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SOGEDIF

92 avenue de FranceF-75013 PARIS

Serial Number

2150938 filed on 25^th Jun 2021

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

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Trademark usage description

publications électroniques téléchargeables sous forme d'encyclopédies, de dictionnaires, revues, livres, livres audios, manuels, bandes dessinées, rom Read More

Vienna Information

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 4

Exclamation marks, question marksSignes d'exclamation, signes d'interrogation

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Publications électroniques téléchargeables sous forme d'encyclopédies, de dictionnaires, revues, livres, livres audios, manuels, bandes dessinées, romans graphiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables, nommément, applications logicielles pour la transmission, la réception, le téléchargement en aval, la diffusion en flux, la diffusion, l'affichage et le transfert de livres, revues, bandes dessinées, romans graphiques et applications mobiles éducatives téléchargeables permettant aux utilisateurs d'accéder à du contenu audio, vidéo et textes dans le domaine de la littérature et de l'apprentissage du français ; supports de données numériques, magnétiques et optiques, nommément Cédéroms vierges, disques DVD vierges, clés USB, disques durs, cartes à puces vierges, disques optiques vierges et disques numériques polyvalents vierges ; jeux vidéo interactifs téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés), nommément, logiciels éducatifs permettant aux utilisateurs d'accéder à du contenu audio, vidéo et texte dans le domaine de la littérature et de l'apprentissage du français, logiciels destinés à permettre des services de vidéoconférence; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information et de divertissement, nommément moteur de recherche en tant que logiciels, moteur de recherche informatique enregistré ; logiciels d'application informatique pour ordinateurs portables, tablettes électroniques et téléphones mobiles permettant la visualisation et la diffusion de publications électroniques nommément, d'encyclopédies, de dictionnaires, revues, livres, livres audios, manuels, bandes dessinées et romans graphiques, programmes radiophoniques, programmes télévisés, et de films cinématographiques à la demande ; baladodiffusion téléchargeable ; bases de données électroniques contenant des informations relatives aux livres, revues, livres audios, manuels, romans graphiques et bandes dessinées ; appareils et instruments d'enseignement, nommément tableaux blancs interactifs, tableaux blancs électroniques interactifs, vidéoprojecteurs, tablettes électroniques, liseuses électroniques, casques d'écoute sans fil, casques à écouteurs ; bases de données électroniques contenant des fichiers textes, audio et images dans le domaine de l'édition de livres, revues, magazines, journaux et publications électroniques ; logiciels de jeux informatiques téléchargeables; jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels permettant à un programme informatique de type SGC (Système de Gestion de Contenu) d'accéder à des plateformes de commerce en ligne pour actifs numériques, nommément des livres, revues, bandes dessinées et romans graphiques, dans le domaine de la littérature et de l'apprentissage du français.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie, nommément encyclopédies, revues, livres, fascicules imprimés, manuels; catalogues et brochures, affiches, posters non encadrés; papier, carton, article pour reliure; prospectus; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; crayons, stylos; sacs d'emballage en papier; sacs en matière plastique pour l'emballage.

Classification kind code

Class [035]
Publicité des produits et des services de tiers par des réseaux informatiques locaux et mondiaux ; publication de textes publicitaires ; publications d'images publicitaires; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; magasin de détail en ligne proposant des produits dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables ; services de commerce en ligne dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables; administration de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers ; diffusion de publicité pour des tiers via l'Internet ; publicité afférente aux produits et services de tiers réalisée à l'aide de tous les moyens de communication publics ; services d'abonnement à un service télématique pour des tiers dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables; organisation et réalisation de présentations de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; portage salarial; optimisation du trafic pour des sites Web; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables; promotion des ventes pour des tiers par de l'information sur un site web dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables; affichage publicitaire ; distribution de matériel publicitaire pour des tiers ; organisation d'abonnement à des publications de tiers en ligne ; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers; relations publiques; services de vente au détail et en ligne de publications électroniques, baladodiffusion, disques numériques polyvalents, produits de l'imprimerie, nommément, encyclopédies, dictionnaires, revues, livres, livrets, fascicules imprimés, manuels, catalogues, affiches, posters non encadrés, papier, carton, stylos, crayons, articles de papeterie dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables, cédéroms et DVD éducatifs d'instruction et d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication; collecte, analyse, traitement et fourniture de données dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables; gestion de fichiers informatiques; services d'abonnement téléphonique pour des tiers; services de vente au détail pour les tiers d'abonnement à une chaîne de télévision; services de gestion de bases de données; services d'organisation de foires et de salons dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques téléchargeables.

Classification kind code

Class [038]
Services de télécommunications, à savoir transmission électronique d'encyclopédies, dictionnaires, livres, revues, bandes dessinées, romans graphiques au moyen de réseaux informatiques sans fil; services de diffusion de livres, revues, bandes dessinées, romans graphiques, émissions de radio, émissions de télévision, séries télévisées, fichiers de musique téléchargeables, films, vidéos par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, par Internet et par réseaux informatiques privés de type Intranet; location de temps d'accès à une base de données informatique dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet; services de transmission et diffusion électronique d'émissions de radio, émissions de télévision, séries télévisées, fichiers de musique téléchargeables, films, vidéos dans le domaine de livres et publications électroniques, en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques mondiaux et l'Internet; services de diffusion électronique de programmes multimédias, nommément émissions de radio, émissions de télévision, séries télévisées, fichier de musique téléchargeables, films, vidéo à usage interactif et non interactif, par le biais de réseaux informatiques mondiaux et l'Internet; transmission de baladodiffusion d'émissions dans le domaine de l'édition de livres et publications électroniques, par le biais de réseaux informatiques mondiaux et l'Internet; offre d'accès à un site web fournissant des livres, revues, bandes dessinées, romans graphiques téléchargeables par le biais d'un réseau informatique mondial, des réseaux sans fil, des réseaux de communication électronique et par ordinateurs reliés en réseau; services de mise à disposition de messageries électroniques.

Classification kind code

Class [041]
Publication de livres; prêt de livres; services d'édition et de publication d'encyclopédies, dictionnaires, revues, livres, manuels, bandes dessinées, romans graphiques ; édition et publications électroniques en ligne et sur un réseau informatique mondial ; services d'édition et de publication en ligne non téléchargeable d'encyclopédies, dictionnaires, livres, revues, bandes dessinées, romans graphiques sur un réseau informatique mondial services d'organisation d'expositions et de manifestations dans le domaine de la littérature ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums dans le domaine de la littérature ; services d'organisation de concours dans le domaine de la littérature, avec et sans distribution de prix et attribution de distinctions; planification de fête et de réceptions ; location de livres audio et d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; réservation de places de spectacles; production d'émissions de radio et de télévision; production d'émissions de radio ; production de balados; production de films, émissions télévisées, séries télévisées, musique; divertissement sous forme d'émissions radiophoniques et télévisées, non téléchargeables, par le biais de services d'audio et de vidéo à la demande; offre de logiciels de jeux en ligne non téléchargeables; services de jeux d'argent; publication électronique de livres.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2150938

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 14^th Mar 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Mar 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Mar 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 21^st Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 2^th Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 1^st Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st Dec 2021	Created
Submitted for opposition 228 on 25^th Jun 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 25^th Jun 2021	Filed