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REGISTERED

on 7 May 2022

Last Applicant/ Owned by

EXEL INDUSTRIES UNE SOCIÉTÉ ANONYME

54 Rue Marcel Paul51200 EPERNAY

FR

Serial Number

1863330 filed on 18th Oct 2017

Registration Number

TMA1128115 registered on 7th May 2022

Registration expiry Date

7th May 2032

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

CA

H2Y2G1

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Trademark usage description

grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles, nommé Read More

Vienna Information

1 . 15 . 23

Vortices, rotary movements, tornadoes -- Note: Not including astronomic orbits (1.13.1), atomic orbits (1.13.1), concentric circles (26.1.4 or 26.1.5) and spirals (26.1.5).Tourbillons, mouvements rotatifs, tornade -- Note: Non compris les orbites astronomiques (1.13.1), les orbites atomiques (1.13.1), les cercles concentriques (26.1.4 ou 26.1.5) et les spirales (26.1.5).

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

Classification Information

Class [007]
Grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles, nommément, cultivateurs agricoles, équipements agricole pour ensemencer et pour la fertilisation du sol; matériels, autres que ceux actionnés manuellement, pour la défense des végétaux contre les parasites, nommément, cultivateurs agricoles, charrues agricoles, machines agricole d'ensemencement, batteuse, laboureuses à usage agricole ; Pulvérisateurs agricoles, horticoles, viticoles (machines), nommément, pulvérisateurs pour insecticides ; pulvérisateurs portés, tractés [machines] ou automoteurs, nommément, charrues agricoles ; parties constitutives de pulvérisateurs (machines), nommément, pulvérisateurs pour insecticides ; actionneurs de vannes de pulvérisation, nommément, pièces de machines sous forme de manette [ou bouton, poignée] pour actionner les vannes de pulvérisation de peinture ; vannes (parties de pulvérisateurs), nommément, vannes de réglage de pistolets de peinture; Pompes (machines), nommément pompes centrifuges, pompes de pulvérisateurs de peinture, de mastic, de colle et de vernis ; vannes pour réglage de machine à mélanger la peinture ; buses (parties de machines), nommément, buses de vaporisation agricole pour charrues agricoles; tondeuses à gazon (machines) ; pulvérisateurs (machines), nommément, pulvérisateurs à puissants jets d'eau, buses (parties de machine) de pulvérisation, nommément, buses de pulvérisateurs de peinture, de mastic, de colle et de vernis, rampes de pulvérisateurs nommément, supports sur lesquels sont réparties les buses ; moteurs (à l'exception de moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément, courroies de transmission pour machinerie industrielle ; machine destinée à détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses pour éliminer les débris ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, nommément, cisailles pneumatiques ; pistolets automatiques ou électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastic et matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, nommément pistolets pneumatiques, outillage pneumatique pour la peinture nommément pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages ; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, nommément, pompes à air comprimé ; compresseurs à piston, nommément, pompes à air comprimé ; compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, nommément, compresseurs d'air ; outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents, nommément, pistolets à peinture électrostatique automatiques, pistolets à peinture ; appareils et installations à savoir machine de revêtement de surfaces, nommément, machines de finition et de compactage du sursol ; distributeurs automatiques ; appareils et installations à savoir machine de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flocage, nommément, machines à mélanger la peinture, pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques de pulvérisation de peinture ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; dispositifs, appareils, installations et organes de projection, de déposition, de captation de produits liquides ou solides et de peintures, nommément, pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique ; installations pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures (électriques), nommément, appareils de nettoyage à haute pression ; brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux, nommément, récupérateurs pneumatiques d'huiles usagées ; distributeurs automatique de poudre ; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension, nommément, générateurs électriques ; dispositifs d'automation (machine) pour la réalisation industrielle des revêtements de surface, nommément, niveleuses automotrices ; distributeurs automatique de peinture; blocs changeurs (machine) de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flocage, nommément, machines de chinage par teinture, machines pour la peinture de surfaces métalliques et non métalliques ; robots (machines), nommément, robots industriels ; réchauffeurs de peinture, nommément, machines pour la peinture ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage et dépoussiéreurs électriques, nommément aspirateurs de poussières et capteurs de poussière à cyclone, installations pour l'aspiration de poussières et de particules de peinture, machines d'aspiration de poussières et de particules de peinture à usage industriel ; machines à filtrer nommément, filtres à air pour cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flocage et installations (cabines non métalliques) d'encollage ; filtres (parties de machines ou de moteurs), nommément filtres à air pour engins ; électrofiltres (parties de machines), nommément, filtres à air pour engins ; turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres), nommément, turbines pour moteurs à réaction, destinés aux appareils, nommément, machines pour la peintures et machines de revêtement de peinture ; remplisseuses nommément, remplisseuses de poudres et de peintures, machines permettant de coller des parties de véhicules et pièces constitutives de véhicules, nommément, pistolets à colle, dispositifs de distribution et de chargement de produits et de produits destinés au revêtement de surface, nommément pompes de distribution de peinture, de mastic, de colle et de vernis ; régulateurs de pression (parties de machines) nommément régulateur du mélange de peinture et d'air en tant que partie constitutive de pulvérisateur de peinture; turbines autres que pour véhicules terrestres, nommément, turbines de pompes, turbines hydraulique ; pulvérisateurs (machines) de liquides, nommément, pulvérisateurs électriques pour insecticides, pulvérisateurs électriques de peinture électrostatique par procédé-Ultra-son ; pompes d'alimentation en poudre (partie de machine) avec contrôle du débit, nommément, pompes hydrauliques ; pulvérisateurs (machines) destiné à lubrifier, traiter chimiquement et couvrir de solution technique, nommément, pulvérisateurs électriques de peinture, de mastic, de colle et de vernis ; parties d'installations, de machines pour le collage, l'étanchéité, l'insonorisation et la dépose de joints, à savoir vannes (partie de machines), nommément, vannes de réglage thermostatiques pour machines, régulateurs (partie de machine), nommément, vannes pour réglage de machine à mélanger la peinture ; pompes (partie de machines), nommément, pompes à air comprimé, et pistolets à peinture ; Machines de nettoyage, nommément, machines de nettoyage de planchers, nettoyeurs à vapeur tout usage, nettoyeurs à haute pression tout usage ; racleurs pour le nettoyage de tuyaux ; machines d'impression, nommément, machines d'impression en creux ; machines pour l'impression sur la tôle ; buses (parties de machines pour l'impression), nommément, buses de pulvérisation et d'impression de peinture.

Classification kind code

11

Class [008]
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon à fonctionnement manuel ; outils et instruments, nommément, grattoirs à peinture, vaporisateurs avec pompes à main pour appliquer de la peinture; pulvérisateurs (outils à main), nommément, pulvérisateurs de peinture électrostatique, de mastic, de colle et de vernis à fonctionnement manuel ; lances de pulvérisateurs à main ; pistolets pour la peinture à fonctionnement manuel; outils et instruments, nommément, vaporisateurs avec pompes à main pour appliquer de la peinture, destinés au traitement de surfaces avant peinture ; meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de flocage électrostatique, ponceuses manuelles.

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils électriques ou électroniques de régulation et de commande des pulvérisateurs, nommément, pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique, des appareils, nommément, pistolets à peinture, à mastic, à colle et à vernis, à distance ou non, nommément par ordinateur, réseau de communication Internet, de télécommunication, nommément, par téléphone ; dispositif de commande pour système de pulvérisateurs automatique de peinture électrostatique et de pistolets à peinture; générateurs de neutrons, nommément, machines permettant de produire un faisceau de neutrons monoénergétiques ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisations, de contrôle (inspection), nommément, balances de pesée à usage industrielle; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément, convertisseurs de courant ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à haute tension, nommément, convertisseurs de courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information, nommément, logiciels de traitement d'images numériques et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, nommément, programmes informatiques pour la gestion de documents ; logiciels destinés à la mise en place de systèmes de revêtements de peinture, nommément, simulateur de peinture extérieure ; appareils de dosage; fluidimètres, nommément, appareils de mesure de la fluidité de peintures, de vernis ; appareils de mesure de résistivité, nommément, appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs ; accélérateurs de particules ; appareils d'équipement de laboratoire, nommément, appareils de chromatographie automatique pour laboratoires ; appareils d'ionisation de peinture ou de poudre, nommément, appareils permettant d'éliminer l'électricité statique dans la peinture ; installations électriques de commande à distance d'opérations industrielles, nommément, tableaux de contrôles automatiques ; microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines destinés au revêtement de peinture, nommément, pistolets de peinture, détecteurs de chaleur, de poussière, indicateur de niveau; densimètres ; indicateurs de vitesse ; terminaux informatiques de télécommunication pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage, nommément, pistolets à peinture ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication, nommément, émetteurs-récepteurs, pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage, nommément, pistolets de peinture ; dispositifs électroniques portables, nommément, dispositif électroniques de dosage de la peinture destinés à la réception et la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion des pulvérisateurs, des équipements de peintures ou de collage, nommément, pistolets à peinture ; doseurs électriques ; logiciels informatiques pour des applications de vision industrielle, nommément le guidage, le contrôle des pistolets de peinture dans l'application de la peinture; capteurs et détecteurs pour le guidage, le contrôle des revêtements et des cordons, nommément, capteurs de distance ; brochures, guides et manuels d'instruction, sur support informatique concernant les pulvérisateurs, les équipements de peintures et de collage, nommément, pistolets de peinture.

Classification kind code

11

Class [011]
Environmental control items

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [019]
Cabines non métalliques pour la peinture au pistolet, le flocage, l'encollage et l'émaillage

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1863330

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 27
on 6th Jan 2022		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26
on 6th Jan 2022		Approved
Submitted for opposition 15
on 3rd Sept 2020		Correspondence Created
Submitted for opposition 48
on 23rd Jun 2020		Agent Changed
Submitted for opposition 15
on 13th Sept 2019		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 14th Dec 2018		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Dec 2018		Examiner's First Report
Submitted for opposition 1
on 19th Oct 2017		Created
Submitted for opposition 31
on 19th Oct 2017		Formalized
Submitted for opposition 30
on 18th Oct 2017		Filed