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Trademark usage description

véhicules; appareils de locomotion terrestres; véhicules terrestres à moteur; voitures de sport et de courses; amortisseurs de suspension pour véhicul Read More

Vienna Information

24 . 15 . 21

Arrowheads -- Note: Not including arrowheads in the form of angles (26.3.23).Pointes de flèches -- Note: Non compris les pointes de flèches en forme d'angles (26.3.23).

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

Classification Information

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion terrestres; véhicules terrestres à moteur; voitures de sport et de courses; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques; cycles; bicyclettes; motocyclettes; trottinettes (véhicules); moteurs et pièces de moteurs pour véhicules terrestres; pièces et parties constitutives de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; systèmes d'alarme pour véhicules à moteur; tous les produits précités à l'exclusion des véhicules relevant de la catégorie des quadricycles légers et lourds.

Classification kind code

Class [041]
Formation; activités sportives et culturelles; mise à disposition d'installations sportives; mise à disposition d'installations de sports mécaniques, de courses et compétitions automobiles; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de photographie; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des sports automobiles; organisation de salons dans le cadre de manifestations sportives; organisation de courses automobiles; formation et stages de pilotage; formation pratique (démonstration) en relation avec des courses automobiles; formation pratique (démonstration) dans les domaines techniques, électroniques, électriques, de la sécurité, de la conduite de véhicules; écoles de conduite (formation et enseignement); informations sportives par voie électronique (internet); informations concernant les sports automobiles fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'internet; location d'équipement pour les sports, à l'exception des véhicules; réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; publication de livres, manuels, magazines et périodiques; production de films; reportages photographiques; école de pilotage; fourniture d'informations en matière d'activités sportives; services d'informations en matière de courses sportives; services de divertissement sportif.

Classification kind code

Class [042]
Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches technologiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; contrôle technique de véhicules automobiles; conduite d'études de projets techniques; audits en matière d'énergie; stylisme (esthétique industrielle); conception de véhicules à moteur; essai, évaluation et inspection de véhicules automobiles (contrôle de qualité); services de dessinateurs d'arts graphiques; recherches, développements, calculs au moyen de systèmes informatiques dans le domaine automobile, de la sécurité, des motorisations, des sports mécaniques, des véhicules; services de mises au point, analyses, essais, simulations dans le domaine automobile, de la sécurité, des motorisations, des sports mécaniques, des véhicules; conception et élaboration de programmes informatiques utilisés dans le domaine de la simulation, des tests, de la modélisation, d'analyse des véhicules, moteurs et parties de moteurs (travaux d'ingénieurs).

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2274299

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 5^th Nov 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 5^th Nov 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 5^th Nov 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 10^th Jun 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 10^th Aug 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 9^th Aug 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 9^th Aug 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 16^th May 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 16^th May 2023	Filed