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LES LETTRES SUIVANTES: ELLEF AVEC LA POLICE DE CARACTÈRE SUIVANTE: EDWARDIAN SCRIPT ITC VOIR L'ATTACHEMENT. (PHOTO) SON UTILISATION: POINÇON AVEC L'INSCRIPTION ELLEF POUR MÉTAUX PRÉCIEUX, SEMI-PRÉCIEUX ET BIJOUTERIE.
LES LETTRES SUIVANTES:    ELLEF     AVEC LA POLICE DE CARACTÈRE SUIVANTE: EDWARDIAN SCRIPT ITC
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SON UTILISATION: POINÇON AVEC L'INSCRIPTION    ELLEF     POUR MÉTAUX PRÉCIEUX, SEMI-PRÉCIEUX ET BIJOUTERIE.
REGISTERED

on 2 Nov 2022

Last Applicant/ Owned by

MARIE-MICHELLE FABER

630 Av Curé-CloutierLaval

QUÉBEC

CA

H7E4E2

Serial Number

2008508 filed on 29th Jan 2020

Registration Number

TMA1148813 registered on 2th Nov 2022

Registration expiry Date

2th Nov 2032

LES LETTRES SUIVANTES: ELLEF AVEC LA POLICE DE CARACTÈRE SUIVANTE: EDWARDIAN SCRIPT ITC VOIR L'ATTACHEMENT. (PHOTO) SON UTILISATION: POINÇON AVEC L'INSCRIPTION ELLEF POUR MÉTAUX PRÉCIEUX, SEMI-PRÉCIEUX ET BIJOUTERIE.

Trademark usage description

agates; agates bruts; agates bruts et sardonyx; agrafe de bijouterie pour adapter les boucles d'oreille à tige à des boucles d'oreille à pince; aiguil Read More

Vienna Information


26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Classification Information


Class [014]
Agates; agates bruts; agates bruts et sardonyx; agrafe de bijouterie pour adapter les boucles d'oreille à tige à des boucles d'oreille à pince; aiguilles d'horloge; aiguilles d'horloges et de montres; aiguilles de montre; alliages d'argent; alliages d'iridium; alliages d'or; alliages d'osmium; alliages de métaux précieux; alliages de palladium; alliages de platine; alliages de rhodium; alliages de ruthénium; alliances; amulettes; amulettes étant bijou; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; anneaux de mariage; anneaux de piercing; anneaux en argent; anneaux porte-clés décoratifs en métaux précieux; anneaux porte-clés en métal commun; anneaux porte-clés en métal précieux; apprêts pour la bijouterie; argent; argent brut ou battu; argent et ses alliages; argent filé; articles de bijouterie; articles de bijouterie en matières plastiques; articles de bijouterie pour chaussures; articles de bijouterie pour la chapellerie; bagues; bagues bibelot; bagues bijoux; bagues d'amitié; bagues d'orteil; bagues de fiançailles; bagues en métal précieux; bagues en or; bagues plaquées en métaux précieux; bagues étant des bijoux; balanciers pour horlogerie; barrettes pour cravates western; bijouterie; bijouterie agate; bijouterie pour chaussures; bijouterie pour femmes; bijouterie pour la chapellerie; bijoux; bijoux d'ornement pour la tête; bijoux de fantaisie; bijoux de métal; bijoux de perles; bijoux en argent; bijoux en argent sterling; bijoux en bronze; bijoux en cloisonné; bijoux en cristal; bijoux en fil d'or; bijoux en ivoire; bijoux en jade; bijoux en or; bijoux en perles; bijoux en platine; bijoux en verre; bijoux et bijoux de fantaisie; bijoux et montres; bijoux et pierres précieuses; bijoux faits de bronze; bijoux faits sur mesure; bijoux fantaisie; bijoux plaqués de métaux précieux; bijoux pour enfants; bijoux pour femmes; bijoux pour hommes; bijoux pour la tête; bijoux véritables et bijoux de fantaisie; bijoux à diamants; boucles d'oreille en or; boucles d'oreilles; boucles d'oreilles argent; boucles d'oreilles en métal précieux; boucles d'oreilles à clip; boucles d'oreilles à pinces; boucles pour bracelets de montre; boucles pour bracelets de montres; boutons de manchette et épingles à cravate; boutons de manchettes; boutons de manchettes en métaux précieux; boutons de manchettes en porcelaine; boîtes [cabinets] d'horloges; boîtes commémoratives en métal précieux; boîtes d'horloges; boîtes de montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes en cuir pour bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtes pour instruments d'horlogerie; boîtes à bijoux; boîtes à bijoux en bois; boîtes à bijoux en cuir; boîtes à bijoux en métal; boîtes à bijoux en métaux précieux; boîtes à bijoux musicales; boîtiers d'horloges; boîtiers de montre en métal précieux; boîtiers de montres; boîtiers de montres en métaux précieux ou en plaqué; bracelets; bracelets constitués de billes de bois; bracelets d'amitié; bracelets d'esclaves; bracelets de cheville; bracelets de chevilles; bracelets de montres; bracelets de montres en cuir; bracelets de montres en métal; bracelets de montres en métal ou en cuir ou en plastique; bracelets de montres en plastique; bracelets de montres-bracelets; bracelets en argent; bracelets en jonc; bracelets en métaux précieux; bracelets en or; bracelets esclaves; bracelets et sangles de montres; bracelets pour les montres; bracelets pour oeuvres de charité; breloques de chaînes de montres; breloques faites ou plaquées de métaux précieux; breloques porte-clefs en cuir; breloques porte-clefs en imitations de cuir; breloques porte-clefs en métal; breloques porte-clefs en métaux communs; breloques porte-clés en cuir; breloques porte-clés en imitations de cuir; breloques porte-clés en métal précieux; breloques porte-clés en métaux communs; breloques pour bracelet; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-clés; broches comme bijoux; broches de bijouterie; bustes en métaux précieux; cabinets [boîtes] d'horloges; cabinets d'horloges; cabochons; cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie; cadrans d'horloges; cadrans de montres; cadrans pour articles d'horlogerie; cadrans pour horloges et montres; cadrans solaires; cadratures; caisses d'horloges; calcédoine; capsules de bouteille en métaux précieux; chapelets; chaînes de bijouterie; chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; chaînes de bijouterie pour bracelets en métal précieux; chaînes de montres; chaînes en métaux précieux pour bracelets; chaînes porte-clés en métal commun; chaînes pour bijouterie; chaînettes de cheville; chaînettes de cou; chronomètres; chronomètres à arrêt; chronoscopes; clips d'oreilles; clou pour perçage corporel; coffres à bijoux; coffrets pour horloges et bijoux; coffrets à bijoux; coffrets à bijoux en bois; coffrets à bijoux en métal précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; coffrets à bijoux musicaux; coffrets à colifichets; colliers breloques; colliers de perles en bois; colliers en argent; colliers en or; colliers ras-du-cou; cordons porte-clés; cordons pour insignes en métaux précieux; cordons pour porte-clés; coupelles à bijoux; coupes commémoratives en métaux précieux; couronnes de montres; dalles funéraires en métaux précieux; diadèmes; diamant à l'état brut; diamants; diamants bruts; diamants taillés; dormeuses; embouts métalliques pour cravates western; fermoirs de bijoux; fermoirs de collier; fermoirs de montres; fermoirs pour la bijouterie; figurines décoratives en métaux précieux; figurines en argent; figurines en métaux précieux; figurines en or; filés d'or; fixe-cravates; fixe-cravates en metaux précieux; gemme; horloges; horloges atomiques; horloges comportant une radio; horloges d'automobile; horloges de contrôle; horloges de table; horloges et montres; horloges et montres pour éleveurs de pigeon; horloges et montres pour éleveurs de pigeons; horloges et pièces connexes; horloges murales; horloges numériques; horloges sur pieds; housses ajustées pour bagues visant à les protéger des impacts, de l'abrasion et des dommages causés à l'anneau et aux pierres de la bague; insignes de boutonnières en métaux précieux; insignes en métal précieux; insignes en métaux précieux; insignes à épingler en métal précieux; iridium; iridium et ses alliages; jade; jais brut ou mi-ouvré; jetons de cuivre; jetons métalliques pour distributeurs automatiques ou machines de jeu; jetons métalliques pour transports publics; joaillerie; joncs; lingots d'alliages d'argent; lingots d'alliages d'or; lingots d'alliages de platine; lingots d'argent; lingots d'or; lingots de métaux précieux; lingots de platine; meubles d'horloges; misbaha [chapelets de prière]; monnaies; montres; montres automatiques; montres bijoux; montres chronomètres; montres comprenant une fonction de jeu; montres comprenant une fonction de jeu électronique; montres d'extérieur; montres de bijouterie; montres de plongée; montres de poche; montres de sport; montres de table; montres en métaux précieux ou en plaqué; montres en or; montres et bijoux; montres et bracelets de montre; montres et horloges; montres mécaniques; montres mécaniques et automatiques; montres numériques; montres pour femmes; montres pour hommes; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; mouvements d'horloges; médailles; médailles commémoratives; médailles et médaillons; médailles plaquées en métaux précieux; médaillons; médaillons de bijouterie; métaux précieux; métaux précieux bruts; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; métaux précieux et leurs alliages; métaux précieux mi-transformés; métaux précieux transformés; métaux semi précieux; objets d'art en argent; objets d'art en métaux précieux; olivine; omamori [breloques porte-chance]; opale; opales; or; or brut ou battu; or brut ou mi-ouvré; or et ses alliages; or mi-ouvré; or non travaillé; ornements de chapeaux en métaux précieux; osmium; osmium et ses alliages; palladium; palladium et ses alliages; parures d'ambre jaune; parures pour chaussures en métaux précieux; pendentifs; pendentifs de bijouterie; pendules d'horloges et de montres; pendules pour horlogerie; pendulettes; perles; perles d'ambroïne; perles d'imitation; perles de culture; perles pour bijoux; perles pour la confection de bijoux; petites boîtes à bijoux en métaux précieux; petits coffres à bijoux; petits coffres à bijoux en métaux précieux; pierreries; pierres de bijouterie; pierres de méditation; pierres fines; pierres précieuses; pierres précieuses brutes; pierres précieuses brutes et semi-ouvrées ainsi que leurs imitations; pierres précieuses et semi-précieuses; pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations; pierres précieuses synthétiques; pierres semi-précieuses; pierres semi-précieuses et précieuses; pinces à cravates; pièces de bijouterie; pièces de monnaie; pièces de monnaie commémoratives; pièces de monnaie à collectionner; pièces de montres; plaques commémoratives en métaux précieux; plaques de porte-clefs en matières plastiques; plaques de porte-clés en matières plastiques; plaques funéraires en métaux précieux; plaques pour chaînes porte-clés; platine; platine et ses alliages; pochettes de montres; pochettes à bijoux adaptées; poignées de tiroirs en métaux précieux; porte-clefs; porte-clefs de fantaisie; porte-clefs en cuir; porte-clefs en imitations du cuir; porte-clefs métalliques; porte-clés; porte-clés avec breloque ou colifichet; porte-clés en cuir; porte-clés en imitations du cuir; porte-clés en matières plastiques; porte-clés en métaux précieux; porte-clés fantaisie en métaux précieux; porte-clés métalliques; porte-clés promotionnels; porte-clés rétractables; péridot; radio-réveils; range-tout pour bijoux; remontoirs de montres; ressorts d'horloges; ressorts de montre et d'horloge; ressorts de montres; ressorts pour horloges murales; rhodium; rhodium et ses alliages; rouleaux et pochettes de voyage pour bijoux; rouleaux organisateurs de bijoux pour le voyage; rouleaux pour bijoux pour le rangement; rouleaux à bijoux; rouleaux à bijoux pour le voyage; rubis; ruthénium; ruthénium et ses alliages; réveille-matin; réveils de voyage; sangles de montres; saphirs; sardonyx; sardonyx à l'état brut; sculptures en métaux précieux; sets de pièces de monnaie à collectionner; socles en métaux précieux pour trophées; spinelles; statues d'icônes religieuses en métaux précieux; statues de bureau en métaux précieux; statues en métaux précieux; statues en métaux précieux et leurs alliages; statues religieuses en métal précieux; statuettes en métal précieux; statuettes en métaux précieux; statuettes en métaux précieux et leur alliages; strass; supports pour la collection de pièces de monnaie; tiares; tiges de boucles d'oreilles; topaze; trophées en métaux précieux; trophées faits d'alliages de métaux précieux; trophées plaqués d'alliages de métaux précieux; trophées plaqués de métaux précieux; trousses étuis pour le rangement de bijoux; verres de montres; Écrins; écrins en métaux précieux; écrins pour l'horlogerie; écrins pour montres; écrins à bijoux; écrins à bijoux en métal précieux; émeraudes; épingle de cravate; épingles bijouterie; épingles de bijouterie; épingles de cravates; épingles de cravates en métaux précieux; Épingles de parure; épingles à bonnets; épingles à chapeau décoratives; épingles à chapeaux de bijouterie; épingles à cravate; épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau; épinglettes; épinglettes décoratives en métal précieux; épinglettes à cloisonné; étuis conçus pour bagues afin de protéger le bord et les pierres des bagues contre les chocs, l'abrasion, et les dégâts; étuis conçus pour contenir des bijoux; étuis pour l'horlogerie; étuis pour montres et horloges; étuis à bijoux


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2008508

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 2th Nov 2022
Registration Pending
Submitted for opposition 55
on 2th Nov 2022
Registered
Submitted for opposition 42
on 10th Aug 2022
Advertised
Submitted for opposition 26
on 18th Jul 2022
Approved
Submitted for opposition 27
on 18th Jul 2022
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 12th Jul 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 31
on 14th Feb 2020
Formalized
Submitted for opposition 30
on 29th Jan 2020
Filed
Submitted for opposition 1
on 29th Jan 2020
Created