles d'équitation, en particulier pour apprêter des chevaux; leçons d'équitation et de dressage; éducation; formation; mise à disposition de séances d'entrainement; divertissement, organisation de loteries et de concours; services de parcs de loisirs; services de centres de fitness; services de paris et de jeux en relation avec le sport; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives; activités sportives et culturelles; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; organisation de manifestations sportives dans le domaine équestre, mise à disposition d'infrastructures sportives; location d'équipement audio et vidéo; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo; publication et/ou location de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir films et livres; publication de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM; publication de statistiques; publication de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives; reportage radiophonique et télévisé d'événements sportifs; services de production et de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés, production d'émissions télévisées de dessins animés; réservation de places de spectacles et de manifestations sportives; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement; chronométrage de manifestations sportives; enregistrement de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de jeu en ligne; mise à disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de services de tirage au sort; informations en matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; prestations en relation avec des jeux électroniques, mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement); mise à disposition en ligne de publications électroniques; édition de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de divertissement sous forme de séances de cinéma; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de musique digitale par des sites web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo; informations transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs; services d'un interprète; fourniture d'informations sportives en relation avec des informations statistiques; enregistrement de records sportifs; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades; organisation de compétitions de jeux vidéo; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet; services de traduction; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives; tous les services susmentionnés dans le domaine des sports équestres.

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2320734

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 11^th Feb 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 236 on 11^th Jul 2024	Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257 on 11^th Apr 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 10^th Apr 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 10^th Apr 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 25^th Sept 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 25^th Sept 2023	International Registration

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Class [007]Distributeurs automatiques de billets.

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Class [031]Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux.

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Class [036]Émission de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports.

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Class [007]
Distributeurs automatiques de billets.

Class [031]
Animaux vivants, en particulier chevaux ainsi que la nourriture pour les chevaux.

Class [036]
Émission de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports.