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LES BIOTERRIENS

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LES BIOTERRIENS
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MONSIEUR JEAN-CLAUDE BIBOLLET

3120 Route de glapignyF-74230 Thônes

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Serial Number

2213009 filed on 21st Mar 2022

LES BIOTERRIENS

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à l'agriculture; produits chimiques destinés à l'horticulture; Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à l'agriculture; produits chimiques destinés à l'horticulture; produits chimiques destinés à la sylviculture; matières plastiques à l'état brut; engrais; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; sel pour conserver, autre que pour les aliments; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; décolorants à usage industriel; produits chimiques destinés à l'arboriculture; produits chimiques destinés à la viticulture; additifs chimiques; algues [fertilisants]; alun; préparations pour l'amendement des sols; antigels; préparations bactériennes autre qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques autre qu'à usage médical ou vétérinaire; additifs chimiques pour carburants; compost; produits chimiques pour la préparation des couleurs; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; charbon pour filtres; liquides pour freins; produits frigorifiques; méthane; produits pour le corroyage des peaux; dispersants de pétrole; potasse; bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]; produits pour la clarification et la conservation de la bière; produits pour adoucir l'eau; produits chimiques pour la purification de l'eau; préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; produits contre la germination des légumes; pectine pour l'industrie alimentaire; produits pour préserver les semences; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [002]
Peintures; vernis; laques; produits antirouille; produits contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; colorants pour aliments; encres d'imprimerie; encre de tatouage; enduits (peintures); teintures; encres d'imprimerie; enduits (peintures); apprêts (peintures); fixatifs (peintures); siccatifs (peintures); encres pour le cuir; cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieuses.

Classification kind code

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Class [003]
Lessives; préparations pour polir; préparations pour dégraisser; préparations pour abraser; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir; produits pour l'affûtage; produits pour l'aiguisage; baumes autres qu'à usage médical; aromates [huiles essentielles]; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; produits pour faire briller; lotions capillaires; cirages et crèmes pour chaussures; colorants pour cheveux; déodorants [parfumerie]; encens; liquides lave-glaces; produits de rasage; shampoings.

Classification kind code

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Class [005]
Produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires; articles pour pansements; désinfectants; produits antibactériens pour le lavage des mains; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes hygiéniques; serviettes hygiéniques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; herbes médicinales; tisanes médicinales; parasiticides; produits pour la purification de l'air; thé antiasthmatique; produits chimiques pour le traitement du mérule; produits antimites; produits anti-solaires [onguents contre les brûlures solaires]; attrape-mouches; produits pour les soins de la bouche à usage médical; couches pour bébés; couches-culottes; couches-culottes hygiéniques pour incontinents; désinfectants pour WC chimiques; fibres alimentaires; infusions médicinales; désherbants; désodorisants; produits pour la destruction des herbes; eaux thermales; insecticides; produits chimiques pour le traitement du mildiou; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; substances nutritives pour micro-organismes; compléments alimentaires à base de propolis; racines médicinales; somnifères; produits pour la destruction des végétaux; préparations de vitamines; suppléments alimentaires minéraux; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [008]
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes; cuillers; rasoirs; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie; tondeuses (instruments à main); instruments pour l'affûtage; outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage; affiloirs; fusils à aiguiser; rasoirs; cuirs à rasoir.

Classification kind code

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Class [017]
Caoutchouc; gutta-percha; amiante; mica; matières à calfeutrer; matières à étouper; matériaux d'isolation; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants isolants; rubans isolants; tissus isolants; vernis isolants; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage; fibres de verre pour l'isolation; laine de verre pour l'isolation; matières à calfeutrer; produits calorifuges; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; écorces pour l'isolation phonique; enduits isolants; feutre pour l'isolation; composition isolante contre l'humidité dans les bâtiments; matières pour insonorisation; laine de verre pour l'insonorisation; laines minérales pour l'isolation.

Classification kind code

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Class [019]
Matériaux de construction non métalliques; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; constructions non métalliques; panneaux acoustiques non métalliques; échafaudages non métalliques; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; bois de construction; bois façonnés; porcheries non métalliques; argile de potier; poulaillers non métalliques; serres non métalliques; silos non métalliques; tonnelles non métalliques; treillages non métalliques; volières [constructions] non métalliques; cabines de bain non métalliques; bains nordiques [constructions] non métalliques; saunas [constructions] non métalliques; baraques non métalliques; bardeaux; étables non métalliques; baraques de foires; liège aggloméré; marquises [constructions] non métalliques; palissades non métalliques; piscines non métalliques.

Classification kind code

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Class [025]
Vêtements; articles chaussants; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements; sous-vêtements; bottes; chaussettes; casquettes; bonnets.

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Class [029]
Viande; poisson; volaille; gibier; fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séchés; légumes cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs; lait; produits laitiers; huiles à usage alimentaire; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); coquillages non vivants; insectes comestibles non vivants; conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; extraits d'algues à usage alimentaire; aliments à base de légumes fermentés [kimchi]; beurre d'arachides; beignets aux pommes de terre; beurre de cacao; beurre de coco; boudin [charcuterie]; caviar, champignons conservés; chips [pommes de terre]; chips de pommes de terre pauvres en matières grasses; choucroute; consommés; dattes; en-cas à base de fruits; farine de poisson pour l'alimentation humaine; flocons de pommes de terre; purée de pommes de terre; pâtés [charcuterie]; salades de fruits; gelées comestibles; gingembre confit; graines comestibles; graines de soja conservées à usage alimentaire; houmous [pâte de pois chiches]; huîtres non vivantes; juliennes [potages]; képhir; koumys; lait de poule sans alcool; lait de soja [succédané de lait]; salade de légumes; marmelades; margarine; pectine à usage alimentaire; pickles; poisson saumuré; palourdes non vivantes, mollusques comestibles non vivants, crustacés comestibles non vivants; coquillages comestibles non vivants; oeufs de poisson préparés; oeufs d'escargots pour la consommation; pommes chips; pollen préparé pour l'alimentation; potages; soupes; tahini [pâte de graines de sésame]; tofu; tripes; abats; gelées de viande; yaourts; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; noisettes préparées; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [030]
Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires; miel; sirop d'agave (édulcorant naturel); levure; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé; algues [condiments]; glaces alimentaires, pâtes alimentaires; aromates [autres que les huiles essentielles]; biscottes; biscuits; gâteaux; boissons et produits à base de chocolat; bouillies alimentaires à base de lait, câpres, cannelle, édulcorants naturels; gelée royale; germes de blé pour l'alimentation; gommes à mâcher; gruaux; levures, levain; préparations à base de malt; mayonnaise; muesli; nougat; pain d'épice; farine de pommes de terre à usage alimentaire; safran (assaisonnement); pâtés à la viande; pâtés en croûte; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; sauce à salade; sorbets; tisanes; piccalilli; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [031]
Agrumes frais; algues pour l'alimentation animale; algues pour l'alimentation humaine; aliments pour animaux; aliments pour oiseaux; aliments pour poissons; aliments pour rongeurs; animaux aquatiques comestibles vivants; animaux de laboratoire vivants; appâts vivants pour la pêche; arachides fraîches; arbres fruitiers; arbres [végétaux]; arbustes; baies de genévrier; baies fraîches; biscuits pour animaux; blé; blocs de sel minéral pour le bétail; bois bruts ou en grume; bois non transformé; boissons pour animaux; bonsaïs [arbres nains en pot]; bulbes de plantes; bulbes de plantes pour l'agriculture; bulbes de plantes pour l'horticulture; bulbes et graines à planter; bulbes, semis et semences; cactus; cactus frais comestibles; cannabis non transformé; cannes à sucre; canneberges fraîches; cellulose pour litières d'animaux; céréales non transformées; champignons comestibles frais; chanvre en vrac pour litières d'animaux; châtaignes fraîches; chaux pour fourrage; citrons frais; cocons pour l'élevage de vers à soie; compositions de fleurs naturelles; compositions de fleurs séchées; compositions de fruits frais; confits [aliments pour animaux]; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois; copeaux de bois pour litières d'animaux; coquillages vivants; crabes vivants; crustacés vivants; cultures aquacoles, non transformées; cultures hydroponiques; dattes fraîches; écorces brutes; écrevisses vivantes; épeautre non transformé; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; farine de soja pour l'alimentation animale; farines pour animaux; figues fraîches; fleurs comestibles fraîches; foin; fourrages; fraises fraîches; framboises fraîches; fruits à coque frais et non transformés; fruits à coque non transformés; fruits crus non transformés; fruits et légumes frais; herbes aromatiques fraîches; fruits, légumes, fruits à coque et semences frais et non transformés; gâteaux à base de résidus de céréales et de soja pour l'alimentation animale; gâteries comestibles pour oiseaux; gâteries pour animaux domestiques sous forme de nerfs de boeuf séchés en bâtonnets; gazon naturel; germes [botanique]; gibier vivant; gingembre frais; graines à planter; graines à semer; graines brutes; graines, bulbes et semis pour la culture des plantes; graines d'herbe; graines et semences brutes; graines germées; graines non transformées à usage agricole; graines oléagineuses non transformées; graines pour la culture de légumes; graines pour la culture de plantes; graines pour la culture d'herbes aromatiques; graines pour la culture hydroponique; graines pour l'agriculture; graines pour l'horticulture; graines pour oiseaux; graines préparées pour l'alimentation animale; grains pour l'alimentation animale; greffons pour la greffe d'arbres; gruaux pour la volaille; herbes aromatiques fraîches; herbes [plantes]; insectes comestibles vivants; lait en poudre pour animaux; légumes frais; levure pour l'alimentation animale; levures pour fourrage animal; liège brut; litière en paille pour animaux; litière pour animaux; litières pour animaux de compagnie; maïs; malt [graines non transformées] pour brasserie et distillerie; malt pour brasserie; malt pour brasserie et distillerie; mammifères vivants; marc [résidu de fruits]; mélanges alimentaires pour animaux; mollusques vivants; moules vivantes; mycélium pour l'agriculture; myrtilles sauvages fraîches; noisettes fraîches; noix de cajou fraîches; noix de bétel, fraîches; noix de coco; noix de cola; nourriture pour animaux de compagnie; objets comestibles à mâcher pour animaux; oeufs à couver; oeufs de poissons; oeufs de vers à soie; oiseaux de compagnie; oiseaux d'élevage; oiseaux vivants; organismes pour l'élevage à des fins autres que scientifiques, médicales ou vétérinaires; orties; paille [fourrage]; paillis [couverture d'humus]; papier pour litières d'animaux; pastèques fraîches; patates douces fraîches; pâtées; pieds de vigne; pierres à lécher, pignons frais; piments frais; piments [plantes]; plantes; plantes de cannabis; plantes fruitières; plantes pour la culture hydroponique; plantes pour l'élevage; plantes succulentes; plantes sucrières non transformées; plants; poissons, fruits de mer et mollusques frais; poissons, fruits de mer et mollusques vivants; poissons vivants pour l'alimentation humaine; pollen [matière première]; pommes de terre fraîches; porcs pour l'élevage; porte-greffes pour la greffe d'arbres à fruits; poules vivantes; préparations d'aliments pour animaux; produits agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles à l'état brut; produits agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles à l'état brut et non transformés; produits agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles non transformés; produits alimentaires et boissons pour animaux; produits alimentaires pour animaux d'élevage; produits alimentaires pour animaux marins; produits alimentaires pour poulets; produits alimentaires pour volaille; produits de l'élevage; produits de litière et litières pour animaux; produits forestiers; produits horticoles; produits horticoles bruts et non transformés, racines de chicorée; racines de manioc fraîches; racines de raifort fraîches; racines de yacon, fraîches; racines pour l'alimentation animale; raisins frais; résidus de distillerie [aliments pour animaux]; résidus d'origine végétale; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; riz non travaillé; rosiers; rutabagas non transformés; saumons vivants; seigle; sel pour le bétail; semences; semences de culture; son de céréales; spiruline non transformée, spores de champignons; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; tourbe pour litières, tourteaux; tourteaux d'arachides pour animaux; tourteaux de colza; tourteaux de maïs; truffes fraîches; truites vivantes; vers à soie; vinasse [résidu de vinification]; volaille [animaux vivants]; volaille pour l'élevage; wasabi [raifort japonais comestible] frais; fleurs naturelles; malt; céréales en grains non travaillés; blanc de champignon [semis]; fèves brutes de cacao; fèves fraîches; champignons frais comestibles; houblon; noix fraîches; noix de gingko fraîches; noix de pécan fraîches; noix du Brésil fraîches; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

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Class [032]
Bières; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations non alcoolisées pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; essences pour la préparation de boissons; poudres pour boissons gazeuses; pastilles pour boissons gazeuses; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; sorbets [boissons]; jus de tomates [boissons]; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [033]
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Classification kind code

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Class [037]
Construction; mise à disposition d'informations en matière de construction; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie; travaux de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'isolation (construction); location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage); entretien de véhicules; désinfection; nettoyage de vêtements; travaux de cordonnerie; installation, entretien et réparation de machines; construction navale; exploitation de carrières; installation et réparation de chauffage; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; dératisation; services d'enneigement artificiel; extraction minière; forage de puits; forage de puits profonds de pétrole ou de gaz; services de fracturation hydraulique; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie; installation et réparation de dispositifs d'irrigation; installation et réparation d'équipements de protection contre les inondations; installation et entretien d'oléoducs; installation et entretien d'éoliennes; travaux de peinture; pose de papiers peints; construction de ponts; ramonage de cheminées; installation et réparation d'appareils de réfrigération; services de recharge de cartouches d'encre [toner]; réalisation de revêtements routiers; entretien de véhicules; construction d'usines; viabilisation de terrains.

Classification kind code

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Class [041]
Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; production de films; studios de cinéma; location d'appareils et accessoires cinématographiques; coaching [formation]; enseignement par correspondance; production de films autres que films publicitaires; formation pratique [démonstration]; services de parcs zoologiques; publication de livres; organisation de concours [éducation et divertissement]; organisation d'ateliers de formation; production musicale; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; recyclage professionnel; rédaction de scénarios; divertissements télévisés.

Classification kind code

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Class [042]
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; élaboration (conception) de logiciels; stylisme (esthétique industrielle); audits en matière d'énergie; analyse d'eau; analyses pour l'exploitation de gisements pétrolifères; conseils en architecture; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle de qualité; élaboration [conception] de logiciels; ensemencement de nuages; étude de projets techniques; expertises géologiques; expertises [travaux d'ingénieurs]; prospection géologique; information et conseils scientifiques en matière de compensation carbone; ingénierie; services d'informations météorologiques; services de laboratoires scientifiques; levés de terrain; expertises de gisements pétrolifères, expertises de gisements de gaz; recherches biologiques; recherches en bactériologie; recherches en chimie; recherches en cosmétologie; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches en géologie; recherches techniques; télésurveillance de systèmes informatiques; contrôle de puits de pétrole; contrôle de puits de gaz.

Classification kind code

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Class [043]
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; mise à disposition de terrains de camping; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de pensions pour animaux domestiques; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; cantines.

Classification kind code

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Class [044]
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services médicaux; services vétérinaires; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté); chirurgie esthétique; services de maisons de repos; services de médecine alternative; services de salons de beauté; toilettage d'animaux; jardinage; services de jardiniers-paysagistes; location de matériel pour exploitations agricoles; élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; services d'aquaculture; services d'aromathérapie; conception d'aménagements paysagers; destruction des mauvaises herbes; entretien de pelouses; horticulture; jardinage; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2213009

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 14
on 27th May 2024		Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 6th Nov 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 6th Nov 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 6th Nov 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 31st Jul 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 1
on 1st Oct 2022		Created
Submitted for opposition 31
on 1st Oct 2022		Formalized
Submitted for opposition 257
on 29th Sept 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 228
on 21st Mar 2022		International Registration
Submitted for opposition 30
on 21st Mar 2022		Filed